Curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien

Ville de Paris

Curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sanet
• Suez Rv Osis Idf

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-09	Avis de marché
2018-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2017V12045240
Brève description:

Curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date limite de soumission: 2018-04-17 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110911
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires. Les montants minimum et maximum, sur sa durée ferme de 48 mois, sont de 900 000 EUR HT et de 4 600 000 EUR HT. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Curage et élimination des sables à Paris 3
Numéro du lot: 1
Brève description: Curage et élimination des sables à Paris 3
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Curage et élimination des sables à Paris 5
Numéro du lot: 2
Brève description: Curage et élimination des sables à Paris 5
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires. Les montants minimum et maximum, sur sa durée ferme de 48 mois, sont de 1 100 000 EUR HT et de 4 800 000 EUR HT. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Intitulé du lot: Curage et élimination des sables à Paris 1
Numéro du lot: 3
Brève description: Curage et élimination des sables à Paris 1
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires. Les montants minimum et maximum, sur sa durée ferme de 48 mois, sont de 900 000 EUR HT et de 3 000 000 EUR HT. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment complété; Déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment complété;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des services principaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et les destinataires publics ou privés. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de 3 ans; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2017v12045240 et à l'article 4.3.2 du CCTP nº 2017v12045240. Le candidat retenu pour chacun des trois lots devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP nº 2017v12045240. Par ailleurs il devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 — fournitures et entretien espace public (DPE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris, Direction des finances et des achats — SDA
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris, Direction des finances et des achats — SDA
Point de contact: Bureau des marchés — accueil RDC — Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12 heures
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Le nombre de lots pouvant être attribué à un même candidat sera, en toute hypothèse, limité à 2.

A) Si plusieurs offres sont classées sur un même lot: dans l'hypothèse où un même candidat serait classé au premier rang sur plus de 2 lots, il lui sera attribué, par ordre de priorité, selon la succession suivante: le lot 1, le lot 3;

B) Si une seule offre est classée sur un lot: par dérogation à l'alinéa précédent, dans le cas où sur un ou 2 lots donné, une seule offre serait classée, ces lots seraient attribués en priorité;

C) Si les offres d'un même candidat sont seules classées sur les 3 lots: le candidat se verra attribuer les lots 1 et 3. Conformément à l'article 12 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les offres seront examinées lot par lot.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 050-110911 (2018-03-09)

Avis d'attribution de marché (2018-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Curage, extraction et élimination des sables et des produits divers du réseau d'assainissement parisien

Valeur totale du marché: 12 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-28 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-377290
Se réfère à l'avis: 2018/S 050-110911
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires. Les montants minimum et maximum, sur sa durée ferme de 48 mois, sont de 900 000 EUR HT et de 4 600 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires. Les montants minimum et maximum, sur sa durée ferme de 48 mois, sont de…

… 900 000 EUR HT et de 4 600 000 EUR HT.

… 1 100 000 EUR HT et de 4 800 000 EUR HT.

… 900 000 EUR HT et de 3 000 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Procédures mises en œuvre pour assurer la sécurité du personnel et la qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-13 📅
Nom: Suez RV osis IDF
Adresse postale: Petit Nanterre III — 16 rue des Peupliers
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92752
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147865500 📞
Courrier électronique: dirco.sanitra@sita.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Sanet
Adresse postale: ZA d'Outreville — BP 9
Commune postale: Bornel
Code postal: 60540
Téléphone: +33 344085353 📞
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 — Fournitures et entretien espace public (DPE)

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994)

Source: OJS 2018/S 165-377290 (2018-08-28)

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