Études, inventaires ou suivis de la faune, de la flore et des habitats des espaces naturels sensibles et parcelles du département de l'Isère

Conseil général de l'Isère

Les lieux d'exécution correspondent aux ENS sur l'ensemble du département de l'Isère. Accord-cadre avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-19 Avis de marché
2018-01-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2018-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation
Brève description:
Les lieux d'exécution correspondent aux ENS sur l'ensemble du département de l'Isère. Accord-cadre avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq Cedex 1 CS 41096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: amenagement@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476006018 📞
Fax: +33 476003872 📠
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 015-030861
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Numéro du lot: 1
Brève description:
Étude, inventaire, cartographie ou suivi de la flore vasculaire et/ou des habitats.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Étude, inventaire, cartographie ou suivi des bryophytes.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Étude, inventaire, cartographie ou suivi de la flore mycologique et des lichens.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des amphibiens et des reptiles.
Numéro du lot: 5
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des mollusques des milieux aquatiques et terrestres.
Numéro du lot: 6
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des poissons.
Numéro du lot: 7
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des mammifères hors chiroptères.
Numéro du lot: 8
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des chiroptères.
Numéro du lot: 9
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des oiseaux.
Numéro du lot: 10
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des orthoptères et des lépidoptères.
Numéro du lot: 11
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des odonates.
Numéro du lot: 12
Brève description: Étude, inventaire ou suivi des coléoptères et de la microfaune saproxylique.
Numéro du lot: 13
Brève description: Étude, inventaire ou suivi d'arachnides, fourmis et syrphes «bio-indicateurs».
Numéro du lot: 14
Brève description: Inventaire dendrométrique de peuplements forestiers et d'arbres remarquables.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix défini par marché subséquent. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): pertinence de l'organisation de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): pertinence de l'organisation de l'équipe: note décrivant l'organisation de l'équipe (compétences, adéquation des moyens humains et techniques proposés)
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): pertinence de l'organisation de l'équipe: note méthodologique présentant pour chaque lot les protocoles et outils maîtrisés, pour la réalisation des prestations.
pertinence de l'organisation de l'équipe: démarche QSE ou équivalente
Critère de qualité (pondération): 10.0
Pondération du prix: 40.0
Critère de qualité (nom): pertinence de l'organisation de l'équipe: note méthodologique présentant pour chaque lot les protocoles et outils maitrisés, pour la réalisation des prestations.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.isere.fr 🌏
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère DAJAM — Service marchés et contrats complexes
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour Cedex 1 CS 41096
Téléphone: +33 476003566 📞
Courrier électronique: commande-publique-juridique@isere.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: numéro de la consultation: F18dam-Bmd001.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun Cedex 1 BP 1135
Code postal: 38022
Source: OJS 2018/S 015-030861 (2018-01-19)
Informations complémentaires (2018-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lieux d'exécution correspondent aux ENS sur l'ensemble du Département de l'Isère. C'Est un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquents
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq Cedex 1, CS 41096

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-24 📅
Date de publication: 2018-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 018-037890
Se réfère à l'avis: 2018/S 015-030861
Numéro JO-S: 18
Source: OJS 2018/S 018-037890 (2018-01-24)
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