Fourniture de carburants en vrac

Ville d'Aix-en-Provence

Essence sans plomb 95, gasoil, gasoil non routier (Gnr)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Thevenin Ducrot

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
• Essence › Essence sans plomb

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-18	Avis de marché
2018-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 18CARBU
Brève description: Essence sans plomb 95, gasoil, gasoil non routier (Gnr)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel (EN 590) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'aix-en-provence
Adresse postale: Hôtel de ville, Direction des Marchés Publics, A l'attention de M. Maurice Chazeau
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 488718308 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_V7eMA-B_0N 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_V7eMA-B_0N 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-25 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-218445
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 6 mois à compter du 23.10.2018. Il est conclu en quantité sans minimum et avec un maximum pour la période définie de 460 000 litres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Essence sans plomb 95, Gasoil, Gasoil non routier (Gnr).
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 6 mois à compter du 23.10.2018. Il est conclu en quantité sans minimum et avec un maximum pour la période définie de 460 000 litres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix en Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 (Interdictions de soumissionner obligatoires et générales et facultatives) et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ou remplir le Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou remplir le Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou remplir le Dc2). Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou remplir le Dc2). Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (ou remplir le Dc2).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de ville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 90

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Armelle Loreaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_V7eMA-B_0N 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_V7eMA-B_0N 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement par voie dématérialisée: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_V7eMA-B_0N (aucun retrait sur place n'est prévu, aucune demande d'envoi du dossier sur support papier ou physique électronique ne sont autorisés). La ville d'aix-en-provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'Adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix en Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Conditions de remise des plis: sur support papier par dépôt sur place ou envoi en RAR (Hôtel de ville, Direction des marchés publics, CS 30715, 13616 Aix-En-Provence Cedex 1, horaires 8.00 — 12.00/13.30 -16.30) ou transmission électronique via le lien internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_V7eMA-B_0N

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 du Code de Justice Administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants dudit Code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) Préfecture de la région Provence — alpes — côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 096-218445 (2018-05-18)

Avis d'attribution de marché (2018-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Essence sans plomb 95, gasoil, Gasoil non routier (GNR)
Valeur totale du marché: 515 793 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de ville, Direction des marchés publics, à l'attention de M. Maurice Chazeau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 196-443046
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-218445
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction des marchés publics de la Ville d'Aix-en-Provence. Le marché a été signé 2.10.2018 et notifié le 5.10.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Essence sans plomb 95, Gasoil, Gasoil non routier (GNR).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-05 📅
Nom: Thevenin Ducrot
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 515 793 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants dudit code.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL) Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 196-443046 (2018-10-08)

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