Commune d'Auby (Département du nord) — requalification du bassin Mississipi et la station de refoulement «Cordonnier»

Noréade

Commune d'Auby (Département du nord) — requalification du bassin Mississipi et la station de refoulement «Cordonnier».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-02	Avis de marché
2018-03-21	Informations complémentaires
2018-04-26	Informations complémentaires
2018-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 18 E 10 SP - EC
Brève description:

Commune d'Auby (Département du nord) — requalification du bassin Mississipi et la station de refoulement «Cordonnier».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NfTj9NRZ1r 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664454 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NfTj9NRZ1r 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NfTj9NRZ1r 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-099324
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

1) Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: — valeur technique de l'offre: 60 %, — prix des prestations: 40 % le critère «valeur technique de l'offre» est décomposé en 3 sous-critères: Sous-Critère 1: «Précision du mémoire technique et adéquation avec les cahiers des charges, modes opératoires et techniques détaillés», coefficient de pondération égal à 30 %. Ce sous-critère jugera de la prise en compte de la réalisation de tous les travaux prévus au CCTP et de la manière dont ils seront exécutés; Sous-Critère 2: «Moyens techniques, humains et qualité des matériaux mis en œuvre sur le chantier», coefficient de pondération égal à 20 %. Ce sous-critère jugera la qualité des prestations en terme de délai (moyens humains), et par les matériaux mise en œuvre et avec quel moyen pour tous les travaux prévus au CCTP; Sous-critère 3: «Qualité des documents constituant l'offre», coefficient de pondération égal à 10 %. Ce sous-critère jugera la clarté et de la précision de l'ensemble des documents remis, y compris études pompes et hydroejecteurs, plans, et planning d'exécution; 2) Durée d'exécution: 5 mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux. Durée de préparation: 1 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux; 3) Visite obligatoire ouvrages: la visite des ouvrages concernés par le présent appel d'offres est obligatoire et en présence du maître d'ouvrage et ou du maître d'œuvre. Elle sera organisée par les services techniques de Noréade. Cette visite aura lieu sur place. Les rendez vous auront lieu: — le 2.4.2018 (14:30) sur place, Ou — le 11.4.2018 (10:00). Une fiche de visite sera à remplir, à faire signer et à remettre dans le dossier de consultation. Le candidat devra joindre impérativement les certificats de visite à son offre sous peine d'exclusion; 4) En cas de sous-traitance des travaux d'hydraulique-équipement, le mandataire est tenu d'identifier au moment de la remise des offres l'entreprise sous-traitante et de fournir la totalité des références définies dans le règlement de consultation et exigées pour la réalisation de cette prestation.

Informations complémentaires

1) Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— valeur technique de l'offre: 60 %,

— prix des prestations: 40 % le critère «valeur technique de l'offre» est décomposé en 3 sous-critères:

Sous-Critère 1: «Précision du mémoire technique et adéquation avec les cahiers des charges, modes opératoires et techniques détaillés», coefficient de pondération égal à 30 %. Ce sous-critère jugera de la prise en compte de la réalisation de tous les travaux prévus au CCTP et de la manière dont ils seront exécutés;

Sous-Critère 2: «Moyens techniques, humains et qualité des matériaux mis en œuvre sur le chantier», coefficient de pondération égal à 20 %. Ce sous-critère jugera la qualité des prestations en terme de délai (moyens humains), et par les matériaux mise en œuvre et avec quel moyen pour tous les travaux prévus au CCTP;

Sous-critère 3: «Qualité des documents constituant l'offre», coefficient de pondération égal à 10 %. Ce sous-critère jugera la clarté et de la précision de l'ensemble des documents remis, y compris études pompes et hydroejecteurs, plans, et planning d'exécution;

2) Durée d'exécution: 5 mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux. Durée de préparation: 1 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux;

3) Visite obligatoire ouvrages: la visite des ouvrages concernés par le présent appel d'offres est obligatoire et en présence du maître d'ouvrage et ou du maître d'œuvre. Elle sera organisée par les services techniques de Noréade. Cette visite aura lieu sur place. Les rendez vous auront lieu:

— le 2.4.2018 (14:30) sur place,

Ou

— le 11.4.2018 (10:00). Une fiche de visite sera à remplir, à faire signer et à remettre dans le dossier de consultation. Le candidat devra joindre impérativement les certificats de visite à son offre sous peine d'exclusion;

4) En cas de sous-traitance des travaux d'hydraulique-équipement, le mandataire est tenu d'identifier au moment de la remise des offres l'entreprise sous-traitante et de fournir la totalité des références définies dans le règlement de consultation et exigées pour la réalisation de cette prestation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Commune d'Auby (Département du nord)- requalification du bassin Mississipi et la station de refoulement «Cordonnier».

