Avis de marché (2018-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes Juan-Les-Pins
Adresse postale:
“Direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu» 4e étage 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Commune postale: Antibes cedex
Code postal: 06606
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492905287📞
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: https://e-marches06.fr🌏
URL de participation: https://e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de végétaux de pépinière
18DDD061
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: Acquisition de végétaux de pépinière
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Végétaux courants de pépinière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes
Description du marché: Végétaux courants de pépinière
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 2 000 EUR (H.T.). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (H.T.). L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 2 000 EUR (H.T.). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (H.T.). L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surfinias, Cyclamens et Chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Surfinias, Cyclamens et Chrysanthèmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 2 000 EUR (H.T.). Montant maximum annuel: 25 000 EUR (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (D.U.M.E.). La version papier du D.U.M.E. est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. La version électronique du D.U.M.E. est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1. Présentation sous forme de Dc1 et Dc2: les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (Dc1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé dans les domaines suivants. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget en cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l'accord-cadre. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-18
14:45 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics....”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour le lot nº 2: l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021. Conformément à l'article 53. II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (A.E. et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: renseignement(s) administratif(s): Ville d'Antibes Juan-Les-Pins Dga ressources et prospective direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu» 4 étage 11 boulevard Chancel, BP 2205 06606 Antibes cedex, accueil Tél: 04 92 90 52 80, télécopie: 04 92 90 54 55, courriel: commandepub-passation@ville-antibes.fr. Renseignement(S) technique(s): Ville d'Antibes Juan-Les-Pins Dga Proximité direction santé environnement développement durable service coordination administrative et financière cours Masséna, BP 2205 06600, Antibes cedex, unité marchés publics — finances Télécopie: 04 97 21 42 61 courriel: dsedd-gestmarchespublics@ville-antibes.fr. Les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://e-marches06.fr/ Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés: Ville d'Antibes Juan-Les-Pins DGA Ressources et prospective direction de la commande publique bâtiment «orange bleu» 4 étage 11 boulevard Chancel ,BP 2205, 06606 Antibes cedex. Adresse internet: https://www.e-marches06.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Fax: +33 493557831 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2018/S 136-310459 (2018-07-13)