Fourniture de bacs roulants pour déchets végétaux et pièces détachées
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
La Communauté d'agglomération de Bethune-Bruay Artois Lys Romane envisage de faire l'acquisition, dans un premier temps, de 2 modèles de bacs roulants neufs (140 et 240 litres) pour équiper les foyers qui le souhaitent en vue de réaliser une collecte mécanisée des déchets verts en porte à porte sur une partie de son territoire (35 communes, 54 000 habitants) et, dans un deuxième temps, si l'expérimentation s'avérait concluante, une extension progressive à l'ensemble des 100 communes. Pour plus d'informations sur le volume et les besoins, les éléments sont mentionnés à l'article «Informations complémentaires» du présent AAPC.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-08 | Avis de marché |
| 2019-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: +33 321615000 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-495801
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 217-495801 (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:
La Communauté d'agglomération de Bethune-Bruay Artois Lys Romane envisage de faire l'acquisition, dans un premier temps, de 2 modèles de bacs roulants neufs (140 et 240 litres) pour équiper les foyers qui le souhaitent en vue de réaliser une collecte mécanisée des déchets verts en porte à porte sur une partie de son territoire (35 communes, 54 000 habitants) et, dans un deuxième temps, si l'expérimentation s'avérait concluante, une extension progressive à l'ensemble des 100 communes. Pour plus d'informations sur le volume et les besoins, les éléments sont mentionnés à l'article «Informations complémentaires» du présent AAPC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: +33 321615000 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-495801
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Au cours du 1
Le reste de l'année, les commandes permettront de répondre à l'équipement des retardataires, des nouveaux logements et des besoins en pièces détachées pour maintenir le parc de bacs en bonne état.
Les 65 communes restantes seront, si la collecte des déchets verts en bacs était validée, équipée par tranches successives.
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.
La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (18183) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: le candidat fournira au plus tard à la date limite de remise des offres un modèle de chacun des 2 bacs objet du présent marché, respectant le RAL demandé.
Les échantillons seront à remettre au Centre technique de collecte, ZI d'Annezin, 70 boulevard de la République, 62 232 Annezin (Article 5.2 du règlement de la consultation).
Période prévisionnelle de notification: février 2019.
Numéro de la consultation: 18183.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter de la notification jusqu'à la fin de l'accord-cadre.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 500 000,00 EUR HT.
Montant estimatif pour la période initiale: 1 450 000 EUR.
Montant de la période de reconduction: 50 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1.
Durée de chaque période de reconduction: 1 an.
Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: 4 ans.
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté d'agglomération de Bethune-Bruay, Artois Lys Romane Service de collecte des déchets, ZI d'Annezin, 70 bd de la république. 62232 Annezin
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les éléments sollicités sont listés à l'article 5.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2022
Au cours du 1
Le reste de l'année, les commandes permettront de répondre à l'équipement des retardataires, des nouveaux logements et des besoins en pièces détachées pour maintenir le parc de bacs en bonne état.
Les 65 communes restantes seront, si la collecte des déchets verts en bacs était validée, équipée par tranches successives.
Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de CAO ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.
La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (18183) dans l'onglet de recherche: «consultation».
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: le candidat fournira au plus tard à la date limite de remise des offres un modèle de chacun des 2 bacs objet du présent marché, respectant le RAL demandé.
Les échantillons seront à remettre au Centre technique de collecte, ZI d'Annezin, 70 boulevard de la République, 62 232 Annezin (Article 5.2 du règlement de la consultation).
Période prévisionnelle de notification: février 2019.
Numéro de la consultation: 18183.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 217-495801 (2018-11-08)
Avis d'attribution de marché (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bacs roulants pour déchets végétaux et pièces détachées.
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Commune postale: Bethune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-028446
Se réfère à l'avis: 2018/S 217-495801
Numéro JO-S: 14
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: CITEC Environnement
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 014-028446 (2019-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bacs roulants pour déchets végétaux et pièces détachées.
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Commune postale: Bethune
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-16 📅
Date de publication: 2019-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 014-028446
Se réfère à l'avis: 2018/S 217-495801
Numéro JO-S: 14
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-11 📅
Nom: CITEC Environnement
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 014-028446 (2019-01-16)
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