Épinal habitat — Protection sociale complémentaire Prévoyance
OPH de l'agglomération d'Épinal
Epinal habitat procède à la présente consultation en vue de proposer à ses agents de droit public et ses salariés de droit privé une protection sociale complémentaire pour le risque Prévoyance et pour le risque Santé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-20 | Avis de marché |
| 2018-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: 20180720 3042
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance et services de retraite 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de l'Agglomération d'Epinal
Adresse postale: 23 rue Antoine Hurault
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://www.epinal-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@epinal-habitat.com 📧
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_z9pW_ws1-q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321109
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: protection sociale complémentaire — «Prévoyance — cadre»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 2: Protection sociale complémentaire — «Prévoyance — non cadre»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 140-321109 (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Numéro de référence: 20180720 3042
Brève description:
Epinal habitat procède à la présente consultation en vue de proposer à ses agents de droit public et ses salariés de droit privé une protection sociale complémentaire pour le risque Prévoyance et pour le risque Santé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance et services de retraite 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de l'Agglomération d'Epinal
Adresse postale: 23 rue Antoine Hurault
Code postal: 88000
Commune postale: Épinal
Contact
Adresse Internet: http://www.epinal-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@epinal-habitat.com 📧
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_z9pW_ws1-q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321109
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: protection sociale complémentaire — «Prévoyance — cadre»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de Prévoyance, pour l'ensemble du personnel cadre d'Épinal habitat répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par Épinal habitat.
Durée de l'accord: 60 mois Intitulé du lot: Lot 2: Protection sociale complémentaire — «Prévoyance — non cadre»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de Prévoyance, pour l'ensemble du personnel non cadre d'Épinal habitat répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par Épinal habitat.
Intitulé du lot: Lot 3: protection sociale complémentaire — «Santé»
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le contrat a pour objet principal d'assurer le versement de prestations complémentaires aux régimes de base de la Sécurité Sociale, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 140-321109 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de l'Agglomération d'Épinal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494675
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-321109
Numéro JO-S: 216
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pérennité tarifaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Tarification
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Collecteam SA
Adresse postale: 13 rue Croquechâtaigne, BP 30064
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.collecteam.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 73 940 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Gras Savoye Berger Simon
Adresse postale: 5 entrée Serpenoise, centre commerciale Saint-Jacques, BP 44109
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57041
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.grassavoye.fr/espace-client-20094.html 🌏
Valeur totale du marché: 148 840 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Nom: Harmonie Mutuelle
Adresse postale: 143 rue Blomet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.harmonie-mutuelle.fr/web/tout-harmonie 🌏
Valeur totale du marché: 539118.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière
Source: OJS 2018/S 216-494675 (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Épinal Habitat procède à la présente consultation en vue de proposer à ses agents de droit public et ses salariés de droit privé une protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance et pour le risque santé.
Valeur totale du marché: 761898.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de l'Agglomération d'Épinal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-494675
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-321109
Numéro JO-S: 216
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de prévoyance, pour l'ensemble du personnel cadre d'Épinal Habitat répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par Épinal Habitat.
Intitulé du lot: Lot 2: protection sociale complémentaire — «Prévoyance — non cadre»
Brève description:
Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de prévoyance, pour l'ensemble du personnel non cadre d'Épinal Habitat répondant aux conditions d'admission pour les garanties retenues par Épinal Habitat.
Le contrat a pour objet principal d'assurer le versement de prestations complémentaires aux régimes de base de la sécurité sociale, dans la limite des frais réellement engagés par les bénéficiaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de gestion
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pérennité tarifaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Tarification
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Collecteam SA
Adresse postale: 13 rue Croquechâtaigne, BP 30064
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.collecteam.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 73 940 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Gras Savoye Berger Simon
Adresse postale: 5 entrée Serpenoise, centre commerciale Saint-Jacques, BP 44109
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57041
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.grassavoye.fr/espace-client-20094.html 🌏
Valeur totale du marché: 148 840 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Nom: Harmonie Mutuelle
Adresse postale: 143 rue Blomet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.harmonie-mutuelle.fr/web/tout-harmonie 🌏
Valeur totale du marché: 539118.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière
Source: OJS 2018/S 216-494675 (2018-11-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)