Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dal-Dah2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire
DAL-DAH2018-34”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“Dal-Dah2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Le présent marché a pour objet la prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire. Détail des 13 lots voir cahier des charges.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2020-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— la délégation de pouvoir de signature,
— la lettre de candidature...”
Liste et brève description des conditions
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— la délégation de pouvoir de signature,
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC 1 ou forme libre),
— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règles des articles L. 55212-1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois,
— un extrait k bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2 ou forme libre).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC 2 ou forme libre).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-26
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 147-336669 (2018-07-30)
Informations complémentaires (2018-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dal-Dah2018-34 Prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire
DAL-DAH2018-34”
Brève description:
“Dal-Dah2018-34 Prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 147-336669
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 26.9.2018 (16:00)
Nouvelle valeur
Texte: 12.10.2018 (12:00)
Source: OJS 2018/S 182-412770 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“DAL-DAH2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire
DAL-DAH2018-34”
Brève description:
“DAL-DAH2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1352478.93 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options: Cf cahier des charges.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 147-336669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-4142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — DAOM
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Centre Est
Adresse postale: 8 rue du Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1057280.40 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déchets recyclables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 077 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-4141
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Déchets industriels banaux
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe RDS
Adresse postale: 16 rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34458.05 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-4140
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Déchets végétaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: ZI de Molina La Chazotte — 255 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12615.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Déchets industriels et chimiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2018-4138
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets d'équipements électriques et électroniques
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Envie 2 E Loire SAS
Adresse postale: 3 rue Camille Claudel
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Consommables d'impressions usagées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Papiers confidentiels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Verres ménagers non contaminés
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Ferrailles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Déchets à risques chimiques et toxiques
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Cartons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 096 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-4000
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Déchets organiques
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 539 💰
Source: OJS 2019/S 013-026915 (2019-01-15)