La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: achat de consommables pour équiper des appareils de chromatographie en phase gazeuse et liquide.
Ces consommables sont utilisés par l'observatoire du développement durable de la Métropole Nice Côte d'azur afin de pouvoir réaliser des analyses chimiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Nice cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Fax: +33 497132919 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.e-marches.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement par la plateforme ou par courrier électronique
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.e-marches.fr🌏 Communication (participation)
Nom:
“Métropole Nice Côte d'azur — direction des contrats publics — marchés publics, 45 rue gioffredo”
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour appareils chromatographiques
NCA-18-0203
Produits/services: Chromatographes📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: achat de consommables pour équiper des appareils de chromatographie en phase gazeuse et liquide.
Ces consommables sont utilisés par l'observatoire du développement durable de la Métropole Nice Côte d'azur afin de pouvoir réaliser des analyses chimiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes de chromatographie gazeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chromatographes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 650,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 8 000,00 EUR
La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le Prix
Critère de coût (pondération): 100 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes de chromatographie liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 650,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 6 000,00 EUR
La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 70 %
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La reconduction est expresse.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes de chromatographie ionique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 500,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 6 500,00 EUR
La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour appareils de marque AGILENT ou équivalents
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 400,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 3 800,00 EUR
La durée initiale est de 1 an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour appareils de marque Perkin Elmer ou équivalents
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 2 000,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 17 000,00 EUR
La durée initiale est de 1 an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour appareils de marque thermo fischer scientific ou équivalents
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 2 000,00 euro
Montant maximum (H.T.).: 56 000,00 euro
La durée initiale est de 1 an
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Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vials et réducteur pour passeurs d 'échantillions
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 1 500,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 10 2000,00 EUR
La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes SPE
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
Montant minimum (H.T.).: 2 000,00 EUR
Montant maximum (H.T.).: 15 600,00 EUR
La durée initiale est de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif
Informations complémentaires Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: Cf article 7 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice,, 33 Bd Franck Pilatte B.P. 4179
Commune postale: Nice cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: nous vous informons que vous pouvez...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2018/S 140-320033 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat de consommables pour équiper des appareils de chromatographie en phase gazeuse et liquide. Ces consommables sont utilisés par l'observatoire du développement durable de la Métropole Nice Côte d'Azur afin de pouvoir réaliser des analyses chimiques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 492 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 650,00 EUR. Montant maximum (HT): 8 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 650,00 EUR. Montant maximum (HT): 6 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 500,00 EUR. Montant maximum (HT): 6 500,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour appareils de marque Agilent ou équivalents
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 400,00 EUR. Montant maximum (HT): 3 800,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 2 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 17 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour appareils de marque Thermo Fischer Scientific ou équivalents
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 2 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 56 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Vials et réducteur pour passeurs d'échantillons
Description
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 1 500,00 EUR. Montant maximum (HT): 10 2000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 2 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 15 600,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-320033
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Colonnes de chromatographie gazeuse
Date de conclusion du contrat: 2019-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Restek France
Adresse postale: 7 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Colonnes de chromatographie liquide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Macherey Nagel
Adresse postale: 1 rue Gutenberg
Commune postale: Hœrdt Cedex
Code postal: 67722
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Colonnes de chromatographie ionique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Consommables pour appareils de marque Agilent ou équivalents
Nom et adresse du contractant
Nom: Agilent technologies
Adresse postale: 3 avenue du Canada
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91978
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 200 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Consommables pour appareils de marque Perkin Elmer ou équivalents
Date de conclusion du contrat: 2019-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Perkin Elmer
Adresse postale: 16 avenue du Quebec
Commune postale: Ville-sur-Yvette
Code postal: 91140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Consommables pour appareils de marque Thermofisher Scientific ou équivalents
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Vials et réducteurs pour passeur d'échantillons
Nom et adresse du contractant
Nom: Chromoptic
Adresse postale: La maison des services
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91971
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 800 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Colonnes SPE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcherey Nagel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 400 💰
“1) durée: 1 an renouvelable 3 fois dans la limite de 4 ans;
2) les lots 3 et 6: le pouvoir adjudicateur a déclaré infructueux ces 2 lots et décidé de les...”
1) durée: 1 an renouvelable 3 fois dans la limite de 4 ans;
2) les lots 3 et 6: le pouvoir adjudicateur a déclaré infructueux ces 2 lots et décidé de les relancer ultérieurement après la réalisation d'un sourcing;
3) date de conclusions des contrats lots 1, 2, 4, 5, 7 et 8: 10.7.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats des lots 1, 2, 4, 7 et 8 conclus le 17.7.2019 et pour le lot 5 le 18.7.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04; 4 étage. Tél.: +33 497134470. Fax +33 497132919 Courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 153-376799 (2019-08-07)