Baromètre sur la perception des discriminations au travail

Nantes Métropole

Le présent marché de services a pour objet la réalisation d'un baromètre sur la perception des discriminations au travail, son analyse ainsi que les préconisations.
Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché.
Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Il fait néanmoins l'objet d'une décomposition en 3 phases techniques :
— phase 1: élaboration du questionnaire,
— phase 2: passation du questionnaire, collecte des données et traitement des données (analyse quantitative),
— phase 3: diagnostic et préconisations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-12 Avis de marché
2019-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 19_barometre
Brève description:
Le présent marché de services a pour objet la réalisation d'un baromètre sur la perception des discriminations au travail, son analyse ainsi que les préconisations. Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché. Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Il fait néanmoins l'objet d'une décomposition en 3 phases techniques : — phase 1: élaboration du questionnaire, — phase 2: passation du questionnaire, collecte des données et traitement des données (analyse quantitative), — phase 3: diagnostic et préconisations.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-12 📅
Date limite de soumission: 2019-01-14 📅
Date de publication: 2018-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 242-552934
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ L'exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 8 mois. À titre indicatif, la date de notification estimée est le 1.3.2018. La date de la réunion de cadrage aurait lieu dans la semaine 10. Le délai d'exécution global, toutes phases confondues, est de 4 mois à compter de l'ordre de service ou de la date portée sur la lettre de notification du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de services a pour objet la réalisation d'un baromètre sur la perception des discriminations au travail, son analyse ainsi que les préconisations.
Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché.
Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Il fait néanmoins l'objet d'une décomposition en 3 phases techniques :
— phase 1: élaboration du questionnaire,
— phase 2: passation du questionnaire, collecte des données et traitement des données (analyse quantitative),
— phase 3: diagnostic et préconisations.
Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Il fait néanmoins l'objet d'une décomposition en 3 phases techniques:
Le montant maximum du marché ne pourra excéder 35 000 EUR HT toutes prestations confondues. Il est précisé que le montant maximum du marché (35 000 EUR HT) ne correspond en aucune façon à l'estimation du marché.
Durée de l'accord: 8 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles,
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole — Hôtel de Ville
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
L'exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 8 mois.
À titre indicatif, la date de notification estimée est le 1.3.2018. La date de la réunion de cadrage aurait lieu dans la semaine 10.
Le délai d'exécution global, toutes phases confondues, est de 4 mois à compter de l'ordre de service ou de la date portée sur la lettre de notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 242-552934 (2018-12-12)
Avis d'attribution de marché (2019-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de services a pour objet la réalisation d'un baromètre sur la perception des discriminations au travail, son analyse ainsi que les préconisations. Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché. Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Il fait néanmoins l'objet d'une décomposition en 3 phases techniques: — phase 1: élaboration du questionnaire, — phase 2: passation du questionnaire, collecte des données et traitement des données (analyse quantitative), — phase 3: diagnostic et préconisations.
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Valeur totale du marché: 33 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 061-142108
Se réfère à l'avis: 2018/S 242-552934
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Rubrique V.2.1) La date indiquée est celle de la notification du marché. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans la DPGF. Date de signature du marché: 1.3.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de services a pour objet la réalisation d'un baromètre sur la perception des discriminations au travail, son analyse ainsi que les préconisations. Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché. Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Il fait
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néanmoins l'objet d'une décomposition en 3 phases techniques: — phase 1: élaboration du questionnaire,
Le présent marché de services a pour objet la réalisation d'un baromètre sur la perception des discriminations au travail, son analyse ainsi que les préconisations. Il comprend également les conseils et expertises, les informations commerciales que le titulaire peut apporter lors de l'exécution du marché. Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Il fait néanmoins l'objet d'une décomposition en 3 phases techniques: — phase 1: élaboration du questionnaire,
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Le montant maximum du marché ne pourra excéder 35 000 EUR HT toutes prestations confondues. Il est précisé que
Le montant maximum du marché (35 000 EUR HT) ne correspond en aucune façon à l'estimation du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (coef.)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Nom: ISM Corum
Adresse postale: 32 cours Lafayette
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69421
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 33 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires
Rubrique V.2.1) La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans la DPGF. Date de signature du marché: 1.3.2019.
Source: OJS 2019/S 061-142108 (2019-03-22)