Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon
Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon dans le cadre de travaux de réhabilitation du musée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du...”
Titre
Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon
AOOPSVTransport, emballage, manutention spécialisés des collections du Musée dart
Afficher plus
Produits/services: Services de conditionnement et services connexes📦
Brève description:
“Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon dans le cadre de...”
Brève description
Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du Musée d'art de Toulon dans le cadre de travaux de réhabilitation du musée
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 157 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Toulon et de Marseille
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet le transport, l'emballage et la manutention d'œuvres d'art faisant partie des collections du musée d'art de...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet le transport, l'emballage et la manutention d'œuvres d'art faisant partie des collections du musée d'art de Toulon.
Les prestations comprennent notamment les opérations suivantes:
— la fabrication de caisses et/ou protection,
— les prestations d'emballage et de déballage,
— la manutention,
— le transport,
— le chargement/déchargement,
— la palettisation/dépalettisation,
— l'acheminement des œuvres jusqu'au moyen de transport,
— la livraison et/ou enlèvement d'œuvres d'art,
Les prestations comprennent également la mise à disposition autant que de besoin d'équipement et/ou matériel de manutention spécifique et/ou de levage spécialisé (notamment camion bras de grue; transpalette; table élévatrice…)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue (cf. Art 6.4 du CCAP)
Description
Informations complémentaires:
“Les critères pondérés de jugement des offres sont: critère valeur technique sur 12 points et critère prix sur 8 points.
Durée du marché: 3 mois à compter de...”
Informations complémentaires
Les critères pondérés de jugement des offres sont: critère valeur technique sur 12 points et critère prix sur 8 points.
Durée du marché: 3 mois à compter de la date de notification
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir art. 5.1 du RC: la production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Voir art. 5.1 du RC: la production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché:
— déclaration sur l'honneur afférente aux exclusions de l'art. 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics conforme à l'article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016,
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation,
—— soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures prévisionnelles mentionnées ci dessus (sous réserve d'un report de publicité) pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les dates et heures prévisionnelles mentionnées ci dessus (sous réserve d'un report de publicité) pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.
La collectivité n'a pas prévu de retraits de dossiers de consultation en format papier et impose le dépôt dématérialisé des candidatures et des offres.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des antivirus). L'estimation mentionnée aux articles II 1.5 et II 2.6 ci-dessus est annoncée en HT pour la durée totale du marché.
La durée du marché est de 3 mois à compter de sa date de notification.
Le marché est établi sur la base de prix forfaitaires figurant dans la décomposition du prix global et forfaitaire, renseignée à l'appui de l'offre du titulaire.
Une avance est prévue dans le cadre du marché sur la base des dispositions des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les candidats devront procéder à la visite des sites du musée d'art et de l'hôpital Sainte-Anne, qui s'effectueront de manière autonome. Ces visites sont obligatoires (voir article 2.4 du règlement de la consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)”
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 149-341632 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2018-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CS 71407 à l'attention de M. le Maire de Toulon — Ancien ministre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du...”
Titre
Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon
AOOPSVTransport, emballage, manutention spécialisés des collections du Musée dart
Afficher plus
Brève description:
“Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du...”
Brève description
Appel d'offres en vue des prestations de transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 173 330 💰
Description
Description du marché:
“Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon dans le cadre de...”
Description du marché
Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon dans le cadre de travaux de réhabilitation du musée.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 12/20
Prix (pondération): 08/20
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen:
— dans l'hypothèse où la collectivité renonce à mettre en œuvre la période d'exécution n 3, la part de la DPGF correspondant à cette...”
Description des options
Clause de réexamen:
— dans l'hypothèse où la collectivité renonce à mettre en œuvre la période d'exécution n 3, la part de la DPGF correspondant à cette période sera déduite du montant total du marché. Un ordre de service formalisera la suppression de la période d'exécution n 3,
— par ordre de service, le calendrier d'exécution définitif sera fixé par ordre de service en fonction de la date de notification du marché. Ce calendrier se substituera au calendrier prévisionnel d'exécution prévu à l'article 3.8.1 du CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 149-341632
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 143RL2018
Titre:
“Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon dans le cadre de...”
Titre
Transport, emballage et manutention spécialisés d'œuvres d'art et objets divers faisant partie des collections du musée d'art de Toulon dans le cadre de travaux de réhabilitation du musée
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: André Chenue SA
Adresse postale: Parc d'activité logistique Saint Isidore, zone 9, box 46, bat Q
Commune postale: Nice
Code postal: 06284
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 157 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 996 💰
“Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert. Le montant valeur totale du marché inscrit à la rubrique II.1.7) s'entend comme le montant de la...”
Il s'agit d'une consultation par appel d'offres ouvert. Le montant valeur totale du marché inscrit à la rubrique II.1.7) s'entend comme le montant de la DPGF (HT). Pour le montant valeur totale du marché inscrit à la rubrique V.2.4), celui ci s'entend (TTC). Le marché a été attribué pour un montant de: 207 996 EUR TTC (montant de la DPGF). Les montant estimatif du marché s'élevaient à: 188 102 EUR TTC. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la direction de la commande publique (n +33 494363122) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80-III du CMP. Le marché a été signé le: 7.11.2018, et notifié le 19.11.2018.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires...”
Nom
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL, téléphone: Fax:
Afficher plus
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)”
Source: OJS 2018/S 232-530952 (2018-11-29)