Entretien du patrimoine arboré du réseau de la DT Nord-est
Voies navigables de France
Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré du réseau de la DT Nord-est réparties en 8 lots géographiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
- • Lorraine › Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-03 | Avis de marché |
| 2019-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2017-56
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Marne 🏙️
Meuse 🏙️
Ardennes 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Bâtiment Sky Line, 169 rue Charles III, CS 80062
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: dt-nord-est@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 383953001 📞
Fax: +33 383953002 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392674&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392674&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-385072
Numéro JO-S: 169
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: UTI Canal des Vosges
Numéro du lot: 1
Brève description: Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin-Branche ouest
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin Est-Embranchement de Nancy
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: UTI Meuse-Ardennes amont
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: UTI Meuse-Ardennes aval
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: UTI Canal entre Champagne et Bourgogne-Versant Marne
Numéro du lot: 6
Brève description: Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré;
Intitulé du lot: UTI Canal entre Champagne et Bourgogne-Versant Saône
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: UTI Moselle
Numéro du lot: 8
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Nancy
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. Dieudonné Didier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392674&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 169-385072 (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: 2017-56
Brève description:
Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré du réseau de la DT Nord-est réparties en 8 lots géographiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Marne 🏙️
Meuse 🏙️
Ardennes 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Bâtiment Sky Line, 169 rue Charles III, CS 80062
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: dt-nord-est@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 383953001 📞
Fax: +33 383953002 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392674&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392674&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-385072
Numéro JO-S: 169
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: UTI Canal des Vosges
Numéro du lot: 1
Brève description: Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin-Branche ouest
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin Est-Embranchement de Nancy
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: UTI Meuse-Ardennes amont
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: UTI Meuse-Ardennes aval
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: UTI Canal entre Champagne et Bourgogne-Versant Marne
Numéro du lot: 6
Brève description: Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré;
Intitulé du lot: UTI Canal entre Champagne et Bourgogne-Versant Saône
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: UTI Moselle
Numéro du lot: 8
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Nancy
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. Dieudonné Didier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=392674&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative), référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative), recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative), recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 169-385072 (2018-09-03)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-209466
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-385072
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin-Branche Ouest
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: Agence territoriale de Metz, 1 rue Thomas Edisson
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Environnement plus
Adresse postale: 2 rue des Jardins
Commune postale: Pulligny
Code postal: 54160
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Val de rutz
Adresse postale: 100 bis rue de Saint-Quentin
Commune postale: Aiglemont
Code postal: 08090
Pays: Ardennes 🏙️
Nom: Val de Rutz
Cortes
Adresse postale: 1a route de Wassy
Commune postale: Eurville
Code postal: 52410
Pays: Haute-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 087-209466 (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré du réseau de la DT Nord Est réparties en 8 lots géographiques.
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-209466
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-385072
Numéro JO-S: 87
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: UTI Canal de la Marne au Rhin-Branche Ouest
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: Agence territoriale de Metz, 1 rue Thomas Edisson
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Environnement plus
Adresse postale: 2 rue des Jardins
Commune postale: Pulligny
Code postal: 54160
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Val de rutz
Adresse postale: 100 bis rue de Saint-Quentin
Commune postale: Aiglemont
Code postal: 08090
Pays: Ardennes 🏙️
Nom: Val de Rutz
Cortes
Adresse postale: 1a route de Wassy
Commune postale: Eurville
Code postal: 52410
Pays: Haute-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative),
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet(articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)