Cœur de métropole — travaux d'aménagement du quartier Seine-Cathédrale

Métropole Rouen-Normandie

Le périmètre cœur de métropole est découpé en 3 secteurs géographiques découpés comme suit:
— secteur 1: vieux marché,
— secteur 2: quartier des musées,
— secteur 3: Seine-Cathédrale.
Le présent avis concerne le marché propre au secteur Seine-Cathédrale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-10.

Qui ?

• Métropole Rouen-Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-10	Avis de marché
2018-02-06	Informations complémentaires
2018-02-13	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Numéro de référence: 2018-EPMD-amenagmtquartcathe
Brève description:

Le périmètre cœur de métropole est découpé en 3 secteurs géographiques découpés comme suit: — secteur 1: vieux marché, — secteur 2: quartier des musées, — secteur 3: Seine-Cathédrale. Le présent avis concerne le marché propre au secteur Seine-Cathédrale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Travaux de creusement de tranchées 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installation de mobilier urbain 📦
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen-Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés Le 108, 108 allée François Mitterrand, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-10 📅
Date limite de soumission: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 008-012924
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur. La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre cœur de métropole est découpé en 3 secteurs géographiques découpés comme suit:

— secteur 1: vieux marché,

— secteur 2: quartier des musées,

— secteur 3: Seine-Cathédrale.

Le présent avis concerne le marché propre au secteur Seine-Cathédrale.

Intitulé du lot: VRD Zone nord Cathédrale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les travaux consistent à assurer la réalisation des travaux de terrassements généraux et de voiries, de réseaux divers et d'assainissement eaux pluviales, et de mobilier urbain, pour l'opération d'aménagement du cœur de métropole à Rouen.

Valeur estimée hors TVA: 2 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: feder
Intitulé du lot: Lot 2 VRD Zone sud halle aux Toiles
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assainissement AEP
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les travaux à entreprendre consistent en:

— la démolition des revêtements et des structures de voirie,

— les terrassements et le blindage des fouilles,

— la gestion des eaux claires de voirie et en fond de fouille,

— la mise en place de canalisations et ouvrages annexes (regards, boites de branchements, avaloirs, ...) en tranchée ouverte,

— la réalisation de travaux en génie civil de faible importance, lors des raccordements sur des ouvrages existants,

— des travaux sur des canalisations en matériaux contenant de l'amiante,

— le dévoiement des effluents des réseaux d'assainissement, pour les besoins du chantier,

— la reprise et le raccordement des canalisations en provenance du domaine privé, en limite de propriété,

— la création ou le remplacement de boîte de branchement pour les réseaux d'assainissement, en limite de propriété,

— la suppression et le comblement systématique d'ouvrages et canalisations existantes, en cas d'abandon,

— les coupes de conduites existantes, l'apprêt des surfaces, la fourniture et pose de pièces de raccordement,

— les travaux de réfections provisoires.

Valeur estimée hors TVA: 770 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantations
Numéro du lot: 4
Brève description:

Les travaux correspondant au présent marché se décomposent de la façon suivante:

— travaux préparatoires: installation de chantier, protection de la végétation existante conservée et libération des emprises,

— terrassements: décapage de terre végétale, déblais, fourniture et mise en place de terre végétale et préparation de la terre végétale,

— arrosage automatique: fourniture et mise en place d'un réseau d'arrosage, branchements au réseau primaire, mise en fonctionnement,

— plantations: fourniture de végétaux, plantation de végétaux, parachèvement et confortement des végétaux, accessoires et fertilisation,

— engazonnement: travaux d'engazonnement, parachèvement des engazonnements,

— entretien: entretien des espaces verts existants et créés.

Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier spécifique — métallerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les travaux du présent marché comprennent principalement:

— constitution des couches de forme accueillant les modules bois y compris grave drainante,

— réalisation des éléments de génie civil: massifs de fondations supports des platelages et des mobiliers spécifiques,

— réalisation des terrassements en déblais et remblais nécessités par la mise en œuvre des ouvrages,

— fourniture et pose d'un platelage en bois exotique y compris les éléments de structure,

— fourniture et pose de banquettes en métallerie,

— réalisation des réservations pour éclairage type colonne lumineuse (réalisé par Citeos).

Valeur estimée hors TVA: 495 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Génie civil — démolition
Numéro du lot: 6
Brève description:

Les travaux faisant l'objet du présent marché concernent:

— la modification des murs de la sortie du tunnel Saint-Herbland,

— la dalle des toilettes,

— la dalle de la statue déplacée,

— la rampe d'accès à la halle aux Toiles,

— la démolition des toilettes de la calende.

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Garanties et capacités techniques et financières.

Capacités professionnelles.

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant du marché, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) sur des chantiers avec des prestations de complexité similaire.

Le titulaire devra produire impérativement les certificats de qualifications professionnelles suivants (ou équivalent):

— lot 1 et 2: selon la nomenclature de la Fédération nationale des travaux publics:

344 Asphalte coulé.

3451 Pavés et dalles en pierre naturelle.

— lot 3: selon la nomenclature de la Fédération nationale des travaux publics:

5118 Construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous pression en site urbanisé.

5142 Construction de réseaux gravitaires en site urbanisé.

— lot 4: selon la nomenclature «Qualipaysage»:

P 120: travaux d'espaces verts complexes.

P 110: travaux d'espaces verts.

A 500: arrosage intégré.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour les lots 1, 2, 3 et 4.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les offres seront ouvertes par le représentant du pouvoir adjudicateur.

La séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 15 mois (période de préparation et arrêts de chantier non inclus). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.

Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la collectivité. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 20 % est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

Le critère «valeur technique» fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.

En cas d'égalité la note du critère «valeur technique» sera prépondérante. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, conformément à l'article 62 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les travaux de pose de pavage, de dallage et de revêtement béton devront être exécutés directement par le titulaire du marché ou un de ses cotraitants et ne pourront pas être sous traités. Une visite sur site n'est pas obligatoire mais fortement conseillée compte tenu des fortes contraintes sur le site.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2018-epmd-amenagmtquartcathe.

En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyer sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis gratuitement.

Les horaires d'ouverture du service des marchés au public sont les suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.

Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.

Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. Date prévisionnelle de CAO: mars 2018.

Date prévisionnelle de commencement: avril 2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: M. le président du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2018/S 008-012924 (2018-01-10)

Informations complémentaires (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre Cœur de Métropole est découpé en 3 secteurs géographiques découpés comme suit: — secteur 1: Vieux marché, — secteur 2: Quartier des musées, — secteur 3: Seine-Cathédrale. Le présent avis concerne le marché propre au secteur Seine-Cathédrale

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, Service des marchés, Le 108 108 allée François Mitterrand, BP 1180
Contact
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date limite de soumission: 2018-02-19 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060347
Se réfère à l'avis: 2018/S 008-012924
Numéro JO-S: 28

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre Cœur de Métropole est découpé en 3 secteurs géographiques découpés comme suit:

— secteur 1: Vieux marché,

— secteur 2: Quartier des musées,

Le présent avis concerne le marché propre au secteur Seine-Cathédrale

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué
Source: OJS 2018/S 028-060347 (2018-02-06)

Informations complémentaires (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le périmètre Cœur de Métropole est découpé en 3 secteurs géographiques découpés comme suit: — secteur 1: Vieux-Marché, — secteur 2: quartier des Musées, — secteur 3: Seine-Cathédrale. Le présent avis concerne le marché propre au secteur Seine-Cathédrale.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés Le 108 allée François Mitterrand, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date limite de soumission: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-069326
Numéro JO-S: 32

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— secteur 1: Vieux-Marché,

— secteur 2: quartier des Musées,

Source: OJS 2018/S 032-069326 (2018-02-13)

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