Construction d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles, la Comète à Saint-Étienne

Ville de Saint-Étienne

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25 I 1 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots nº 8, 10, 11, 12, 14, et 15, il suit les dispositions de l'article 77 du décret relatifs aux marchés publics à tranches. La durée du marché est fixée à compter de la date de notification (prévue début mai 2018) jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution de l'ensemble des travaux est de 18 mois, incluant la période de préparation de 6 semaines. La date prévisionnelle de démarrage est prévue au 2 trimestre 2018. Les tranches optionnelles seront affermies soit à la notification de la tranche ferme, soit dans un délai maximum de 14 mois à compter de la notification. Aucune variante facultative au sens de l'article 58 I n'est demandée. Des variantes exigées au sens de l'article 58 II (anciennes prestations alternatives et supplémentaires) sont prévues pour les lots nº 2, 5, 8, 10, 14 et 15.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Amg-Fechoz
• Aubonnet et fils
• Bealem
• Groupement menuiserie Beal / Menuisier et compagnons mandataire menuiserie Beal
• Loire Ascenseurs
• SARL Ellipse
• SARL Pepier Charrel
• SAS Trimelec
• Super
• TPM

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-05	Avis de marché
2018-05-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Numéro de référence: 17aoo-193
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de désamiantage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de chape 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Élévateurs et convoyeurs 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de construction de scènes 📦
Équipement audiovisuel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date limite de soumission: 2018-02-12 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006339
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — La visite du site est obligatoire pour les lots nº 1, 2, 4, 5, 13, 14, 15, 16 et 17 sous peine de rejet de l'offre. Elle aura lieu sur site: — le mardi 16.1.2018 de 9:30 à 12:30, — le jeudi 25.1.2018 de 9:30 à 12:30. L'attestation de visite sera obligatoirement remise dans le pli. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Les critères de jugement des offres sont: pour les lots nº 1, 2, 4, 5, 8, 10, 14, 15, 16 et 17: valeur technique 60 %, prix 40 % pour les lots nº 11, 12 et 13: prix 60 %, valeur technique 40 %, les modalités de notation des offres sont détaillées au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Désamiantage déplombage curage
Numéro du lot: 1
Brève description: Pas de variante, ni de tranche optionnelle.
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: Déconstruction gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Une variante exigée, pas de tranche optionnelle.
Intitulé du lot: Étanchéité couverture bardage
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Traitement des façades
Numéro du lot: 5
Brève description: 3 variantes exigées, pas de tranche optionnelle.
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure
Numéro du lot: 8
Brève description: Une variante exigée, 2 tranches optionnelles.
Intitulé du lot: Plâtrerie plafonds finitions
Numéro du lot: 10
Brève description:

2 variantes exigées, une tranche optionnelle marché à prix mixtes sans minimum avec un maximum de 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Chape carrelage faïence
Numéro du lot: 11
Brève description: Pas de variante exigée, une tranche optionnelle.
Intitulé du lot: Sols minces
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Appareils élévateurs
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Chauffage ventilation plomberie
Numéro du lot: 14
Brève description: Une variante exigée, une tranche optionnelle.
Intitulé du lot: Électricité courants faibles
Numéro du lot: 15
Brève description: 2 variantes exigées, 2 tranches optionnelles.
Intitulé du lot: Machinerie et serrurerie scéniques (tentures de scène)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Réseaux et équipements d'éclairage scénique et audiovisuels
Numéro du lot: 17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 avenue du président Emile Loubet 42000 — Saint Étienne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1),

— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation détaillée comprenant moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (DC2),

— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution (montant, date et lieu) (DC2). En vertu de l'article 53-I du décret, les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— certification sous section 3 (attestation de formation) pour le lot nº 1,

— certification sous section 4 (attestation de formation) pour les lots nº 2, nº 8 à nº 15. Qualifications et effectifs (ou équivalent):

