La ville de Firminy souhaite retenir:
— pour le lot 1 «fourniture de carburants pour les véhicules municipaux»: un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune. Les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,
— pour le lot 2 «fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux»: 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
La valeur estimée indiquée s'entend tous lots confondus et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de carburants et de GNR pour les véhicules, engins et matériels municipaux
St1810”
Produits/services: Carburant diesel📦
Brève description:
“La ville de Firminy souhaite retenir:
— pour le lot 1 «fourniture de carburants pour les véhicules municipaux»: un prestataire pour la fourniture de...”
Brève description
La ville de Firminy souhaite retenir:
— pour le lot 1 «fourniture de carburants pour les véhicules municipaux»: un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune. Les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,
— pour le lot 2 «fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux»: 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
La valeur estimée indiquée s'entend tous lots confondus et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n 1 — fourniture de carburants pour les véhicules municipaux est défini comme suit:
— minimum...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n 1 — fourniture de carburants pour les véhicules municipaux est défini comme suit:
— minimum annuel: 50 000 EUR (HT),
— maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction: fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: de 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction: fixé à 3.
Durée de chaque période de reconduction: de 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot n 2 — fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux est défini comme suit:
— minimum...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot n 2 — fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux est défini comme suit:
— minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
— maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur https://www.ville-firminy.fr, rubrique «Marchés publics». De plus, les offres dématérialisées sont à remettre à cette même adresse.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatible.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicative.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 179-405117 (2018-09-14)
Avis d'attribution de marché (2018-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La ville de Firminy souhaite retenir:
— pour le lot 1 «Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux» un prestataire pour la fourniture de...”
Brève description
La ville de Firminy souhaite retenir:
— pour le lot 1 «Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux» un prestataire pour la fourniture de carburant pour tous les véhicules et matériels fonctionnant au carburant constituant le parc automobile de la commune, les approvisionnements s'effectuent à la pompe de la station-service. Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande,
— pour le lot 2 «Fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux» 3 prestataires seront retenus pour la fourniture de GNR pour tous les engins et matériels fonctionnant au GNR et seront remis en concurrence à la survenance du besoin.
Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. La valeur estimée indiquée s'entend.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant pour les véhicules municipaux
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 1 — fourniture de carburants pour les véhicules municipaux est défini(e) comme suit:
— minimum...”
Description du marché
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 1 — fourniture de carburants pour les véhicules municipaux est défini(e) comme suit:
— minimum annuel: 50 000 EUR HT,
— maximum annuel: 200 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Ce lot prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents qui seront conclus à la survenance du besoin.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 2 — fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux est défini(e) comme suit:
—...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot nº 2 — fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux est défini(e) comme suit:
— minimum annuel: 5 000 EUR HT,
— maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 179-405117
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de carburant pour les véhicules municipaux
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ENI France
Adresse postale: 12 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de GNR pour les engins et matériels municipaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Code postal: 69002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Dyneff
Adresse postale: parc du Millenaire Stratégie, Concept bat 5
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“La valeur totale du marché correspond au montant maximum annuel de commande pouvant être réalisé sur les 2 lots. Le montant HT indiqué est celui...”
La valeur totale du marché correspond au montant maximum annuel de commande pouvant être réalisé sur les 2 lots. Le montant HT indiqué est celui correspondant au maximum annuel de commande pouvant être réalisé.
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Source: OJS 2018/S 247-568385 (2018-12-19)