Entretien de la Scarpe, ses ouvrages et ses annexes

Com d'aggl de la Port du Hainaut

Le présent marché a pour objet la réalisation d'entretien sur la Scarpe, ses ouvrages et ses annexes. Le marché se décompose en 2 lots:
– lot nº 1: berges, voie d'eau et annexes,
– lot nº 2: barrages, écluses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-01 Avis de marché
2018-08-03 Informations complémentaires
2018-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'inspection des barrages
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation d'entretien sur la Scarpe, ses ouvrages et ses annexes. Le marché se décompose en 2 lots: – lot nº 1: berges, voie d'eau et annexes, – lot nº 2: barrages, écluses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'inspection des barrages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦
Services d'inspection des barrages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Com d'aggl de la Port du Hainaut
Adresse postale: Site minier de Wallers Arenberg, rue Michel Rondet, BP 59
Commune postale: Wallers
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 đź“…
Date limite de soumission: 2018-09-06 đź“…
Date de publication: 2018-06-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239840
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
1) valeur estimée indiquée au présent avis: il s'agit d'un marché dont les prestations sont fractionnées (préventives et curatives). Les prestations curatives sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum par lot (lot 1: 300 000 EUR HT, maximum et lot 2 : 500 000 EUR HT maximum; 2) contenu des plis: les candidats sont tenus de fournir l'ensemble des pièces de candidature et d'offre listées à l'article IV du RC. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures (ci-dessus). Le DUME doit être rédigé en français. Les modalités relatives au contenu des plis et à leur présentation sont reprises à ce même article; 3) modalités de remise des plis: pour l'envoi de leurs offres, les candidats ont le choix entre 2 modes de transmission: – soit les offres sont remises par voie papier, – soit les offres sont remises par voie électronique. Les modalités détaillées de remise des plis sont détaillées à l'article V du RC; 4) complément de candidature: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous; 5) critères de sélection des candidatures: ne seront pas admises les candidatures suivantes: en application de l'article 55 IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, les candidats ne pouvant pas soumissionner à un marché en application des dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou qui, le cas échéant après mise en œuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces exigées ou qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché; 6) critères de jugement des offres: le jugement sera effectué, en application des critères pondérés suivants: 60 % pour la valeur technique appréciée au regard du formulaire technique remis par le candidat (60 points): — moyens affectés à la réalisation des prestations (20 points), — organisation pour assurer le service d'astreinte (20 points), — méthodologie pour les cas cités au formulaire technique (20 points). 40 % pour le prix décomposés comme suit: — appréciation de la simulation de commande (20 points), — appréciation de la DPGF (20 points). Les critères de jugement des offres sont applicables à chaque lot. 7) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation d'entretien sur la Scarpe, ses ouvrages et ses annexes. Le marché se décompose en 2 lots:
– lot nº 1: berges, voie d'eau et annexes,
– lot nº 2: barrages, écluses.
Intitulé du lot: Berges, voie d'eau et annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché concerne les prestations d'entretien courant et de surveillance des ouvrages hydrauliques, des berges, du chemin de halage et de la voie d'eau de la Scarpe inférieure de Hasnon à Mortagne du nord.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire tacitement 3 fois pour une durée de 1 an le marché. En cas non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet par écrit la décision de ne pas reconduire le marché au plus tard 90 jours avant sa date d'expiration.
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Description des options:
La première année, le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire tacitement 3 fois pour une durée de 1 an le marché à compter du 1
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Intitulé du lot: Barrages, écluses
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'objet du présent marché est d'assurer l'entretien et la surveillance de certaines parties des biens du domaine public fluvial confiés à la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut par VNF.
Description des options:
La première année, le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de reconduire tacitement 3 fois pour une durée de un an le marché à compter du 1
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ou formulaire DC 1 (joint au présent DCE) permettant d'identifier le candidat et, le cas-échéant, les lots sur lesquels il candidate. En cas de groupement, la lettre de candidature ou le formulaire DC 1 doit indiquer l'ensemble des membres du groupement, l'identité du mandataire ainsi que la nature du groupement),
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– documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (statuts, extrait k-bis, pouvoir interne à la société, etc.),
– déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-I du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles. Il est précisé qu'en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, le candidat est tenu de fournir les informations disponibles sur ces chiffres d'affaires.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une attestation de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-09-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1) valeur estimée indiquée au présent avis: il s'agit d'un marché dont les prestations sont fractionnées (préventives et curatives). Les prestations curatives sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum par lot (lot 1: 300 000 EUR HT, maximum et lot 2 : 500 000 EUR HT maximum;
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2) contenu des plis: les candidats sont tenus de fournir l'ensemble des pièces de candidature et d'offre listées à l'article IV du RC. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures (ci-dessus). Le DUME doit être rédigé en français. Les modalités relatives au contenu des plis et à leur présentation sont reprises à ce même article;
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3) modalités de remise des plis: pour l'envoi de leurs offres, les candidats ont le choix entre 2 modes de transmission:
– soit les offres sont remises par voie papier,
– soit les offres sont remises par voie électronique.
Les modalités détaillées de remise des plis sont détaillées à l'article V du RC;
4) complément de candidature: si après l'ouverture des plis le représentant du pouvoir adjudicateur constate qu'il manque des pièces pour examiner les candidatures, il peut demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature dans un délai approprié et identique pour tous;
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5) critères de sélection des candidatures: ne seront pas admises les candidatures suivantes: en application de l'article 55 IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, les candidats ne pouvant pas soumissionner à un marché en application des dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou qui, le cas échéant après mise en œuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces exigées ou qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché;
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6) critères de jugement des offres: le jugement sera effectué, en application des critères pondérés suivants: 60 % pour la valeur technique appréciée au regard du formulaire technique remis par le candidat (60 points):
— moyens affectés à la réalisation des prestations (20 points),
— organisation pour assurer le service d'astreinte (20 points),
— méthodologie pour les cas cités au formulaire technique (20 points).
40 % pour le prix décomposés comme suit:
— appréciation de la simulation de commande (20 points),
— appréciation de la DPGF (20 points).
Les critères de jugement des offres sont applicables à chaque lot.
7) délai de validité des offres: le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 đź“ 
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 105-239840 (2018-06-01)
Informations complémentaires (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation d'entretien sur la Scarpe, ses ouvrages et ses annexes. Le marché se décompose en 2 lots: — lot nº 1: berges, voie d'eau et annexes, — lot nº 2: barrages, écluses.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de vannes 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut
Adresse postale: site minier de Wallers Arenberg, rue Michel Rondet, BP 59
Code postal: 59135

