Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon

Ville de Toulon

Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon dans le cadre de travaux de réhabilitation du musée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-01 Avis de marché
2018-11-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conditionnement et services connexes
Numéro de référence: AOOPSVTransport, emballage, manutention spécialisés des collections du Musée d’art
Brève description:
Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon dans le cadre de travaux de réhabilitation du musée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conditionnement et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conditionnement et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: CS 71407 à l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363372 📞
Fax: +33 494363122 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date limite de soumission: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 149-341632
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Les critères pondérés de jugement des offres sont: critère valeur technique sur 12 points et critère prix sur 8 points. Durée du marché: 3 mois à compter de la date de notification

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 157 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet le transport, l'emballage et la manutention d'œuvres d'art faisant partie des collections du musée d'art de Toulon.
Les prestations comprennent notamment les opérations suivantes:
— la fabrication de caisses et/ou protection,
— les prestations d'emballage et de déballage,
— la manutention,
— le transport,
— le chargement/déchargement,
— la palettisation/dépalettisation,
— l'acheminement des œuvres jusqu'au moyen de transport,
— la livraison et/ou enlèvement d'œuvres d'art,
Les prestations comprennent également la mise à disposition autant que de besoin d'équipement et/ou matériel de manutention spécifique et/ou de levage spécialisé (notamment camion bras de grue; transpalette; table élévatrice…)
Valeur estimée hors TVA: 157 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Description des options: Une clause de réexamen est prévue (cf. Art 6.4 du CCAP)
Informations complémentaires:
Les critères pondérés de jugement des offres sont: critère valeur technique sur 12 points et critère prix sur 8 points.
Durée du marché: 3 mois à compter de la date de notification
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Toulon et de Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir art. 5.1 du RC: la production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— déclaration sur l'honneur afférente aux exclusions de l'art. 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics conforme à l'article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016,
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire)
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation,
—— soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Les dates et heures prévisionnelles mentionnées ci dessus (sous réserve d'un report de publicité) pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.
Afficher plus
La collectivité n'a pas prévu de retraits de dossiers de consultation en format papier et impose le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des antivirus). L'estimation mentionnée aux articles II 1.5 et II 2.6 ci-dessus est annoncée en HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus
La durée du marché est de 3 mois à compter de sa date de notification.
Le marché est établi sur la base de prix forfaitaires figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire, renseignée à l'appui de l'offre du titulaire.
Une avance est prévue dans le cadre du marché sur la base des dispositions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les candidats devront procéder à la visite des sites du musée d'art et de l'hôpital Sainte-Anne, qui s'effectueront de manière autonome. Ces visites sont obligatoires (voir article 2.4 du règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2018/S 149-341632 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon.
Valeur totale du marché: 173 330 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 71407 à l'attention de M. le Maire de Toulon — Ancien ministre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530952
Se réfère à l'avis: 2018/S 149-341632
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert. Le montant valeur totale du marché inscrit à la rubrique II.1.7) s'entend comme le montant de la DPGF (HT). Pour le montant valeur totale du marché inscrit à la rubrique V.2.4), celui ci s'entend (TTC). Le marché a été attribué pour un montant de: 207 996 EUR TTC (montant de la DPGF). Les montant estimatif du marché s'élevaient à: 188 102 EUR TTC. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon dans le cadre de travaux de réhabilitation du musée.
Description des options:
Clause de réexamen:
— dans l'hypothèse où la collectivité renonce à mettre en œuvre la période d'exécution n
— par ordre de service, le calendrier d'exécution définitif sera fixé par ordre de service en fonction de la date de notification du marché. Ce calendrier se substituera au calendrier prévisionnel d'exécution prévu à l'article 3.8.1 du CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12/20
Prix (pondération): 08/20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: Parc d'activité logistique Saint Isidore, zone 9, box 46, bat Q
Commune postale: Nice
Code postal: 06284
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 207 996 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, téléphone: Fax:
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)
Source: OJS 2018/S 232-530952 (2018-11-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône Var
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services aux entreprises: droit,... Services divers aux entreprises et... Services de conditionnement et services connexes Services récréatifs, culturels et sportifs Services de divertissement Services de création et... Œuvres d'art