Fourniture de buts, mobiliers et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose, test et fourniture de divers matériels sportifs pour les équipements sportifs de la ville

Ville de Toulon

Le marché comporte 6 lots. Il a pour objet la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots nº 1 (pose, dépose et test) et nº 2 (pose et dépose).
Ces marchés portent également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d'activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville. Le lot nº 3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.
Enfin, le lot nº 1 prend en compte des prestations obligatoires conforme aux articles R. 322-19 à R. 322-26 du Code des sports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport
• Sarl Futura Play

Qui ?

• Ville de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-05	Avis de marché
2018-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: AOOFOUACC matériels sportifs en 6 lots 2018
Brève description:

Le marché comporte 6 lots. Il a pour objet la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots nº 1 (pose, dépose et test) et nº 2 (pose et dépose). Ces marchés portent également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d'activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville. Le lot nº 3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Enfin, le lot nº 1 prend en compte des prestations obligatoires conforme aux articles R. 322-19 à R. 322-26 du Code des sports.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipements de sports nautiques 📦
Articles et équipements de sport 📦
Matériel de marquage des terrains de football 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494368536 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-16 📅
Date de publication: 2018-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 067-148530
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le Règlement de la consultation: — le critère prix noté sur 13 points, — le critère de la valeur technique noté sur 7 points. Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l'accord-cadre sont: — montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC, — montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces marchés portent également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d'activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville. Le lot nº 3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.

Enfin, le lot nº 1 prend en compte des prestations obligatoires conforme aux articles R. 322-19 à R. 322-26 du Code des sports.

Valeur totale estimée: 174 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de buts, poteaux y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification.

Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

Description des options:

Voir article Ii.2.7 ci-dessus. Une clause de réexamen est prévue (cf. Art 5 du CCAP).

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le Règlement de la consultation:

— le critère prix noté sur 13 points,

— le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l'accord-cadre sont:

— montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC,

— montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose.

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC,

— montant maximum annuel: 80 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC,

— montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport.

Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Informations complémentaires: — montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur.

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC,

— montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation.

La production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:

— une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii loi du 9.12.2016),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du Code du travail,

— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution valant engagement de l'accord-cadre) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le Pouvoir adjudicateur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au Règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.

Estimation de la rubrique II 1 5) annoncée en euros HT sur 1 an pour tous les lots hors reconduction.

Estimations de la rubrique Ii.2.6) annoncée en euros HT sur 1 an pour le lot considéré.

Les règlements du marché sont effectués selon 3 situations:

— les fournitures, les travaux et prestations objet du marché considéré sont rémunérés par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées tels que figurant sur le Bordereau des prix unitaires…

… et forfaitaires contractuel pour les lots 1 et 2,

… contractuel pour les lots 3 à 6,

— les fournitures non prévues au Bordereau des prix unitaires et/ou forfaitaires contractuel mais conformes à l'objet du marché considéré, seront rémunérées par application des prix ou des catalogues/tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, pour le lot considéré.

Le montant des dépenses réalisées à partir du (des) catalogue(s) général(aux) du fournisseur est limité à 50 % du montant minimum annuel du lot considéré tel que fixé à l'article 1.1 du CCAP.

Pour les 6 lots, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

— le critère prix noté sur 13 points,

— le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon, CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les Pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2018/S 067-148530 (2018-04-05)

Avis d'attribution de marché (2018-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comporte 6 lots. Il a pour objet la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots nº 1 (pose, dépose et test) et nº 2 (pose et dépose). Ces marchés portent également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d'activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la ville. Le lot nº 3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Enfin, le lot nº 1 prend en compte des prestations obligatoires conforme aux articles R. 322-19 à R. 322-26 du code des sports.

Valeur totale du marché: 168 686 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407 à l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre
Contact
Téléphone: +33 494364762 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-30 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336339
Se réfère à l'avis: 2018/S 067-148530
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: — le critère prix noté sur 13 points, — le critère de la valeur technique noté sur 7 points. Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l'accord-cadre sont: montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l'accord-cadre sont: montant minimum annuel:…

… 50 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.

… 20 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 80 000 EUR TTC.

… 10 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.

… 10 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC.

… 5 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.

… 5 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-17 📅
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZA Activéum, rue Blériot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 93235.20 EUR 💰
22435.20 EUR 💰
Nom: SARL Futura Play
Adresse postale: ZA — 3 rue d'Otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Valeur totale du marché: 31552.44 EUR 💰
22326.36 EUR 💰
9531.60 EUR 💰
23342.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente la somme des montants HT des pièces financières des titulaires des 6 lots. Le montant de l'article V 2 4 du présent avis est le montants (TTC) de la pièce financière du titulaire du lot concerné. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass, 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec Mme Chantal Saichi, directeur de la commande publique, par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (nº +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Tribunal administratif de Toulon, CS 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

* Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

* Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);

* Recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2018/S 147-336339 (2018-07-30)

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Articles et équipements de sport (16)