Approvisionnement de produits chimiques de base

Europafi

L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en produits chimiques de base dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-01 Avis de marché
2018-02-06 Informations complémentaires
2018-09-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques
Numéro de référence: BDF2018005
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en produits chimiques de base dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques 📦
Code CPV supplémentaire: Acide sulfurique 📦
Soude caustique 📦
Hypochlorite de sodium 📦
Oxydes, peroxydes et hydroxydes 📦
Chlorure ferrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Europafi
Adresse postale: Longues
Code postal: 63270
Commune postale: Vic-le-Comte
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: cham.marches-europeens@banque-france.fr 📧
Téléphone: +33 473174066 📞
Fax: +33 473174132 đź“ 
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 đź“…
Date limite de soumission: 2018-03-13 đź“…
Date de publication: 2018-02-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050527
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis: I — une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance n II — les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises; III — la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde. Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article 50 du décret relatif aux marchés publics, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue. Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché. Les candidats peuvent télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des achats de la banque de France dans la rubrique «Pièces de marché» le dossier de consultation via le site: https://achats-consultations.banque-france.fr Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plate-forme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions. En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plate-forme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes: Tél: +33 820207743. (Pour les pays étrangers: +33 176647402). Support ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés. 0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR / min ensuite Courriel: support.mpe@atexo.com Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 060 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement en acide sulfurique technique
Numéro du lot: 1
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement en acide sulfurique technique dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 60 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Approvisionnement en soude caustique liquide
Numéro du lot: 2
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement en soude caustique liquide dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 300 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement en hypochlorite de sodium
Numéro du lot: 3
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement en hypochlorite de sodium dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Intitulé du lot: Approvisionnement en peroxyde d’hydrogène
Numéro du lot: 4
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement en peroxyde d’hydrogène dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Intitulé du lot: Approvisionnement en chlorure ferrique
Numéro du lot: 5
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement en chlorure ferrique dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
L’accord-cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 100 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons se déroulent principalement dans les locaux du pouvoir adjudicateur: Europafi, Longues, 63270 Vic-le-Comte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
I – la preuve d’une assurance des risques professionnels;
II – les bilans ou extraits de bilans des 3 derniers exercices disponibles du candidat (et éventuellement ceux du groupe);
III – la déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat pour chacune des 3 dernières années;
IV – la déclaration concernant le chiffre d’affaires du candidat pour la réalisation de fournitures comparables à l’objet du marché pour chacune des 3 dernières années. Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l’acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
I. une liste des principales fournitures (10 max) effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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II. certifications de type ISO 9001, ISO 14001, OHSAS, ISO 18001, ou équivalent (à défaut, est accepté tout moyen de preuve équivalent): joindre les certifications.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard d’Europafi.
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Procédure
Nombre de participants Ă  envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 814 342 804 00014
Contact
Point de contact: Monsieur Thomas Dziedzic
Adresse Internet: www.banque-france.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 à III.1.3 du présent avis:
I — une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance n
II — les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises;
III — la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.
Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article 50 du décret relatif aux marchés publics, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.
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Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.
Les candidats peuvent télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des achats de la banque de France dans la rubrique «Pièces de marché» le dossier de consultation via le site: https://achats-consultations.banque-france.fr
Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plate-forme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.
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En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plate-forme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:
TĂ©l: +33 820207743.
(Pour les pays Ă©trangers: +33 176647402).
Support ouvert de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.
0,11 EUR les 56 premières secondes et 0,12 EUR / min ensuite
Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des documents de la consultation. À défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 đź“ 
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2018/S 024-050527 (2018-02-01)
Informations complémentaires (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objet de cet accord cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la papeterie Europafi en produits chimiques de base dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Soude caustique 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Vic le Comte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 đź“…
Date de publication: 2018-02-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060893
Se réfère à l'avis: 2018/S 024-050527
Numéro JO-S: 28
Source: OJS 2018/S 028-060893 (2018-02-06)
Avis d'attribution de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement de la Papeterie Europafi en produits chimiques de base dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
Valeur totale du marché: 1 060 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Europafi

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 đź“…
Date de publication: 2018-09-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-416067
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objet de cet accord cadre et des marchés subséquents est l’approvisionnement en soude caustique liquide dont les caractéristiques sont décrites au cahier des clauses techniques.
L’accord cadre est multi-attributaire, il donnera lieu à des marchés subséquents dont la périodicité est aléatoire et conditionnée à la survenance du besoin. L’accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un maximum de 300 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les livraisons se déroulent principalement dans les locaux du…
… Pouvoir Adjudicateur: Europafi, Longues, 63270 Vic-le-Comte
… pouvoir adjudicateur: Europafi, Longues, 63270 Vic le Comte.
… Pouvoir Adjudicateur: Europafi, Longues, 63270 Vic le Comte

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Appréciation de la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Appréciation de la qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-25 đź“…
Nom: Caldic France
Numéro d'enregistrement national: 353 782 501
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie BP74
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: carole.calvo@cadic.fr 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 782 501
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie, BP 74
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie, BP74
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Kemira Chimie Sasu
Numéro d'enregistrement national: 349 305 318 00058
Adresse postale: 17 route de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: pierre.coadic@kemira.com 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: Snf sas
Numéro d'enregistrement national: 43 000 664 300 034
Adresse postale: rue Adrienne Bolland, ZAC de Milieux
Commune postale: Andrezieux
Code postal: 42163
Courrier électronique: info@snf.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société à Actions Simplifiées

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours: Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31
Source: OJS 2018/S 184-416067 (2018-09-21)
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RĂ©gion:
France Auvergne-RhĂ´ne-Alpes Auvergne Puy-de-DĂ´me
Fournisseurs:
Caldic France Kemira Chimie SASU SNF SAS
Produits/services:
Produits chimiques Colorants et pigments Oxydes, peroxydes et hydroxydes Produits chimiques organiques et... Produits chimiques inorganiques de base Éléments chimiques, acides inorganiques... Chlorure d'hydrogène, acides... Acides inorganiques Acide sulfurique Hydroxydes utilisés comme produits...