Denrées alimentaires à valeurs ajoutées

Ville de Martigues

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues et le Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues.
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Martigues.
Accord-cadre à bons de commande comportant 10 lots séparés (1b à 10b) pour les services de la cuisine centrale municipale, le restaurant municipal et réceptions, la Halle de Martigues, la Petite enfance et le CCAS de la ville de Martigues.
Accord-cadre sans minimum, ni maximum à bons de commande.
Durée: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible 1 fois par période annuelle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Martigues

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-04	Avis de marché
2018-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 2017-F-0024
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues et le Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Martigues. Accord-cadre à bons de commande comportant 10 lots séparés (1b à 10b) pour les services de la cuisine centrale municipale, le restaurant municipal et réceptions, la Halle de Martigues, la Petite enfance et le CCAS de la ville de Martigues. Accord-cadre sans minimum, ni maximum à bons de commande. Durée: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible 1 fois par période annuelle.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits de boulangerie 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Légumes congelés 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Commune postale: Martigues Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443022 📞
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-004609
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Accord-cadre sans minimum ni maximum. Estimation moyenne annuelle: 17 800 EUR HT. Le bordereau de prix unitaire du lot 1b devra être rempli au minimum à 80 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Martigues.

Accord-cadre à bons de commande comportant 10 lots séparés (1b à 10b) pour les services de la cuisine centrale municipale, le restaurant municipal et réceptions, la Halle de Martigues, la Petite enfance et le CCAS de la ville de Martigues.

Accord-cadre sans minimum, ni maximum à bons de commande.

Durée: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018, reconductible 1 fois par période annuelle.

Valeur totale estimée: 10 704 260 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche de terroir
Numéro du lot: 1B
Brève description:

Fourniture de viande fraîche de terroir.

Le candidat devra s'engager à choisir des animaux issus de filières utilisant des aliments pour animaux sans OGM.

Jours et heures de livraison:

— cuisine centrale (section A): 1 jour par semaine, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 1 jour par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C) de manière occasionnelle, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

Valeur estimée hors TVA: 35 600 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 1 an.

Informations complémentaires:

Accord-cadre sans minimum ni maximum.

Estimation moyenne annuelle: 17 800 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire du lot 1b devra être rempli au minimum à 80 %.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais de saison
Numéro du lot: 2B
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes frais de saison.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Lieux et jours de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section b): 2 jours par semaine au minimum, uniquement la matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00,

— le CCAS (section E): de façon ponctuelle dans les différents foyers.

Valeur estimée hors TVA: 253 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre sans minimum ni maximum à bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 126 500 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli à 100 %.

Obligation de répondre aux sections ville de Martigues et CCAS de la ville de Martigues.

Intitulé du lot: Fruits et légumes 4-5
Numéro du lot: 3B
Brève description:

Fruits et légumes 4-5

Lieux et horaires de livraison:

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine minimum uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine minimum uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— la Halle de Martigues (section D): selon les manifestations, uniquement le matin de 7:30 à 10:00.

Valeur estimée hors TVA: 183 100 EUR 💰
Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle: 91 550 EUR HT.

Les candidats devront s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM.

Intitulé du lot: Pain frais maison bio
Numéro du lot: 4B
Brève description:

Fourniture de pain frais maison bio.

Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée alimentaire pouvant contenir des OGM.

Modalités de livraisons:

— cuisine centrale: 1 fois par mois: le matin entre 5:00 et 5:30 pour la 1

— Petite enfance (section C): 1 jour par semaine uniquement le matin de 7:30 à 8:30.

Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre sans minimum ni maximum avec bons de commande.

Estimation moyenne annuelle: 13 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Viande surgelée bio
Numéro du lot: 5B
Brève description:

Fourniture de viande surgelée bio.

Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM.

Modalités de livraison:

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

Valeur estimée hors TVA: 207 200 EUR 💰
Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle: 103 600 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 80 %.

Intitulé du lot: Légumes surgelés bio
Numéro du lot: 6B
Brève description:

Fourniture de légumes surgelés bio.

Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison, comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM.

Valeur estimée hors TVA: 96 160 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation moyenne annuelle: 48 080 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles bio BOF
Numéro du lot: 7B
Brève description:

Fourniture de produits laitiers et avicoles bio BOF.

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

— Petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

Valeur estimée hors TVA: 310 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation moyenne annuelle: 155 200 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais bio
Numéro du lot: 8B
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes frais bio.

