Événementiel – prestations d'agents de sécurité et de maîtres-chiens-surveillance et gardiennage de manifestations diverses — accord-cadre à bons de commande —années 2019 à 2022 — appel d'offres ouvert
Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères,ainsi que prestations nécessaires à la protection des bâtiments, immeubles, Établissements recevant du public (ERP) et autres terrains dépendants de la ville. Ces manifestations peuvent être de nature différente (sportives, culturelles, festives et événementielles...) et se dérouler en intérieur et/ou en extérieur. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022. Les prestations du marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites annuelles suivantes (TTC): montant minimum: 30 000 EUR/montant maximum: 200 000 EUR. Prestations à assurer: surveillance, gardiennage de diverses manifestations diurnes ou nocturnes, en semaine, le week-end et les jours fériés, en intérieur ou extérieur. Nombre annuel approximatif d'heures: 3 500 heures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Commune postale: Hyères
Code postal: 83412
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494007832📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com📧
Fax: +33 494007981 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.hyeres.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr🌏
URL de participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Commune de Hyères-les-Palmiers: service de la commande publique
Adresse postale:
“12 avenue Joseph Clotis — hôtel de ville 3e étage, [Pli cacheté en RAR avec indication de l'objet, et la mention Ne pas ouvrir]”
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.marchespublics.hyeres.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Événementiel – prestations d'agents de sécurité et de maîtres-chiens-surveillance et gardiennage de manifestations diverses — accord-cadre à bons de...”
Titre
Événementiel – prestations d'agents de sécurité et de maîtres-chiens-surveillance et gardiennage de manifestations diverses — accord-cadre à bons de commande —années 2019 à 2022 — appel d'offres ouvert
Aoo 24/17
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Produits/services: Services de surveillance📦
Brève description:
“Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères,ainsi que prestations...”
Brève description
Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères,ainsi que prestations nécessaires à la protection des bâtiments, immeubles, Établissements recevant du public (ERP) et autres terrains dépendants de la ville. Ces manifestations peuvent être de nature différente (sportives, culturelles, festives et événementielles...) et se dérouler en intérieur et/ou en extérieur. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022. Les prestations du marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites annuelles suivantes (TTC): montant minimum: 30 000 EUR/montant maximum: 200 000 EUR. Prestations à assurer: surveillance, gardiennage de diverses manifestations diurnes ou nocturnes, en semaine, le week-end et les jours fériés, en intérieur ou extérieur. Nombre annuel approximatif d'heures: 3 500 heures.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de gardiennage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers 83400 — Hyères.
Description du marché:
“Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères,ainsi que prestations...”
Description du marché
Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères,ainsi que prestations nécessaires à la protection des bâtiments, immeubles, Établissements recevant du public (ERP) et autres terrains dépendants de la ville. Ces manifestations peuvent être de nature différente (sportives, culturelles, festives et événementielles...) et se dérouler en intérieur et/ou en extérieur. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022. Les prestations du marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites annuelles suivantes (TTC): montant minimum: 30 000 EUR/montant maximum: 200 000 EUR. Prestations à assurer: surveillance, gardiennage de diverses manifestations diurnes ou nocturnes, en semaine, le week-end et les jours fériés, en intérieur ou extérieur. Nombre annuel approximatif d'heures: 3 500 heures.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas d'extrême urgence
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020,...”
Description des renouvellements
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Oui. Accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022....”
Description des options
Oui. Accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire 1 nouveau marché pour des prestations similaires à celles du 1 marché (article 30-I-7) du décret du 25.3.2016).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé DC 1),
— l'agrément du dirigeant/gérant du candidat (entreprise de sécurité privée) délivré par le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres, à fournir.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir,
— déclaration appropriée...”
Liste et brève description des critères de sélection
— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, à fournir,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, à fournir,
— une liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les prestations sont réservées à une profession réglementées (cf code de la sécurité intérieure livre 6 (activités privées de sécurité):
— la Loi du nº...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les prestations sont réservées à une profession réglementées (cf code de la sécurité intérieure livre 6 (activités privées de sécurité):
— la Loi du nº 83-629 du 12.7.1983,
— le code de la sécurité intérieure,
— le décret nº 2016-515 du 26.4.2016 relatif aux conditions d'exercice des activités privées de sécurité et au conseil national des activités privées de sécurité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations sont réservées à une profession réglementées (cf code de la sécurité intérieure livre 6 (activités privées de sécurité):
— la loi du nº...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations sont réservées à une profession réglementées (cf code de la sécurité intérieure livre 6 (activités privées de sécurité):
— la loi du nº 83-629 du 12.7.1983,
— le code de la sécurité intérieure,
— le décret nº 2016-515 du 26.4.2016 relatif aux conditions d'exercice des activités privées de sécurité et au conseil national des activités privées de sécurité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-07
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-11
09:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr —...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — renseignements plateforme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com — tél: +33 480041260. Nomenclature interne: 69-01— date prévisionnelle de notification: 4 trimestre 2018 — date prévisionnelle d'exécution: à partir du 1 trimestre 2019 — délais d'exécution définis dans chaque bons de commande valant ordre de service — délai d'intervention maximum en cas d'urgence: 24 heures — délais d'intervention en cas d'extrême urgence précisé par le candidat dans l'acte d'engagement: 1/2 heure minimum et 3 heures maximum — unité monétaire: EUR — documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués au règlement de la consultation. Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — fonds propres — pas d'avance de 5 % prévue — pas de retenue de garantie.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 138-315322 (2018-07-18)
Informations complémentaires (2018-08-01) Informations juridiques, économiques, financières et techniques Base juridique
Description
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Événementiel – Prestations d'agents de sécurité et de maîtres-chiens-surveillance et gardiennage de manifestations diverses — Accord-cadre à bons de...”
