Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l'établissement Français du Sang Provence Alpes Côte d'Azur — Corse (hors Corse)

Établissement Français du Sang

Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l'établissement Français du Sang Provence Alpes Côte d'Azur — Corse (hors Corse).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-11 Avis de marché
2019-02-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Établissement Français du Sang
Adresse postale: 506 avenue du Prado, CS 30002
Commune postale: Marseille Cedex 08
Code postal: 13272
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique
Téléphone: +33 491172884 📞
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
URL: http://dondusang.net 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381914&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381914&orgAcronyme=h8j 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l'établissement Français du Sang Provence Alpes Côte d'Azur — Corse (hors Corse) 2017EFS-PACC432”
Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l'établissement Français du Sang Provence Alpes Côte d'Azur — Corse (hors Corse).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 516 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des Dasri(A)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des Dasri(A)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-03-01 📅
Date de fin: 2021-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Modification de l'accord-cadre en cours d'exécution (prestations supplémentaires) lorsqu'en cours d'exécution, il est constaté que des prestations...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type ordures ménagères (OM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type ordures ménagères (OM).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“À l'issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Modification de l'accord-cadre en cours d'exécution (prestations supplémentaires) lorsqu'en cours d'exécution, il est constaté que des prestations...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type déchets industriels banals (Dib)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type déchets industriels banals (Dib)”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux type déchets chimiques, toxiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux type déchets chimiques, toxiques”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 200 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Modification de l'accord-cadre en cours d'exécution (prestations supplémentaires) lorsqu'en cours d'exécution, il est constaté que des prestations...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement du papier confidentiel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement du papier confidentiel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 200 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les informations sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le candidat doit transmettre la licence de transport de marchandises ou le récépissé de la demande d'autorisation adaptée à chaque type de véhicule.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18 08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les personnes autorisées et les modalités d'ouverture ne sont pas encore définies. La date d'ouverture mentionnée dans l'AAPC est une date prévisionnelle.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est renouvelable à chaque reconduction (24 mois soit 2021) ou au terme des 4 ans (2023)”
Informations complémentaires

“Le détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération et sous pondération respectives sont précisés dans le Règlement de la consultation....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 134-305639 (2018-07-11)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l'établissement Français du Sang Provence-Alpes-Côte d'Azur — Corse (hors Corse) 2017EFS-PACC432”
Brève description:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets produits par l'établissement Français du Sang Provence-Alpes-Côte d'Azur — corse (hors Corse).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 624 667 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des DASRI (A)
Description
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des DASRI (A).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Modification de l'accord-cadre en cours d'exécution (prestations supplémentaires) lorsqu'en cours d'exécution, il est constaté que des prestations...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type Ordures ménagères (OM)”
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type Ordures ménagères (OM).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type Déchets industriels banals (DIB)”
Description
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type Déchets industriels banals (DIB).”
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux type déchets chimiques, toxiques.”
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement du papier confidentiel.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 134-305639

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 11B19008-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enlèvement, transport et traitement des DASRI (A)
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Méditerranée
Adresse postale: ZI du Camp Laurent — 783 avenue Robert Brun
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83507
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 045 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 11B19008-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type Ordures ménagères (OM)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 17 boulevard de la Millière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 816 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 11B19008-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets non dangereux type Déchets industriels banals (DIB)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 244 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 11B19008-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets dangereux type déchets chimiques, toxiques”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis Services
Adresse postale: Impasse René Gomez, ZI du Capistol
Commune postale: Villeneuve-lès-Béziers
Code postal: 34420
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 186 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 11B19008-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Enlèvement, transport et traitement du papier confidentiel
Nom et adresse du contractant
Nom: B&P Environnement
Adresse postale: Master Park lot nº 12, 116 bd de la Pomme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 376 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 026-058517 (2019-02-04)