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

Valeur estimée hors TVA: 224 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation moyenne annuelle: 112 200 EUR HT.
Numéro du lot: 9B
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes 4-5

La date limite de consommation devra être au minimum de 30 jours supérieure à la date de livraison.

— restaurant municipal (section B): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00.

Valeur estimée hors TVA: 104 800 EUR 💰
Informations complémentaires: Estimation moyenne annuelle: 52 400 EUR HT.
Intitulé du lot: Épicerie bio
Numéro du lot: 10B
Brève description:

Fourniture de produits d'épicerie bio.

— cuisine centrale (section A): 3 jours par semaine, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

Valeur estimée hors TVA: 263 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

Estimation moyenne annuelle: 131 800 EUR HT.

Le bordereau de prix unitaire devra être rempli au minimum à 95 %.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— pouvoir de signature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2018, pouvant être reconductible 1 fois par période annuelle.

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

— pour les lots 4b-5b-6b et 10b: pris fermes pour la période initiale et revalorisation au 1

— pour le lot 7b: prix fermes pour la période initiale et revalorisation semestrielle au 1

— pour les lots 1b-2b-3b-8b et 9b: prix fermes pour 1 mois en référence aux moyennes mensuelles de la dernière cotation du réseau des nouvelles du marché connues du mois précédent.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Martigues
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Adresse Internet: http://ville-martigues.fr 🌏
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues — DEE — cuisine centrale
Point de contact: Mme Ortolan
Téléphone: +33 442814369 📞

Référence
Informations complémentaires

La mairie sera fermée le 3.1.2018.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Échantillons exigés sur demande des responsables.

Numéro de la consultation: 2017-F-0024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 004-004609 (2018-01-04)

Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues et le centre communal d'action sociale de la ville Martigues. Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la ville de Martigues. Accord-cadre à bons de commande comportant 10 lots séparés (1b à 10b) pour les services de la cuisine centrale municipale, le restaurant municipal et réceptions, la Halle de Martigues, la petite enfance et le CCAS de la ville de Martigues. Accord-cadre sans minimum, ni maximum à bons de commande. Durée: à compter de la date de notification jusqu'u 31.12.2018, reconductible 1 fois par période annuelle.

Valeur totale du marché: 1136609.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — avenue Louis Sammut — BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230716
Se réfère à l'avis: 2018/S 004-004609
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viande fraiche de terroir
Brève description:

Fourniture de viande fraiche de terroir. Le candidat devra s'engager à choisir des animaux issus de filières utilisant des aliments pour animaux sans OGM. Jours et heures de livraison:

— cuisine centrale (Section A): 1 jour par semaine, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— petite enfance (section C) de manière occasionnelle, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.

Brève description:

Fourniture de fruits et légumes frais de saison. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM. Lieux et jours de livraison:

— petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00,

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.

Intitulé du lot: Fruits et légumes 4-5ème gamme
Brève description:

Fruits et légumes 4-5èmes gamme. Lieux et horaires de livraison:

Fourniture de pain frais maison bio. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée alimentaire pouvant contenir des OGM. Modalités de livraisons:

— petite enfance (section C): 1 jour par semaine uniquement le matin de 7:30 à 8:30.

Fourniture de viande surgelée bio. Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM. Modalités de livraison:

— cuisine centrale (section a): 3 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 6:30 à 10:00,

— petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum, uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

Fourniture de légumes surgelés bio. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM. Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison, comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM. Modalités de livraison:

Fourniture de produits laitiers et avicoles bio BOF. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM. Modalités de livraison:

— petite enfance (section C): 2 jours par semaine au minimum uniquement le matin de 9:00 à 11:00.

Fourniture de fruits et légumes frais bio. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM. Modalités de livraison:

— restaurant municipal (section b): 2 jours par semaine minimum, uniquement le matin de 7:30 à 10:00,

Fourniture de fruits et légumes 4-5ème gamme bio. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM. La date limite de consommation devra être au minimum de 30 jours supérieure à la date de livraison. Modalités de livraison:

Intitulé du lot: Epicerie bio
Brève description:

Fourniture de produits d'épicerie bio. Le candidat devra s'engager à ne fournir aucun produit ou denrée pouvant contenir des OGM. Afin d'éviter les pertes, les produits doivent, au moment de la livraison comporter un délai de consommation équivalent aux 2/3 des DDM. Modalités de livraison:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-02 📅
2018-05-22 📅
2018-05-16 📅
2018-05-09 📅
Source: OJS 2018/S 101-230716 (2018-05-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Fruits, légumes et produits connexes (12)