Documentation pour les services du département de l'Ain. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.
Avis de marché (2018-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bdpain@ain.fr📧
Région: Ain🏙️
URL: http://marchespublics.ain.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ain.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.ain.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de l'Ain, service des marchés publics
Adresse postale: 10 rue Pavé d'Amour, BP 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: MME marchés publics
Téléphone: +33 474506317📞
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr📧
Fax: +33 474506323 📠
Région: Ain🏙️
URL: http://marchespublics.ain.fr🌏 Communication
URL de participation: http://marchespublics.ain.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Département de l'Ain, service des marchés publics
Adresse postale: 10 avenue Pavé d'amour, BP 40276
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01006
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: MME marchés publics
Téléphone: +33 474506317📞
Courrier électronique: marches.publics@ain.fr📧
Fax: +33 474506323 📠
Région: Ain🏙️
URL: http://marchespublics.ain.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Documentation pour les services du département de l'Ain
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Documentation pour les services du département de l'Ain. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour...”
Brève description
Documentation pour les services du département de l'Ain. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres docu. et de fiction adultes y compris à dif. Restreinte régionalisme docs multi-supports tous publics textes enregistrés. Livres spécialisés...”
Titre
Livres docu. et de fiction adultes y compris à dif. Restreinte régionalisme docs multi-supports tous publics textes enregistrés. Livres spécialisés d'édition univers. Tech. Prof. Cartes plans modernes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion restreinte, régionalisme, documents multi-supports tous publics, textes...”
Description du marché
Livres documentaires et livres de fiction pour adultes y compris à diffusion restreinte, régionalisme, documents multi-supports tous publics, textes enregistrés. Livres spécialisés d'édition universitaire, technique, professionnelle. Cartes et plans modernes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Délai maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 15.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires pour la jeunesse, livres de fiction et livres-cd pour la jeunesse, y compris édition à diffusion restreinte” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Livres documentaires pour la jeunesse, livres de fiction et livres-cd pour la jeunesse, y compris édition à diffusion restreinte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Documents musicaux: nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de films, documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, diffusion restreinte”
Titre
Documents musicaux: nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de films, documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, diffusion restreinte
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Description du marché:
“Documents musicaux: nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de films, documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, diffusion restreinte.”
Description du marché
Documents musicaux: nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, musiques de films, documents sonores de tous genres, imports, autoproduits, diffusion restreinte.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Documents audiovisuels de tous genres: nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, autoproduits, diffusion restreinte. Tous publics” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Documents audiovisuels de tous genres: nouveautés, fonds de catalogues, rééditions, import, autoproduits, diffusion restreinte. Tous publics.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; En cas de groupement: habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; En cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s);
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Numéro de la consultation: 18a071. Suite à un problème informatique, à la rubrique II.2.5 «Critères d'attribution», au lieu de lire «Prix/Pondération: 15...”
Numéro de la consultation: 18a071. Suite à un problème informatique, à la rubrique II.2.5 «Critères d'attribution», au lieu de lire «Prix/Pondération: 15 %», il convient de lire «Rabais consenti par le fournisseur/pondération: 15 %» (pour chacun des lots).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2018/S 168-382113 (2018-08-31)