Extension et restructuration du collège Gabriel Rosset situé 74 rue Challemel Lacour à Lyon 7

Métropole de Lyon

L'opération porte sur l'extension et restructuration du collège Gabriel Rosset situé 74 Rue Challemel Lacour à Lyon 7
Le programme d'extension est basé sur une capacité d'accueil de 750 élèves et consiste, ainsi, en la création de: 10 classes d'enseignement général supplémentaires, 1 salle de sciences à blocs, 1 foyer élèves, 1 salle d'étude, 1 salle de travail de groupe, 2 bureaux, 1 bloc sanitaire filles, 1 préau, 1 espace EPS (vestiaires professeurs, élèves et dépôt matériels) et d'agrandir la demi-pension (réfectoire, dépôts, vestiaires personnels).
La demi-pension sera dimensionnée pour accueillir 400 rationnaires dont 20 commensaux, soit une fréquentation de 50 % des effectifs du collège.
Le projet vise aussi la mise en conformité incendie et accessibilité des locaux existants.
Néanmoins, le programme ne prévoit pas de toucher aux 4 logements de fonction, ni au parking du personnel qui sont suffisamment dimensionnés.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-02 Avis de marché
2020-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale:
“Délégation générale aux ressources direction du patrimoine et des moyens généraux unité procédure, achats, marchés 20 rue du Lac, CS 33569”
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M.président de la Métropole de Lyon
Téléphone: +33 478634040 📞
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale:
“Délégation générale aux ressources direction du patrimoine et des moyens généraux service ressources unité procédures achats, marchés 20 rue du Lac, CS 33569”
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M Bert ou Mme Catanese
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993045 📠
Région: Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication (participation)
Nom: Metropole de Lyon
Adresse postale:
“Délégation générale aux ressources direction du patrimoine et des moyens généraux service ressources unité procédures achats, marchés 20 rue du Lac, CS 33569”
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Extension et restructuration du collège Gabriel Rosset situé 74 rue Challemel Lacour à Lyon 7 18dpmg024”
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Produits/services: IA14 📦
Brève description:
“L'opération porte sur l'extension et restructuration du collège Gabriel Rosset situé 74 Rue Challemel Lacour à Lyon 7 Le programme d'extension est basé sur...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 511 602 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Terrassement, dépollution
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de décontamination du sol 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Gabriel Rosset-74 rue Challemel Lacour à Lyon 7ème
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — le décapage des sols existants (environ 4 000 m), — les fouilles en pleine masse y compris réutilisation ou évacuation (environ 3...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 982 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations complémentaires

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Curage, gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Gabriel Rosset situé 74 rue Challemel Lacour à Lyon 7
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — l'installation de chantier, — le curage intérieur partiel et la dépose de menuiseries intérieures des zones à réaménager, — les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 644 995 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — La création d'une charpente pour le préau et les vestiaires de la cour, y compris panneaux bois type kerto support étanchéité...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 790 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — les étanchéités membrane synthétique polyoléfine modifiée type TPO (environ 430 m), — les étanchéités bitumes élastomères sur les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 872 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures bois aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — la fourniture et la mise en œuvre de menuiseries en bois aluminium (environ 65 unités), — la fourniture et mise en œuvre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 159 823 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enduits de façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — la réalisation d'égalisateurs de parements (environ 764 m), — la réalisation d'enduit minéral armé sur isolant polystyrène...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 665 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Façade bardage béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Gabriel ROSSET situé 74 rue Challemel Lacour à Lyon 7
Description du marché:
“Les travaux comprennent la réalisation de bardages en plaques de fibre ciment rapportés y compris isolation thermique et protection anti graffiti (environ 493 m)”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 841 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métallerie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — la fourniture et pose de portes métalliques (environ 7 unités), — la réalisation de garde-corps et main-courantes, — la mise en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 770 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement mural 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — la fourniture et la pose de blocs portes (environ 55 unités), — la fourniture et pose de plinthes (environ 580 ml), — la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 367 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Il y a 2 prestations supplémentaires: — PSE nº 1: mange debout dans la salle à manger, — PSE nº 2: faux plafond acoustique en tasseaux salle à manger”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie, faux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — les cloisonnements et doublages en plaque de plâtre (environ 1 000 m), — les plafonds suspendus fixes en plaque de plâtre et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 073 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché comporte une Prestation supplémentaire: PSE nº 1: faux plafond acoustique réfectoire demi-pension.”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — la mise en peinture des murs et plafonds (environ 2 800 m2), — la peinture des ouvrages bois, métalliques, — le nettoyage soigné...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 061 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Collège Gabriel Rosset situé 74 Rue Challemel Lacour à Lyon 7
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — la mise en œuvre de revêtements de sols souples linoleum après préparation des supports (environ 950 m)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 170 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Carrelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — la mise en œuvre d'isolants thermiques et/ou acoustiques, — la réalisation de chape béton, — la fourniture et la pose de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 765 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VRD — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent: — les ouvrages de voiries tel que enrobé, stabilisé (environ 4 000 m), — dalles engazonnées type écovegetal green ou équivalent...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 243 378 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chauffage, plomberie, ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Description du marché:
“Les travaux comprennent la réalisation: du chauffage de l'extension, mise en place d'une ventilation double flux dans les classes, dans la nouvelle salle de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité courants forts, courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Description du marché:
“Les travaux du présent lot comprennent la réalisation de: — extension de la distribution électrique depuis le Tableau général basse tension (TGB)T et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 050 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipements de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées 📦
Description du marché:
“Le présent marché comprend: 1) la fourniture et la pose des équipements de cuisine en enlèvement des matériels non réutilisés: a) équipements hygiène: — tue...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour tous les lots: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Pour tous les lots: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les lots nº 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16: 1) certificats de qualification professionnelle établis par des organismes...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot nº 01: 1) Qualibat 1311 terrassements-Fouilles (Technicité courante) ou équivalent(s); Et 2) Les effectifs moyens annuels doivent être au...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Tous les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement — cahier des clauses...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-28 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-01 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Voir adresse indiquée au point I.1
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentants de l'acheteur

