Fourniture de carburants et d'AUS 32

Saint-Étienne métropole

La fourniture en carburant et en AUS 32 s'effectuera en station-service pour les bennes à ordures ménagères appartenant à Saint-Étienne Métropole utilisées pour la collecte des communes de Roche la Molière, la Talaudière, Saint-Genest-Lerpt, la Ricamarie et éventuellement pour d'autres communes sur le territoire de Saint-Étienne Métropole.
La prestation comprend:
— la fourniture du carburant et d'AUS 32, mis à disposition des véhicules de la collectivité en station,
— la fourniture de cartes ou badges carburant et AUS 32.
Les besoins concernent l'approvisionnement en station-service des bennes à ordures ménagères fonctionnant au gasoil et l'AUS 32. À titre indicatif, les consommations prévisionnelles sont estimées à 51 000 l de carburant et 2 000 litres d'AUS 32.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un contrat unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-10 Avis de marché
2019-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
La fourniture en carburant et en AUS 32 s'effectuera en station-service pour les bennes à ordures ménagères appartenant à Saint-Étienne Métropole utilisées pour la collecte des communes de Roche la Molière, la Talaudière, Saint-Genest-Lerpt, la Ricamarie et éventuellement pour d'autres communes sur le territoire de Saint-Étienne Métropole. La prestation comprend: — la fourniture du carburant et d'AUS 32, mis à disposition des véhicules de la collectivité en station, — la fourniture de cartes ou badges carburant et AUS 32. Les besoins concernent l'approvisionnement en station-service des bennes à ordures ménagères fonctionnant au gasoil et l'AUS 32. À titre indicatif, les consommations prévisionnelles sont estimées à 51 000 l de carburant et 2 000 litres d'AUS 32. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-447444
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an et 9 mois. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.4.2019. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 22.1.2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture en carburant et en AUS 32 s'effectuera en station-service pour les bennes à ordures ménagères appartenant à Saint-Étienne Métropole utilisées pour la collecte des communes de Roche la Molière, la Talaudière, Saint-Genest-Lerpt, la Ricamarie et éventuellement pour d'autres communes sur le territoire de Saint-Étienne Métropole.
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La prestation comprend:
— la fourniture du carburant et d'AUS 32, mis à disposition des véhicules de la collectivité en station,
— la fourniture de cartes ou badges carburant et AUS 32.
Les besoins concernent l'approvisionnement en station-service des bennes à ordures ménagères fonctionnant au gasoil et l'AUS 32. À titre indicatif, les consommations prévisionnelles sont estimées à 51 000 l de carburant et 2 000 litres d'AUS 32.
Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un contrat unique.
Durée de l'accord: 21 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: sur fonds propres de Saint-Étienne Métropole.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
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L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an et 9 mois.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.4.2019.
La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 22.1.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 198-447444 (2018-10-10)
Avis d'attribution de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture en carburant et en Aus 32 s'effectuera en station-service pour les bennes à ordures ménagères appartenant à Saint-Étienne Métropole utilisées pour la collecte des communes de Roche la Molière, la Talaudière, Saint-Genest-Lerpt, la Ricamarie et éventuellement pour d'autres communes sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. La prestation comprend: — la fourniture du carburant et d'AUS 32, mis à disposition des véhicules de la collectivité en station, — la fourniture de cartes ou badges carburant et AUS 32. Les besoins concernent l'approvisionnement en station-service des bennes à ordures ménagères fonctionnant au gasoil et l'AUS 32. À titre indicatif, les consommations prévisionnelles sont estimées à 51 000 l de carburant et 2 000 l d'AUS 32. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique.
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Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074067
Se réfère à l'avis: 2018/S 198-447444
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, — avis de marché: JOUE 2018/s 198-447444 du 13.10.2018; avis n — sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture en carburant et en Aus 32 s'effectuera en station-service pour les bennes à ordures ménagères appartenant à Saint-Étienne Métropole utilisées pour la collecte des communes de Roche la Molière, la Talaudière, Saint-Genest-Lerpt, la Ricamarie et éventuellement pour d'autres communes sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. La prestation comprend:
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Les besoins concernent l'approvisionnement en station-service des bennes à ordures ménagères fonctionnant au gasoil et l'AUS 32. À titre indicatif, les consommations prévisionnelles sont estimées à 51 000 l de carburant et 2 000 l d'AUS 32. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un contrat unique.
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La fourniture en carburant et en AUS 32 s'effectuera en station-service pour les bennes à ordures ménagères appartenant à Saint-Étienne Métropole utilisées pour la collecte des communes de Roche la Molière, la Talaudière, Saint-Genest-Lerpt, la Ricamarie et éventuellement pour d'autres communes sur le territoire de Saint-Étienne Métropole. La prestation comprend:
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: DL Lub
Adresse postale: 1 boulevard Sagnat
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Informations complémentaires
— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum,
— avis de marché: JOUE 2018/s 198-447444 du 13.10.2018; avis n
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 033-074067 (2019-02-12)
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Région:
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