Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques. Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum/montant maximum 160 000 EUR TTC. Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum/montant maximum 40 000 EUR TTC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Agriculture espaces verts — acquisition de végétaux — accord-cadre à bons de commande — années 2019 à 2022
Aoo05/18”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques. Pour la...”
Brève description
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques. Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum/montant maximum 160 000 EUR TTC. Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum/montant maximum 40 000 EUR TTC.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques. Pour la...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques. Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum/montant maximum 160 000 EUR TTC. Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum/montant maximum 40 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière environnementale appréciée sur la base des sous critères définis au RC (sur 20 points)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée sur la base des sous critères définis au RC (sur 20 points)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix apprécié sur la base du montant du détail estimatif non contractuel
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'AC à BC passé avec un seul opérateur économique pour l'année calendaire 2019 est renouvelable 3 fois par reconductions tacites par périodes de 1 an en...”
Description des options
L'AC à BC passé avec un seul opérateur économique pour l'année calendaire 2019 est renouvelable 3 fois par reconductions tacites par périodes de 1 an en 2020, 2021 et 2022. En application de l'article 30-i 4a) du DRMP, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché public pour des livraisons complémentaires à celles du 1 marché public.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements relatifs à la capacité juridique du candidat individuel ou du membre du groupement: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle imprimé DC1) L'attestation d'immatriculation au registre officiel de contrôle phytosanitaire et le rapport de dernière inspection le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-07
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-11
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr - La commune agit partiellement en ce qui concerne les compétences transférées pour le compte de la métropole Toulon Provence Méditerranée en vertu de la convention de gestion transitoire relative aux compétences relevant du budget général du 11.1.2018. Candidature jugée en application des articles 25, 48 et 55 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Si vous souhaitez retirer un dossier: merci de le télécharger sur http://www.marchespublics.hyeres.fr Renseignements plate-forme de dématérialisation: entreprises@aws-france.com, tél. 04 80041260. Nomenclature interne: 11.05 — date prévisionnelle de notification: dernier trimestre 2018/date prévisionnelle d'exécution: 1 trimestre 2018 — unité monétaire: euros — documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués au règlement de la consultation. Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal ou métropolitain — fonds propres — avance de 5 % prévue si les conditions cumulatives prévues aux articles 110 à 113 du Décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sont remplies — pas de retenue de garantie. Constitution d'une caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance de 5 % souhaitée. Titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est rappelé que la sous-traitance est interdite pour la partie relative à la livraison des fournitures de ce marché. Délais d'exécution: les délais de livraison seront définis dans chaque bon de commande valant ordre de service. Ces délais ne seront, sauf accord entre les 2 parties, supérieurs à 8 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande. Le fournisseur transmettra les rapports d'inspection dans un délai de 10 jours. Le fournisseur transmettra les photos des végétaux dans un délai de 3 jours. Aucun dépôt d'offre initiale par mail ne sera accepté,les conditions de dépôt des offres sont décrites à l'article 9 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 216-493397 (2018-11-06)
Informations complémentaires (2018-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Agriculture Espaces Verts — acquisition de végétaux — accord-cadre à bons de commande — années 2019 à 2022
Aoo05/18”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 216-493397
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Date prévisionnelle d'exécution: 1 trimestre 2018
Nouvelle valeur
Texte: Date prévisionnelle d'exécution: 1 trimestre 2019
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Ajouter: Un même candidat ne peut...”
Texte
Après la mention: Titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Ajouter: Un même candidat ne peut se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et/ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 221-505756 (2018-11-14)
Avis d'attribution de marché (2019-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Agriculture espaces verts — acquisition de végétaux — accord-cadre à bons de commande — années 2019
Aoo05/18”
Brève description:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques.
Pour la...”
Brève description
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques.
Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum / montant maximum 160 000 EUR TTC.
Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum / montant maximum 40 000 EUR TTC.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 145 454 💰
Description
Description du marché:
“Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques.
Pour la...”
Description du marché
Cet accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux tels que vivaces, arbustes, arbres, palmiers et autres plantes exotiques.
Pour la métropole Toulon Provence Méditerranée: sans montant minimum / montant maximum 160 000 EUR TTC;
Pour la ville d'Hyères: sans montant minimum / montant maximum 40 000 EUR TTC.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'AC à BC passé avec un seul opérateur économique pour l'année calendaire 2019 est renouvelable 3 fois par reconductions tacites par périodes d'1 an en...”
Description des options
L'AC à BC passé avec un seul opérateur économique pour l'année calendaire 2019 est renouvelable 3 fois par reconductions tacites par périodes d'1 an en 2020, 2021 et 2022. En application de l'article 30-I 4a) du DRMP, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché public pour des livraisons complémentaires à celles du 1 marché public.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 216-493397
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinières Patrick Brocard
Adresse postale: 1935 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145454.54 💰
Montant annuel contractuel: sans minimum / maximum: 40 000 EUR TTC — montant du Denc (TVA 10 %): 86 832,68 EUR TTC — nomenclature: 11-05 — dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service commande publique, par fax au +33 494007981 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 033-074059 (2019-02-12)