Entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux
Ville de Levallois
Le présent marché a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services des eaux usées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-14 | Avis de marché |
| 2018-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des eaux usées
Numéro de référence: St1825
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-360183
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Adresses de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des réseaux d'assainissement sans poste de relevage
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le lot nº 1 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les cours d'établissements communaux...”
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“Les prestations de maintenance préventive seront réglées selon un prix global et forfaitaire et les prestations de maintenance corrective seront réglées par...”
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“Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA, montant maximum annuel: 60 000 EUR HTVA”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché, pour une durée d'1 an. Conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du...”
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Description des options:
“Le marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles”
Intitulé du lot: Maintenance préventive, corrective et évolutive des réseaux d'assainissement dotés de poste de relevage
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Informations complémentaires: le lot nº 2 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les des...”
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“Montant minimum annuel: 10 000 EUR HTVA; montant maximum annuel: 90 000 EUR HTVA”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat,”
“— présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
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“— la liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson — (1er étage)
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149683212 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés
Commune postale: Levallois
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du dernier trimestre 2022”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Adresses de...”
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“— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,”
“— www.marches-publics.info Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plate-forme de dématérialisation, après téléchargement identifié du...”
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“La date limite fixée aux candidats pour poser leurs questions, et celle fixée à la Ville pour répondre sont indiquées sur le calendrier en page 1 du...”
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“Les critères de jugement des offres relatifs au deux lots sont inscrits au chapitre 4 du règlement de consultation.”
“La transmission et la vérification de la candidature peut être effectuée par le dispositif MPS avec le numéro SIRET”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,”
“— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus
“— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un...”
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Source: OJS 2018/S 157-360183 (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des eaux usées
Numéro de référence: St1825
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 157-360183
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Adresses de...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des réseaux d'assainissement sans poste de relevage
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Le lot nº 1 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les cours d'établissements communaux...”
“Les prestations de maintenance préventive seront réglées selon un prix global et forfaitaire et les prestations de maintenance corrective seront réglées par...”
Afficher plus (1)
“Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA, montant maximum annuel: 60 000 EUR HTVA”
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché, pour une durée d'1 an. Conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du...”
Description des options:
“Le marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles”
Intitulé du lot: Maintenance préventive, corrective et évolutive des réseaux d'assainissement dotés de poste de relevage
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Informations complémentaires: le lot nº 2 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les des...”
“Montant minimum annuel: 10 000 EUR HTVA; montant maximum annuel: 90 000 EUR HTVA”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il...”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat,”
“— présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
Afficher plus (1)
“— la liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson — (1er étage)
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149683212 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, sauf jours fériés
Commune postale: Levallois
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du dernier trimestre 2022”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Adresses de...”
“— www.ville-levallois.fr rubrique marchés publics,”
Afficher plus (4)
“— www.marches-publics.info Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plate-forme de dématérialisation, après téléchargement identifié du...”
“La date limite fixée aux candidats pour poser leurs questions, et celle fixée à la Ville pour répondre sont indiquées sur le calendrier en page 1 du...”
“Les critères de jugement des offres relatifs au deux lots sont inscrits au chapitre 4 du règlement de consultation.”
“La transmission et la vérification de la candidature peut être effectuée par le dispositif MPS avec le numéro SIRET”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,”
“— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de...”
Afficher plus (1)
“— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un...”
Avis d'attribution de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux.”
Valeur totale du marché: 706 382 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544491
Se réfère à l'avis: 2018/S 157-360183
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Les présents marchés constituent 2 accords-cadres à bons de commande, attribués à un unique titulaire dont les montants annuels sont respectivement fixés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le lot nº 1 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les cours d'établissements communaux...”
Afficher plus
Description des options:
“Le marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.”
Brève description:
“Informations complémentaires: le lot nº 2 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les des...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: CIG — Curage Industriel de Gonesse
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 319 582 EUR 💰
Nom: DFM Epuration
Adresse postale: 11-13 allée Louis Bréguet
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 386 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Référence
Informations complémentaires
“Les présents marchés constituent 2 accords-cadres à bons de commande, attribués à un unique titulaire dont les montants annuels sont respectivement fixés à:”
“— lot 1: entre 5 000 EUR et 60 000 EUR HTVA maxi pour la maintenance corrective + prix global et forfaitaire pour la maintenance préventive: 19 895,60 EUR HTVA,”
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“— lot 2: entre 10 000 EUR et 90 000 EUR HTVA maxi pour la maintenance corrective + prix global et forfaitaire pour la maintenance préventive: 6 700 EUR HTVA.”
“Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. Le contrat peut être consulté, après demande...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
“S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour...”
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Source: OJS 2018/S 238-544491 (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien des réseaux d'assainissement des bâtiments municipaux.”
Valeur totale du marché: 706 382 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-544491
Se réfère à l'avis: 2018/S 157-360183
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
“Les présents marchés constituent 2 accords-cadres à bons de commande, attribués à un unique titulaire dont les montants annuels sont respectivement fixés...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le lot nº 1 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les cours d'établissements communaux...”
Description des options:
“Le marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.”
Brève description:
“Informations complémentaires: le lot nº 2 comprend d'une part, les prestations de maintenance préventive des réseaux d'assainissement situés dans les des...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 📅
Nom: CIG — Curage Industriel de Gonesse
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 319 582 EUR 💰
Nom: DFM Epuration
Adresse postale: 11-13 allée Louis Bréguet
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 386 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
Référence
Informations complémentaires
“Les présents marchés constituent 2 accords-cadres à bons de commande, attribués à un unique titulaire dont les montants annuels sont respectivement fixés à:”
“— lot 1: entre 5 000 EUR et 60 000 EUR HTVA maxi pour la maintenance corrective + prix global et forfaitaire pour la maintenance préventive: 19 895,60 EUR HTVA,”
Afficher plus (2)
“— lot 2: entre 10 000 EUR et 90 000 EUR HTVA maxi pour la maintenance corrective + prix global et forfaitaire pour la maintenance préventive: 6 700 EUR HTVA.”
“Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. Le contrat peut être consulté, après demande...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.”
“S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour...”
Source: OJS 2018/S 238-544491 (2018-12-07)
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