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a) précisions sur les rubriques ci-dessus: — précision du paragraphe 1.3: conditions d'obtention des documents: le dossier peut-être téléchargé jusqu'à la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguseclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguseclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 150-343481 (2018-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“Délégation générale aux ressources — direction du patrimoine et des moyens généraux — unité procédure, achats, marchés — 20 rue du Lac — CS 33569”
Commune postale: Lyon Cedex 03
Personne de contact: M. le président de la Métropole de Lyon

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il est précisé que les travaux sont répartis selon des lots et font l'objet de marchés attribués séparément.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 951 889 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Terrassement, dépollution.
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: Curage, gros œuvre.
Description du marché: Charpente métallique.
Description du marché: Étanchéité.
Description du marché: Menuiseries extérieures bois aluminium.
Description du marché: Enduits de façades.
Description du marché: Façade bardage béton
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
Description du marché: Menuiseries intérieures bois.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-343481

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-298
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Métallerie — serrurerie
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Denjean
Adresse postale: 11 route d'Yzeron
Commune postale: Saint-Martin-en-Haut
Code postal: 69850
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478486142 📞
Courrier électronique: contact@etsdenjean.com 📧
Fax: +33 478485172 📠
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 184 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-282
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Soprema Entreprises
Adresse postale: 3 rue Louis Lachenal — BP 223
Commune postale: Genac Cedex
Code postal: 69744
Téléphone: +33 472475747 📞
Courrier électronique: travaux-lyon@soprema.fr 📧
Fax: +33 472475748 📠
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84189.29 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2019-277
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Terrassement, dépollution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Soterly
Adresse postale: rue des Coquelicots
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Téléphone: +33 478210705 📞
Courrier électronique: soterly@soterly.com 📧
Fax: +33 478219294 📠
Nom: Beylat TP
Adresse postale: Parc d'activités «La Bâtonne» — RD 315
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Téléphone: +33 472318060 📞
Courrier électronique: beylattp@beylat-tp.com 📧
Fax: +33 478054238 📠
Nom: Revaga
Téléphone: +33 478191341 📞
Courrier électronique: revaga@revaga.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 746 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2019-279
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Curage — gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Construction Rhône Loire
Adresse postale: 3 rue Hrant Dink
Commune postale: Lyon
Code postal: 69285
Téléphone: +33 477494120 📞
Courrier électronique: contact.loire.construction@eiffage.com 📧
Fax: +33 477419637 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 713 750 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2019-300
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Façade bardage béton
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rolando Poisson
Adresse postale: 3 rue Raspail
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Téléphone: +33 472890289 📞
Courrier électronique: secretariat@rolando-poisson.fr 📧
Fax: +33 478707399 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74247.30 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2019-353
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Enduits de façades
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance Écoconstruction
Adresse postale: 8 rue Émile Zola
Commune postale: Décines
Code postal: 69150
Téléphone: +33 472912989 📞
Courrier électronique: contact@alliance-ec.com 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90323.40 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2019-385
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Charpente métallique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Ets Denjean et ERTCM Industries
Nom: ERTCM Industries
Adresse postale: Parc d'activité de la Tour Malakoff
Commune postale: Épinac
Code postal: 71360
Téléphone: +33 385820505 📞
Courrier électronique: contact@ertcm.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 601 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2019-406
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Menuiserie extérieures bois aluminium
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Menuiserie Genevrier
Adresse postale: avenue Benoît Fourneyron — parc Beaunier
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Téléphone: +33 477552136 📞
Courrier électronique: menuiserie.genevrier@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 477554302 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 904 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2019-359
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Menuiseries intérieures bois
Date de conclusion du contrat: 2020-01-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Perret SARL
Adresse postale: 72 avenue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Téléphone: +33 472133520 📞
Fax: +33 472133525 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163676.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de consultation du marché: le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00 auprès de la direction du patrimoine et...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2020/S 016-032571 (2020-01-17)