La consultation a pour objet la fourniture aux établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités chirurgicales. Elle est composée de 24 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités chirurgicales 2018
AO2 CHIR2 2018”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture aux établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture aux établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités chirurgicales. Elle est composée de 24 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités chirurgicales 2018” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Clips, sutures, ligatures📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture aux établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture aux établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités chirurgicales. Elle est composée de 24 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2020-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période de la notification au 30.9.2020, reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 30.9.2022.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-23
09:00 📅
“L'appel d'offre fera l'objet d'essais, se référer au RC pour en connaître les conditions.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2018/S 203-461654 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-04-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet la fourniture aux Établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités...”
Brève description
La consultation a pour objet la fourniture aux Établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités chirurgicales. Elle est composée de 24 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 301 228 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La consultation a pour objet la fourniture aux Établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités...”
Description du marché
La consultation a pour objet la fourniture aux Établissement du GHT10 BASM, de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour spécialités chirurgicales. Elle est composée de 24 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461654
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19/1040
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot 128
Date de conclusion du contrat: 2019-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 30
Nom et adresse du contractant
Nom: Avilor SARL
Adresse postale: 3 rue de La Wantzenau
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 283 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19/1041
Titre: Retenu pour les lots 91, 114, 131 et 136
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 182 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19/1042
Titre: Retenu pour le lot 135
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard France SAS
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel — Parkile P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 089 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19/1043
Titre: Retenu pour le lot 134
Nom et adresse du contractant
Nom: Collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux Cedex
Code postal: 92220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 631 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19/1044
Titre: Retenu pour le lot 110
Nom et adresse du contractant
Nom: Cormedica
Adresse postale: green park Immeuble A1, rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 179 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19/1045
Titre: Retenu pour le lot 137
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Diffusion Médicale
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 793 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19/1046
Titre: Retenu pour les lots 126, 132 et 133
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins — TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 508 582 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19/1047
Titre: Retenu pour le lot 127
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19/1048
Titre: Retenu pour les lots 99 et 101
Nom et adresse du contractant
Nom: Sophysa SA
Adresse postale: 5 rue Guy Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 945 💰
“Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre...”
Conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 nº 2016-360, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes de la notification au 30.9.2020 reconductible 2 fois 1 an, soit jusqu'au 30.9.2022. Lots infructueux: 21-40-48-124-129, lots sans suite: 3-54-112-130.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne (req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 083-196877 (2019-04-24)