Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance lot nº 5: épicerie, lot nº 7: pain et viennoiserie

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance lot nº 5: épicerie, lot nº 7: pain et viennoiserie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Creilloise de panification
• Pomona Episaveurs Sud Est

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Farine de céréales
• Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-08	Avis de marché
2018-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments en conserve
Numéro de référence: 18DRE053
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance lot nº 5: épicerie, lot nº 7: pain et viennoiserie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments en conserve 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments en conserve 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: Direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu» 4ème étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-249587
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

— montant minimum annuel en euro(s) ht = 120 000 EUR HT, — montant maximum annuel en euro(s) ht = 260 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Informations complémentaires:

— montant minimum annuel en euro(s) ht = 120 000 EUR HT,

— montant maximum annuel en euro(s) ht = 260 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Pain et viennoiserie
Numéro du lot: 7
Brève description: Pain et Viennoiserie.
Informations complémentaires:

— montant minimum annuel en euro(s) ht = 50 000 EUR HT,

— montant maximum annuel en euro(s) ht = 120 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements scolaires et structures de la…

… petite enfance.

… Petite Enfance, 06600 Antibes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Présentation sous forme de DC 1 et DC 2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— la lettre de candidature (DC 1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé dans les domaines suivants. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision par ajustement (catalogues) et révision semestrielle (bordereau des prix).

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12. 2021. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1

— agrément sanitaire ou la dispense d'agrément délivré par la direction départementale des services vétérinaires aux établissements d'entreposage. Cet agrément devra être remis par le titulaire, dans un délai de 15 jours, à compter de la notification de l'accord-cadre. La présente consultation comporte une clause environnementale dont le respect est obligatoire. Des produits biologiques sont demandés au cahier des charges. Les candidats joindront le certificat de qualification française ou européenne en agriculture biologique (en cours de validité) pour le ou les produits concernés dans le BPU, propre à chaque lot. En cas d'absence de certification «Agriculture Biologique», le candidat doit prouver (par tout moyen) que les caractéristiques de ses produits sont équivalentes à celles des produits certifiés issus de l'agriculture biologique La version papier du DUME. Est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — la version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1. Conformément à l'article 53. II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande écrite à: renseignement(s) administratif(s): ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA ressources et prospective, direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu» 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 110-249587 (2018-06-08)

Avis d'attribution de marché (2018-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance — lot n — lot n

Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu» 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-14 📅
Date de publication: 2018-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 244-557600
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-249587
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Durée du marché: du 1.1.2019 au 31.12.2019. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance

— lot n

Pain et viennoiserie.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements scolaires et structures de la Petite…

… Enfance

… Enfance 06600 Antibes

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-10 📅
Nom: Pomona Épisaveurs Sud Est
Adresse postale: 2700 route de Sorgues — CS 90036
Commune postale: Veden Cedex
Code postal: 84276
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 780 000 EUR 💰
Nom: Creilloise de panification
Adresse postale: 2155 chemin de Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 244-557600 (2018-12-14)

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