Bus-Tram: Antibes — Sophia Antipolis — lot n 13: aménagement parking bus et voitures, y compris évacuation matériaux

Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation concerne l'aménagement d'un parking bus et voitures ainsi que l'évacuation de matériaux situés sur la zone de chantier du bus tram à proximité de la salle Azurarena, quartier 3 Moulins sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins.
La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38-1 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mars 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-13 Avis de marché
2019-01-10 Informations complémentaires
2019-04-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Brève description:
L'objet de la présente consultation concerne l'aménagement d'un parking bus et voitures ainsi que l'évacuation de matériaux situés sur la zone de chantier du bus tram à proximité de la salle Azurarena, quartier 3 Moulins sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins. La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38-1 de l'ordonnance n À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mars 2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-13 📅
Date limite de soumission: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-556737
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
La durée d'exécution du marché commence à compter de la date de notification du marché jusqu'à la fin des travaux. — délai global décomposé en délais partiels définis ci-après: 5 mois dont 1 mois de préparation Dont: — délai partiel 1: parking de remisage pour les bus soit 3,5 mois dont 1 mois de préparation, — délai partiel 2: évacuation matériaux et parking voitures soit 5 mois dont 1 mois de préparation. Les délais partiels démarrent à compter de la notification du marché. Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181213w2_01 Les sous-critères du critère technique sont: a) Mémoire qualité, noté sur 20; b) Mémoire délais et gestion de projet, noté sur 10; c) Mémoire relatif à la sécurité, noté sur 5; d) Mémoire relatif à la protection de l'environnement, noté sur 5. L'entreprise titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver 300 heures d'insertion minimum sur la durée d'exécution du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation concerne l'aménagement d'un parking bus et voitures ainsi que l'évacuation de matériaux situés sur la zone de chantier du bus tram à proximité de la salle Azurarena, quartier 3 Moulins sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins.
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La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38-1 de l'ordonnance n
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mars 2019.
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Brève description:
L'objet du présent marché concerne l'exécution des travaux de voirie et réseaux divers sur les sections S6, S9 du bus tram Antibes-Sophia Antipolis. En outre, ces travaux s'étendent sur le parking de la salle Azurarena, sur l'aire de stockage existant au droit de la base-vie dans la ZAE des 3 Moulins et sur la S9, Les Clausonnes.
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La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:
— le marché n'est pas reconductible,
— possibilité de passer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,
— possibilité de passer des modifications de marchés conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,
— le marché ne comporte pas de tranches.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles:
Chaque candidat (ou en cas de groupement au moins l'un des membres du groupement) devra bénéficier des qualifications FNTP suivantes ou équivalentes:
— 232 Travaux de terrassement courants (y compris les travaux de tranchées pour pose de canalisations, les plate-formes de faible dimension, bassins d'orage courants et travaux de VRD),
— 3121 Revêtements en matériaux enrobés classiques.
Liste et brève description des règles et critères:
Capacités professionnelles et techniques, au vu des justificatifs de candidature produits.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— avance: 5 % du montant du marché. Le titulaire peut renoncer au bénéfice de l'avance,
— mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,
— délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au budget annexe régie transport de l'exercice de l'année 2019 section investissement, financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La durée d'exécution du marché commence à compter de la date de notification du marché jusqu'à la fin des travaux.
— délai global décomposé en délais partiels définis ci-après: 5 mois dont 1 mois de préparation
Dont:
— délai partiel 1: parking de remisage pour les bus soit 3,5 mois dont 1 mois de préparation,
— délai partiel 2: évacuation matériaux et parking voitures soit 5 mois dont 1 mois de préparation.
Les délais partiels démarrent à compter de la notification du marché.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20181213w2_01
Les sous-critères du critère technique sont:
a) Mémoire qualité, noté sur 20;
b) Mémoire délais et gestion de projet, noté sur 10;
c) Mémoire relatif à la sécurité, noté sur 5;
d) Mémoire relatif à la protection de l'environnement, noté sur 5.
L'entreprise titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Il s'agira de leur réserver 300 heures d'insertion minimum sur la durée d'exécution du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé pré contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 51-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
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— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. n
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 243-556737 (2018-12-13)
Informations complémentaires (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation concerne l'aménagement d'un parking bus et voitures ainsi que l'évacuation de matériaux situés sur la zone de chantier du bus tram à proximité de la salle Azurarena, quartier 3 Moulins sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins. La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mars 2019.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes — Les Genêts — BP 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-020055
Se réfère à l'avis: 2018/S 243-556737
Numéro JO-S: 10
Source: OJS 2019/S 010-020055 (2019-01-10)
Avis d'attribution de marché (2019-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation concerne l'aménagement d'un Parking Bus et voitures ainsi que l'évacuation de matériaux situés sur la zone de chantier du bus tram à proximité de la salle Azurarena, quartier 3 moulins sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins. La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de mars 2019.
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Valeur totale du marché: 1 299 819 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Agglomération Sophia Antipolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 074-176452
Numéro JO-S: 74

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet de la présente consultation concerne l'aménagement d'un Parking Bus et voitures ainsi que l'évacuation de matériaux situés sur la zone de chantier du bus tram à proximité de la salle Azurarena, quartier 3 moulins sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins.
Afficher plus
La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38-1 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Aménagement d'un parking bus et voitures ainsi que l'évacuation de matériaux situés sur la zone de chantier Bus Tram à proximité de la salle Azurarena.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 6

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-09 📅
Nom: Eiffage route méditerranée
Adresse postale: 52 boulevard Riba Roussa
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 299 819 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 58994.
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Source: OJS 2019/S 074-176452 (2019-04-12)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
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