Agriculture espaces verts — acquisition de végétaux — accord-cadre à bons de commande — années 2019 à 2022

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques. Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum/montant maximum 160 000 EUR TTC. Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum/montant maximum 40 000 EUR TTC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pepinieres Patrick Brocard

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-06	Avis de marché
2018-11-14	Informations complémentaires
2019-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: Aoo05/18
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-06 📅
Date limite de soumission: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 216-493397
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr - La commune agit partiellement en ce qui concerne les compétences transférées pour le compte de la métropole Toulon Provence Méditerranée en vertu de la convention de gestion transitoire relative aux compétences relevant du budget général du 11.1.2018. Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

L'AC à BC passé avec un seul opérateur économique pour l'année calendaire 2019 est renouvelable 3 fois par reconductions tacites par périodes de 1 an en 2020, 2021 et 2022. En application de l'article 30-i 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé DC1) L'attestation d'immatriculation au registre officiel de contrôle phytosanitaire et le rapport de dernière inspection le cas échéant.

Situation économique et financière:

— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale appréciée sur la base des sous critères définis au RC (sur 20 points)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base des sous critères définis au RC (sur 20 points)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix apprécié sur la base du montant du détail estimatif non contractuel
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 216-493397 (2018-11-06)

Informations complémentaires (2018-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date de publication: 2018-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 221-505756
Se réfère à l'avis: 2018/S 216-493397
Numéro JO-S: 221
Source: OJS 2018/S 221-505756 (2018-11-14)

Avis d'attribution de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques. Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum / montant maximum 160 000 EUR TTC. Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum / montant maximum 40 000 EUR TTC.

Valeur totale du marché: 145 454 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074059
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Montant annuel contractuel: sans minimum / maximum: 40 000 EUR TTC — montant du Denc (TVA 10 %): 86 832,68 EUR TTC — nomenclature: 11-05 — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques.

Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum / montant maximum 160 000 EUR TTC.

Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum / montant maximum 40 000 EUR TTC.

Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum / montant maximum 160 000 EUR TTC;

Description des options:

L'AC à BC passé avec un seul opérateur économique pour l'année calendaire 2019 est renouvelable 3 fois par reconductions tacites par périodes d'1 an en 2020, 2021 et 2022. En application de l'article 30-I 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Pepinières Patrick Brocard
Adresse postale: 1935 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 145454.54 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 033-074059 (2019-02-12)

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