—— lot 1 Qualibat 1111 — 1552, effectif 3,

—— lot 2 Qualibat 1112 — 2112, effectif 3,

—— lot 4 Qualibat 3213 — 3181 — 3811, effectifs 2,

—— lot 5 Qualibat 6121, effectif 2,

—— lot 8 Qualibat 4322, effectif 2,

—— lot 10 Qualibat 4133 — 6112, effectif 2,

—— lot 11 Qualibat 6312, effectif 2,

—— lot 12 Qualibat 6223, effectif 2,

—— lot 13 Références, effectif 2,

—— lot 14 Qualibat 5113 — 5312 — 5432, effectif 2,

—— lot 15 Qualifélec E3.3, classe 3,

—— lot 16 Références, effectif 2,

—— lot 17 Références, effectif 2.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015, il est prévu une clause d'insertion sociale pour les lots:

— lot 2 déconstruction gros œuvre: 900 h,

— lot 4 étanchéité couverture bardage: 190 h,

— lot 8 menuiserie intérieure: 650 h,

— lot 10 plâtrerie plafonds finitions: 820 h,

— lot 14 chauffage ventilation plomberie: 560 h,

— lot 15 électricité courants faibles: 530 h.

Une clause de garantie financière sera appliquée. Une avance est prévue: en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire, celui-ci devra constituer une garantie à première demande. Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique. Financement sur le budget de la ville de Saint Étienne. Subventions sollicitées auprès du Conseil départemental, du Conseil régional et de l'État. Prix forfaitaires pour tous les lots et prix mixtes pour le lot 10. Prix révisables. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne Direction juridique Assemblée marchés
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— le mardi 16.1.2018 de 9:30 à 12:30,

— le jeudi 25.1.2018 de 9:30 à 12:30.

L'attestation de visite sera obligatoirement remise dans le pli. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Les critères de jugement des offres sont: pour les lots nº 1, 2, 4, 5, 8, 10, 14, 15, 16 et 17: valeur technique 60 %, prix 40 % pour les lots nº 11, 12 et 13: prix 60 %, valeur technique 40 %, les modalités de notation des offres sont détaillées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 005-006339 (2018-01-05)

Avis d'attribution de marché (2018-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4167955.57 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-31 📅
Date de publication: 2018-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 103-234707
Se réfère à l'avis: 2018/S 005-006339
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres et leur pondération, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: Pour les lots nº 1, 2, 4, 5, 8, 14, 15, 16 et 17: 1) valeur technique appréciée au vu du mémoire technique notée sur 10 et pondérée à 60 % 2) prix apprécié au vu de la DPGF, noté sur 10 et pondéré à 40 % Pour le lot nº10: 1) valeur technique appréciée au vu du mémoire technique notée sur 10 et pondérée à 60 % 2) prix apprécié au vu de la somme de DPGF et de la commande type, noté sur 10 et pondéré à 40 % Pour les lots nº 11, 12 et 13: 1) prix apprécié au vu de la DPGF, noté sur 10 et pondéré à 60 % 2) valeur technique appréciée au vu du mémoire technique notée sur 10 et pondérée à 40 % Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une variante exigée, deux tranches optionnelles.

2 variantes exigées, deux tranches optionnelles.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 avenue du Président Emile Loubet 42000 Saint-Étienne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-30 📅
2018-05-25 📅
2018-05-28 📅
2018-05-26 📅

Référence
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres et leur pondération, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants:

Pour les lots nº 1, 2, 4, 5, 8, 14, 15, 16 et 17:

1) valeur technique appréciée au vu du mémoire technique notée sur 10 et pondérée à 60 %

2) prix apprécié au vu de la DPGF, noté sur 10 et pondéré à 40 %

Pour le lot nº10:

2) prix apprécié au vu de la somme de DPGF et de la commande type, noté sur 10 et pondéré à 40 %

Pour les lots nº 11, 12 et 13:

1) prix apprécié au vu de la DPGF, noté sur 10 et pondéré à 60 %

2) valeur technique appréciée au vu du mémoire technique notée sur 10 et pondérée à 40 %

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.

Source: OJS 2018/S 103-234707 (2018-05-31)

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