AOO en vue de Travaux d'aménagements paysagers

Ville de Toulon

Le marché concerne la réalisation de travaux d'aménagements paysagers d'espaces verts sur la Ville de Toulon dans le cadre de la création de nouveaux espaces verts et dans le cadre de la remise en état de ceux existants.
Montants de l'accord-cadre à commandes
— montant annuel minimum: 400 000 EUR TTC,
— montant annuel maximum: 1 600 000 EUR TTC.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-26 Avis de marché
2019-01-22 Avis d'attribution de marché
2020-11-16 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2018-09-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, ancien ministre, avenue de la République
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 494368536 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Fax: +33 494363122 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“AOO en vue de Travaux d'aménagements paysagers AOOTXACCAménagements paysagers 2018”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Brève description:
“Le marché concerne la réalisation de travaux d'aménagements paysagers d'espaces verts sur la Ville de Toulon dans le cadre de la création de nouveaux...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 628 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de parcs 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux à aménager sont situés sur le territoire de la commune de Toulon
Description du marché:
“Les travaux, objet de l'accord-cadre à commandes, permettent l'aménagement ou la transformation d'espaces verts et comportent simultanément la réalisation...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 628 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, par période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options: Se reporter à l'article II.2.7)
Description
Informations complémentaires:
“Les travaux faisant l'objet du marché seront réglés par application aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir art. 5.1 du RC: la production des documents cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: — déclaration...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: — soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— niveau spécifique minimal exigé: la qualification Qualipaysage - p 110 création de jardins et d'espaces verts ou équivalente, — niveau spécifique minimal...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-13 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2021
Informations complémentaires

“La ville de Toulon agit dans le cadre d'une convention de gestion transitoire relative aux compétences relevant du budget général conclue avec la Métropole...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: cs 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou Direction de la commande publique de la ville de Toulon”
Adresse postale: cf. coordonnées ci-dessus
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 188-423914 (2018-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: À l'attention de M. le maire, ancien ministre avenue de la République
Téléphone: +33 494368994 📞

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo en vue de Travaux d'aménagements paysagers AOOTXACCAménagements paysagers 2018”
Brève description:
“Le marché concerne la réalisation de travaux d'aménagements paysagers d'espaces verts sur la ville de Toulon dans le cadre de la création de nouveaux...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 650 953 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Toulon
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de travaux d'aménagements paysagers d'espaces verts sur la ville de Toulon dans le cadre de la création de nouveaux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 188-423914

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 213 RL 2018
Titre: Appel d'offres en vue de travaux d'aménagements paysagers
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Méditerranée Environnement
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Société provençale de paysages
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 628 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 781 143 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant de l'article II 1 7) du présent avis représente la somme des montants HT du BPUF et du DENC masqué du titulaire du marché (soit 650 952,9 EUR...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales”    Afficher plus
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voie de recours: — référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon”
Adresse postale: Cf. Coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2019/S 017-035141 (2019-01-22)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-11-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Toulon
Adresse postale:
“Hôtel de Ville — service des marchés et contrats publics — 8e étage — avenue de la République — BP 1407”
Téléphone: +33 494363240 📞
URL: https://toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“AOO en vue de travaux d’aménagements paysagers AOOTXACCAménagements paysagers 2018”
Titre: AOO en vue de travaux d’aménagements paysagers.
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux à aménager sont situés sur le territoire de la commune de Toulon.
Description du marché:
“Le marché concerne la réalisation de travaux d’aménagements paysagers d’espaces verts sur la ville de Toulon dans le cadre de la création de nouveaux...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 017-035141

Attribution du marché
Titre: Appel d'offres en vue de travaux d'aménagement paysagers
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Méditerranée environnement
Code postal: 833190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 781 143 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulon
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta.caa 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Commune postale: Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Modalités d'introduction de recours: Voie de recours: — référé pré-contractuel (CJA, articles L....”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2020/S 227-555987 (2020-11-16)