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 đź“…
Date de publication: 2018-08-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345461
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-239840
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Dans le cadre de l'affaire reprise en objet, la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut a souhaité apporter une modification à une pièce du DCE. Cette modification porte sur le durée du marché lors de sa 1 À l'article III de l'acte d'engagement — durée du marché — au lieu de: «Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification.» — il faut lire: «La 1 Un nouvel acte d'engagement pour le lot 2 uniquement a donc été mis en ligne sur la plateforme de dématérialisation de la CAPH sous l'intitulé «Ae_Lot2 rectif». Par conséquent, il est demandé aux candidats de répondre sur la base de ce nouvel acte d'engagement. S'agissant d'une modification de détail, il est précisé aux candidats qu'aucune prolongation du délai de remise des offres n'est apportée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 1: berges, voie d'eau et annexes,
— lot nº 2: barrages, écluses.
Source: OJS 2018/S 150-345461 (2018-08-03)
Avis d'attribution de marché (2018-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien de la Scarpe, ses ouvrages et ses annexes.
Valeur totale du marché: 189569.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-27 đź“…
Date de publication: 2018-11-30 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 231-528419
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
1) A la rubrique du montant du marché Lot 1: pour les prestations préventives: 31174euro (H.T.). Pour les prestations curatives: montant maximum de 300 000euro (H.T.). Lot 2: pour les prestations préventives: 158 395,10euro (H.T.). Pour les prestations curatives: montant maxi 500 000euro (H.T.). 2) A la rubrique attribution du marché: La date d'attribution par la CAO est le 25 sept 2018. La date de conclusion du présent marché au sens de l'avis d'attribution correspond à la date de signature du marché soit le 12/11/18
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Berges, voie d'eau et annexes.
Barrages, écluses.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-12 đź“…
Nom: Hydram
Adresse postale: 771 ZA du Faubourg
Commune postale: Rosult
Code postal: 59230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 31 174 EUR 💰
Nom: Hainaut maintenance
Adresse postale: 187 rue Jean Jaurès
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Valeur totale du marché: 158395.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
1) A la rubrique du montant du marché
Lot 1: pour les prestations préventives: 31174euro (H.T.).
Pour les prestations curatives: montant maximum de 300 000euro (H.T.).
Lot 2: pour les prestations préventives: 158 395,10euro (H.T.).
Pour les prestations curatives: montant maxi 500 000euro (H.T.).
2) A la rubrique attribution du marché:
La date d'attribution par la CAO est le 25 sept 2018. La date de conclusion du présent marché au sens de l'avis d'attribution correspond à la date de signature du marché soit le 12/11/18
Source: OJS 2018/S 231-528419 (2018-11-27)