Titre
Événementiel – Prestations d'agents de sécurité et de maîtres-chiens-surveillance et gardiennage de manifestations diverses — Accord-cadre à bons de commande —Années 2019 à 2022 — Appel d'offres ouvert
Aoo 24/17
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Brève description:
“Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères, ainsi que prestations...”
Brève description
Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères, ainsi que prestations nécessaires à la protection des bâtiments, immeubles, Établissements recevant du public (ERP) et autres terrains dépendants de la ville. Ces manifestations peuvent être de nature différente (sportives, culturelles, festives et événementielles…) et se dérouler en intérieur et/ou en extérieur. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022. Les prestations du marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites annuelles suivantes (TTC): montant minimum: 30 000 EUR/montant maximum: 200 000 EUR. Prestations à assurer: surveillance, gardiennage de diverses manifestations diurnes ou nocturnes, en semaine, le week-end et les jours fériés, en intérieur ou extérieur. Nombre annuel approximatif d'heures: 3 500 h.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 138-315322
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Texte
Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, à fournir,
— une liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
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Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Texte
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, à fournir,
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1
Ancienne valeur
Texte:
“Capacité économique et financière: Liste et description succincte des critères de sélection: - tout document permettant d'apprécier la capacité financière...”
Texte
Capacité économique et financière: Liste et description succincte des critères de sélection: - tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Capacité économique et financière: Liste et description succincte des critères de sélection: - tout document permettant d'apprécier la capacité financière...”
Texte
Capacité économique et financière: Liste et description succincte des critères de sélection: - tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
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Source: OJS 2018/S 149-342728 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Événementiel — Prestations d'agents de sécurité et de maîtres-chiens-surveillance et gardiennage de manifestations diverses — Accord-cadre à bons de...”
Titre
Événementiel — Prestations d'agents de sécurité et de maîtres-chiens-surveillance et gardiennage de manifestations diverses — Accord-cadre à bons de commande — Années 2019 à 2022 — Appel d'offres ouvert
Aoo 24/17
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Brève description:
“Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères,ainsi que prestations...”
Brève description
Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères,ainsi que prestations nécessaires à la protection des bâtiments, immeubles, Établissements recevant du public (ERP) et autres terrains dépendants de la ville. Ces manifestations peuvent être de nature différente (sportives,culturelles,festives et événementielles...) et se dérouler en intérieur et/ou en extérieur. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022. Les prestations du marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites annuelles suivantes (TTC): montant minimum: 30 000 EUR /Montant maximum: 200 000 EUR. Prestations à assurer: surveillance, gardiennage de diverses manifestations diurnes ou nocturnes, en semaine, le week-end et les jours.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 666 667 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 Hyères
Description du marché:
“Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères, ainsi que prestations...”
Description du marché
Surveillance et gardiennage destinés à l'organisation et au bon déroulement de manifestations et spectacles sur la commune d'Hyères, ainsi que prestations nécessaires à la protection des bâtiments, immeubles, Établissements recevant du public (ERP) et autres terrains dépendants de la ville. Ces manifestations peuvent être de nature différente (sportives, culturelles, festives et événementielles...) et se dérouler en intérieur et/ou en extérieur. Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020,2021 et 2022. Les prestations du marché sont susceptibles de varier chaque année dans les limites annuelles suivantes (TTC): montant minimum: 30 000 EUR /Montant maximum: 200 000 EUR. Prestations à assurer: surveillance, gardiennage de diverses manifestations diurnes ou nocturnes, en semaine, le week-end et les jours.
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Description des options:
“Oui. Accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022....”
Description des options
Oui. Accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour l'année 2019, renouvelable par reconduction tacite en 2020, 2021 et 2022. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire 1 nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché (Article 30-I-7) du décret du 25.3.2016).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 138-315322
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Securi-France
Adresse postale: 575 avenue Alphonse Lavallée, ZI Toulon Est, BP 183 La Farlede
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83089
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666666.67 💰
Montants annuels contractuels du marché:
— minimum: 30 000 EUR TTC,
— maximum: 200 000 EUR TTC.
Montant du Denc valant BPU: 81 492,97 EUR TTC. Numéro de nomenclature: 69-01 dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
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Source: OJS 2018/S 217-496940 (2018-11-07)