Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle

Cté de l'Agglomération Belfortaine

Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Menoncourt,
— commune de Phaffans,
— commune de Roppe,
— commune de Bethonvilliers,
— commune d'Eloie,
— commune d'Essert,
— commune de Sermamagny,
— commune de Botans,
— Smgpap,
— commune de Denney,
— commune d'Eguenigue,
— commune de Frais,
— commune de Bavilliers,
— ville de Belfort,
— commune de Méziré,
— commune de Vézelois,
— commune d'Angeot,
— commune d'Autrechêne,
— commune de Vauthiermont,
— commune de Fontaine.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Belfort Communauté d'agglomération.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-20 Avis de marché
2018-09-04 Informations complémentaires
Avis de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Brève description:
Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — commune de Menoncourt, — commune de Phaffans, — commune de Roppe, — commune de Bethonvilliers, — commune d'Eloie, — commune d'Essert, — commune de Sermamagny, — commune de Botans, — Smgpap, — commune de Denney, — commune d'Eguenigue, — commune de Frais, — commune de Bavilliers, — ville de Belfort, — commune de Méziré, — commune de Vézelois, — commune d'Angeot, — commune d'Autrechêne, — commune de Vauthiermont, — commune de Fontaine. Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Belfort Communauté d'agglomération. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de l'agglomération Belfortaine
Adresse postale: place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-belfort.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364202
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— commune de Menoncourt,
— commune de Phaffans,
— commune de Roppe,
— commune de Bethonvilliers,
— commune d'Eloie,
— commune d'Essert,
— commune de Sermamagny,
— commune de Botans,
— Smgpap,
— commune de Denney,
— commune d'Eguenigue,
— commune de Frais,
— commune de Bavilliers,
— ville de Belfort,
— commune de Méziré,
— commune de Vézelois,
— commune d'Angeot,
— commune d'Autrechêne,
— commune de Vauthiermont,
— commune de Fontaine.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Belfort Communauté d'agglomération.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
Valeur totale estimée: 1 056 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Protection des Pieds
Numéro du lot: 3
Brève description: Protection du corps
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Vêtements hors sécurité
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêtements haute visibilité
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...),
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le financement des prestations est assuré par les budgets des collectivités membres du groupement de commandes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menoncourt
Adresse postale: 7 rue du Vieux Lavoir
Commune postale: Menoncourt
Code postal: 90150
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Phaffans
Adresse postale: 5 rue de la Mairie
Commune postale: Phaffans
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roppe
Adresse postale: 33 avenue du général de Gaulle
Commune postale: Roppe
Code postal: 90380
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bethonvilliers
Commune d'Eloie
Commune d'Essert
Commune de Sermamagny
Commune de Botans
Adresse postale: 4 Grande Rue
Commune postale: Botans
Code postal: 90400
Nom du pouvoir adjudicateur: Smgpap
Adresse postale: 2 rue des Carrières
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Denney
Adresse postale: 1 place Yvan Damidaux
Commune postale: Denney
Code postal: 90160
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Eguenigue
Adresse postale: 8 rue Jean Moulin
Commune postale: Eguenigue
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Frais
Adresse postale: 2 rue Charron
Commune postale: Frais
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bavilliers
Adresse postale: 38 Grande Rue François Mitterrand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort, hôtel de ville et du Grand Belfort communauté d'agglomération
Commune de Méziré
Commune de Vézelois
Adresse postale: 142 rue de Brebotte
Commune postale: Vézelois
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Angeot
Adresse postale: 2 rue de l'École
Commune postale: Angeot
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Autrechêne
Adresse postale: 2 impasse de la Mairie
Commune postale: Autrechêne
Code postal: 90140
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vauthiermont
Adresse postale: 8 rue du Lavoir
Commune postale: Vauthiermont
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Fontaine
Adresse postale: 1 place rue de Turenne
Commune postale: Fontaine
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Téléphone: +33 384299047 📞
Courrier électronique: mairie.menoncourt@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 970634705 📠
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/menoncourt 🌏
Téléphone: +33 384298845 📞
Courrier électronique: mairie-phaffans@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 384299748 📠
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/phaffans 🌏
Courrier électronique: lheilmann@agglo-belfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.roppe.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie.bethonvilliers@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/bethonvilliers-90 🌏
Courrier électronique: moriez@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: http://eloie.pagesperso-orange.fr/ 🌏
Courrier électronique: ygaume@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.essert.fr/ 🌏
Courrier électronique: pchallant@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sermamagny.fr/ 🌏
Téléphone: +33 384278036 📞
Courrier électronique: mlfriez@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-botans.com/ 🌏
Téléphone: +33 384542403 📞
Courrier électronique: svivot@mairie-belfort.fr 📧
Adresse Internet: https://www.belfort.fr 🌏
Téléphone: +33 384298204 📞
Courrier électronique: mairie@denney.fr 📧
Adresse Internet: http://www.denney.fr/ 🌏
Téléphone: +33 384298619 📞
Courrier électronique: mairie.eguenigue@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/eguenigue 🌏
Téléphone: +33 384542412 📞
Courrier électronique: mconstantakatos@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: https://www.annuaire-mairie.fr/mairie-frais.html 🌏
Courrier électronique: ekoeberle@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bavilliers.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: +33 384278075 📞
Courrier électronique: mairie.mezire@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 384235751 📠
Adresse Internet: http://www.mezire.fr/ 🌏
Courrier électronique: jpcuenin@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vezelois.fr/ 🌏
Téléphone: +33 384238487 📞
Courrier électronique: mairie.angeot@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-angeot.fr 🌏
Téléphone: +33 384234674 📞
Courrier électronique: mairie-autrechene@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 384234674 📠
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/autrechene 🌏
Téléphone: +33 384238392 📞
Courrier électronique: mairie.vauthiermont@neuf.fr 📧
Fax: +33 384238665 📠
Adresse Internet: http://www.vauthiermont.fr/ 🌏
Courrier électronique: pfiefier@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: https://ville-fontaine.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Belfort Communauté d'agglomération
Adresse Internet: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Belfort Communauté d'agglomération service courrier

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: voir la liste annexe 1: échantillon pour tous les lots au règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18gbc03.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 159-364202 (2018-08-20)
Informations complémentaires (2018-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'habillement et d'équipements de protection individuelle
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération Belfortaine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388576
Se réfère à l'avis: 2018/S 159-364202
Numéro JO-S: 171

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 33 avenue du Général de Gaulle
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Éloie
Smgpap
Ville de Belfort Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'agglomération
Adresse postale: 2 rue de l'Ecole
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Autrechene
Commune postale: Autrechene
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Morvillars
Adresse postale: 3 place du Marché
Commune postale: Morvillars
Code postal: 90120
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Buc
Adresse postale: 7 avenue du Général de Gaulles
Commune postale: Buc
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pérouse
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Pérouse
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Trévenans
Adresse postale: 3 rue du Canal
Commune postale: Trévenans
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vétrigne
Adresse postale: 54 Grande Rue
Commune postale: Vétrigne
Code postal: 90300
Contact
Courrier électronique: contact@morvillars.fr 📧
Adresse Internet: http://www.morvillars.fr 🌏
Courrier électronique: mairie-buc90@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.la-mairie.com/buc-90 🌏
Courrier électronique: mairie.perouse@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.perouse.eu 🌏
Courrier électronique: mairie@trevenans.fr 📧
Adresse Internet: http://www.trevenans.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.vetrigne@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vetrigne.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 171-388576 (2018-09-04)