Fourniture de carburants et de GNR pour les véhicules, engins et matériels municipaux

Ville de Firminy

La ville de Firminy souhaite retenir:
— pour le lot 1 «fourniture de carburants pour les véhicules municipaux»: un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune. Les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,
— pour le lot 2 «fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux»: 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
La valeur estimée indiquée s'entend tous lots confondus et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-14 Avis de marché
2018-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: St1810
Brève description:
La ville de Firminy souhaite retenir: — pour le lot 1 «fourniture de carburants pour les véhicules municipaux»: un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune. Les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, — pour le lot 2 «fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux»: 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La valeur estimée indiquée s'entend tous lots confondus et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil — CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏
Courrier électronique: edespreaux@ville-firminy.fr 📧
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-14 📅
Date limite de soumission: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 179-405117
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Firminy souhaite retenir:
— pour le lot 1 «fourniture de carburants pour les véhicules municipaux»: un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune. Les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,
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— pour le lot 2 «fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux»: 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.
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Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
La valeur estimée indiquée s'entend tous lots confondus et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n
— minimum annuel: 50 000 EUR (HT),
— maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction: fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: de 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 4 ans.
Informations complémentaires: Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Intitulé du lot: Fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n
— minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
— maximum annuel: 20 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420095800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur https://www.ville-firminy.fr, rubrique «Marchés publics». De plus, les offres dématérialisées sont à remettre à cette même adresse.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
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Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatible.
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Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicative.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 179-405117 (2018-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La ville de Firminy souhaite retenir: — pour le lot 1 «Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux» un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune, les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, — pour le lot 2 «Fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux» 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La valeur estimée indiquée s'entend.
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Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568385
Se réfère à l'avis: 2018/S 179-405117
Numéro JO-S: 247

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour le lot 1 «Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux» un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune, les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,
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— pour le lot 2 «Fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux» 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin.
Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La valeur estimée indiquée s'entend.
Intitulé du lot: Fourniture de carburant pour les véhicules municipaux
Brève description:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 1 — fourniture de carburants pour les véhicules municipaux est défini(e) comme suit:
— minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 2 — fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux est défini(e) comme suit:
— minimum annuel: 5 000 EUR HT,
— maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: ENI France
Adresse postale: 12 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Code postal: 69002
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Dyneff
Adresse postale: parc du Millenaire Stratégie, Concept bat 5
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale du marché correspond au montant maximum annuel de commande pouvant être réalisé sur les 2 lots. Le montant HT indiqué est celui correspondant au maximum annuel de commande pouvant être réalisé.
Source: OJS 2018/S 247-568385 (2018-12-19)