Fourniture de combustibles et de biocombustibles de chauffage pour les bâtiments et de carburants pour les véhicules communaux

Commune d'Huez

Le marché a pour objet la fourniture de:
— fuel domestique pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de GNR pour les groupes électrogènes utilisés pour les événements municipaux, livrés en citerne,
— carburant sans plomb 95 et 98, de gazole et de GNR pour les véhicules et engins communaux, pris directement à la/aux station(s) de distribution du prestataire,
— biocombustibles granulés de bois solides pour le chauffage des bâtiments communaux, livrés en vrac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Carbel
• SAS Payre Norbert

Qui ?

• Commune d'Huez

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
• Mazout › Fioul domestique
• Pétrole et distillats › Essence

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-27	Avis de marché
2018-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Numéro de référence: 18ff-Cp-0152-C
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de: — fuel domestique pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de GNR pour les groupes électrogènes utilisés pour les événements municipaux, livrés en citerne, — carburant sans plomb 95 et 98, de gazole et de GNR pour les véhicules et engins communaux, pris directement à la/aux station(s) de distribution du prestataire, — biocombustibles granulés de bois solides pour le chauffage des bâtiments communaux, livrés en vrac.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Essence 📦
Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Huez
Adresse postale: 226 route de la Poste
Code postal: 38750
Commune postale: Alpe d'Huez
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧
Téléphone: +33 476112121 📞
Fax: +33 476112100 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-27 📅
Date limite de soumission: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-281703
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info – Le marché est un accord-cadre à bons de commande

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de:

— fuel domestique pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de GNR pour les groupes électrogènes utilisés pour les événements municipaux, livrés en citerne,

— carburant sans plomb 95 et 98, de gazole et de GNR pour les véhicules et engins communaux, pris directement à la/aux station(s) de distribution du prestataire,

— biocombustibles granulés de bois solides pour le chauffage des bâtiments communaux, livrés en vrac.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de combustibles pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de GNR pour les groupes électrogènes utilisés pour les événements municipaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Livraison, franco de port, de fioul domestique et GNR (gazole non routier), en vrac, en camion citerne sur le territoire de la Commune d'huez. Les camions citernes homologués, devront être dotés d'équipements spéciaux pour les livraisons qui seront effectuées en hiver et dont les conditions (météorologiques et/ou de circulation) l'exigent

Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit trois (3) fois au maximum, par période successive d'un (1) an, soit jusqu'au 31.12.2022

Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules et engins communaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Essence sans plomb 95, essence sans plomb 98, gazole, GNR livrés à la/aux pompe(s) de distribution de la station du prestataire. Nombre de véhicules actuels: 38 véhicules légers + 3 poids lourds + 4 engins de chantier

Intitulé du lot: Biocombustibles granulés de bois solides en vrac pour le chauffage des bâtiments communaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livraison, franco de port, de biocombustibles granulés de bois solides, en vrac, en camion citerne sur le territoire de la Commune d'huez. Les camions citernes homologués, devront être dotés d'équipements spéciaux pour les livraisons qui seront effectuées en hiver et dont les conditions (météorologiques et/ou de circulation) l'exigent

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire Dc1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) – formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible au courriel électronique suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Document unique de marché Européen (DUME) (en lieu et place des Dc1 et Dc3) -Extrait Kbis ou copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires Ht global et le chiffre d'affaires Ht concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; -Production d'un justificatif d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Huez
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de l'analyse du cadre de réponse et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380191300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commande publique et Ntic: Mme Anne Bonnaud
Adresse postale: Mairie annexe, 226 route de la Poste
Téléphone: +33 476112191 📞
Courrier électronique: anne.bonnaud@mairie-alpedhuez.fr 📧
Pays: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Commune postale: Grenoble Cédex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 476429006 📞
Source: OJS 2018/S 124-281703 (2018-06-27)

Avis d'attribution de marché (2018-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-16 📅
Date de publication: 2018-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 224-512443
Se réfère à l'avis: 2018/S 124-281703
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Valeur du marché: sans minimum ni maximum montant des lots: montants portés dans les DQE.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Livraison, franco de port, de fioul domestique et GNR (Gazole non routier), en vrac, en camion citerne sur le territoire de la commune d'Huez. Les camions citernes homologués, devront être dotés d'équipements spéciaux pour les livraisons qui seront effectuées en hiver et dont les conditions (météorologiques et/ou de circulation) l'exigent.

Livraison, franco de port, de biocombustibles granulés de bois solides, en vrac, en camion citerne sur le territoire de la commune d'Huez. Les camions citernes homologués, devront être dotés d'équipements spéciaux pour les livraisons qui seront effectuées en hiver et dont les conditions (météorologiques et/ou de circulation) l'exigent.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
40
45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-08 📅
Nom: SAS Carbel
Adresse postale: 8 avenue de la Muzelle
Commune postale: Les Deux Alpes
Code postal: 38860
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 275 581 EUR 💰
49 089 EUR 💰
Nom: SAS Payre Norbert
Adresse postale: 2089 route de St-Quentin
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Valeur totale du marché: 14 958 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Source: OJS 2018/S 224-512443 (2018-11-16)

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