Durée de l'accord: 5 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Auby (Département du nord).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— extrait KBIS datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et Dc2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 4 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché prévoit une retenue de garantie dont le montant est fixé à 5 % du montant total du marché Toutes taxes comprises (TTC), augmenté, le cas échéant, du montant des avenants, également (TTC) La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une caution personnelle et solidaire. Pendant le délai de garantie, l'entretien et l'exploitation des installations sont entièrement à la charge du Maître d'ouvrage; le titulaire peut retirer son personnel d'encadrement, mais sous condition de son retour immédiat sur demande motivée du maître d'œuvre, jusqu'à la fin du délai de garantie. Le délai de garantie est de 12 mois pour la totalité des ouvrages et ceci à compter de la date d'effet de la réception desdits ouvrages.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade. Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception par le maître d'œuvre de la demande d'acompte mensuel ou du décompte général définitif établi et transmis par l'entrepreneur. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle des intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points. Le montant des intérêts moratoires est calculé conformément au Décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés. Toutefois, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 479 880 403 00015
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NfTj9NRZ1r 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_NfTj9NRZ1r 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— valeur technique de l'offre: 60 %,

— prix des prestations: 40 % le critère «valeur technique de l'offre» est décomposé en 3 sous-critères:

Sous-Critère 1: «Précision du mémoire technique et adéquation avec les cahiers des charges, modes opératoires et techniques détaillés», coefficient de pondération égal à 30 %. Ce sous-critère jugera de la prise en compte de la réalisation de tous les travaux prévus au CCTP et de la manière dont ils seront exécutés;

Sous-Critère 2: «Moyens techniques, humains et qualité des matériaux mis en œuvre sur le chantier», coefficient de pondération égal à 20 %. Ce sous-critère jugera la qualité des prestations en terme de délai (moyens humains), et par les matériaux mise en œuvre et avec quel moyen pour tous les travaux prévus au CCTP;

Sous-critère 3: «Qualité des documents constituant l'offre», coefficient de pondération égal à 10 %. Ce sous-critère jugera la clarté et de la précision de l'ensemble des documents remis, y compris études pompes et hydroejecteurs, plans, et planning d'exécution;

2) Durée d'exécution: 5 mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux. Durée de préparation: 1 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux;

3) Visite obligatoire ouvrages: la visite des ouvrages concernés par le présent appel d'offres est obligatoire et en présence du maître d'ouvrage et ou du maître d'œuvre. Elle sera organisée par les services techniques de Noréade. Cette visite aura lieu sur place. Les rendez vous auront lieu:

— le 2.4.2018 (14:30) sur place,

— le 11.4.2018 (10:00). Une fiche de visite sera à remplir, à faire signer et à remettre dans le dossier de consultation. Le candidat devra joindre impérativement les certificats de visite à son offre sous peine d'exclusion;

4) En cas de sous-traitance des travaux d'hydraulique-équipement, le mandataire est tenu d'identifier au moment de la remise des offres l'entreprise sous-traitante et de fournir la totalité des références définies dans le règlement de consultation et exigées pour la réalisation de cette prestation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 045-099324 (2018-03-02)

Informations complémentaires (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Commune d'Auby (département du Nord) — requalification du bassin Mississipi et la station de refoulement «Cordonnier».

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de stations de pompage des eaux usées 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-126780
Se réfère à l'avis: 2018/S 045-099324
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2018/S 057-126780 (2018-03-21)

Informations complémentaires (2018-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Commune d'Auby (département du nord) — Requalification du bassin Mississipi et la station de refoulement «Cordonnier».

Pouvoir adjudicateur
Contact
Fax: +33 320802522 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 083-188332
Numéro JO-S: 83
Source: OJS 2018/S 083-188332 (2018-04-26)

Avis d'attribution de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Commune d'Auby (Département du Nord) — requalification du bassin Mississipi et la station de refoulement «Cordonnier».

Valeur totale du marché: 776 325 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-466446
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Durée d'exécution: 5 (cinq) mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux. Durée de préparation: 1 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Auby (Département du Nord)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Entreprise eiffage génie civil (Mandataire)
Adresse postale: route de Vendeville
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Entreprise Edgard Duval SAS
Adresse postale: 1460 ZA du Looweg
Commune postale: Hondschoote
Code postal: 59122
Nom: Entreprise Maréchal TPN
Adresse postale: ZI du Poncheau, 263 rue du Cimetière
Commune postale: Avesnelles
Code postal: 59440
Valeur totale du marché: 776 325 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Durée d'exécution: 5 (cinq) mois à compter de l'ordre de service qui prescrira de commencer les travaux.

Durée de préparation: 1 mois maximum à compter de l'ordre de service qui prescrira la préparation des travaux

Source: OJS 2018/S 204-466446 (2018-10-19)

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