Dal-Dah2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire

CHU Saint-Étienne

Dal-Dah2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-30 Avis de marché
2018-09-19 Informations complémentaires
2019-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Saint-Etienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — service des marchés
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 02
Code postal: 42055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477127915 📞
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Fax: +33 477127315 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389608&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Dal-Dah2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire DAL-DAH2018-34”
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Brève description:
“Dal-Dah2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire. Détail des 13...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2020-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options: Cf cahier des charges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, — la délégation de pouvoir de signature, — la lettre de candidature...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC 2 ou forme libre).”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-26 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-26 16:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 147-336669 (2018-07-30)
Informations complémentaires (2018-09-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Dal-Dah2018-34 Prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire DAL-DAH2018-34”
Brève description:
“Dal-Dah2018-34 Prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 147-336669

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 26.9.2018 (16:00)
Nouvelle valeur
Texte: 12.10.2018 (12:00)
Source: OJS 2018/S 182-412770 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“DAL-DAH2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire DAL-DAH2018-34”
Brève description:
“DAL-DAH2018-34 prestation de collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Loire.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1352478.93 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options: Cf cahier des charges.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 147-336669

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018-4142
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1 — DAOM
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Centre Est
Adresse postale: 8 rue du Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1057280.40 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déchets recyclables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 077 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2018-4141
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Déchets industriels banaux
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe RDS
Adresse postale: 16 rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34458.05 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2018-4140
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Déchets végétaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Onyx Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: ZI de Molina La Chazotte — 255 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12615.60 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Déchets industriels et chimiques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro de contrat: 2018-4138
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets d'équipements électriques et électroniques
Date de conclusion du contrat: 2018-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Envie 2 E Loire SAS
Adresse postale: 3 rue Camille Claudel
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Consommables d'impressions usagées

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Papiers confidentiels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Verres ménagers non contaminés

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Ferrailles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Déchets à risques chimiques et toxiques

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Cartons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 096 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-4000
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Déchets organiques
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 539 💰
Source: OJS 2019/S 013-026915 (2019-01-15)