Documentation pour les services du département de l'Ain — lot nº 1 — livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion restreinte, régionalisme, documents multi-supports tous publics, textes enregistrés. Livres spécialisés d'édition universitaire, technique, professionnelle. Cartes et plans modernes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.
Avis de marché (2018-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474506317📞
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr📧
Fax: +33 474506323 📠
Région: Ain🏙️
URL: http://www.ain.fr/marchespublics🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ain.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.ain.fr🌏
URL de participation: http://marchespublics.ain.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Département de l'Ain, service des marchés publics
Adresse postale: 10 avenue Pavé d'amour, BP 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme marchés publics
Téléphone: +33 474506317📞
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr📧
Fax: +33 474506323 📠
Région: Ain🏙️
URL: http://marchespublics.ain.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Documentation pour les services du Département de l'Ain — lot nº 1
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Documentation pour les services du département de l'Ain — lot nº 1 — livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion...”
Brève description
Documentation pour les services du département de l'Ain — lot nº 1 — livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion restreinte, régionalisme, documents multi-supports tous publics, textes enregistrés. Livres spécialisés d'édition universitaire, technique, professionnelle. Cartes et plans modernes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 758 294 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de sa date...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum (TTC) 25 000 EUR: maximum (TTC) 200 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 758 294 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— en cas de groupement: habilitation...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— en cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-23
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Numéro...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Numéro de la consultation: 18a103.
Suite à un problème informatique, à la rubrique II.2.5) «Critères d'attribution», au lieu de lire «Prix/Pondération: 15.0%», il convient de lire «Rabais consenti par le fournisseur/pondération: 15.0%».
La procédure a été initiée à la suite d'une décision de déclarer sans suite la 1 consultation de ce lot nº 1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2018/S 205-467578 (2018-10-22)