Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats d'adhésifs et de prestations de dépose et/ou pose d'adhésifs pour les véhicules interurbains et scolaires régionaux”
Produits/services: Adhésifs📦
Brève description:
“Achats d'adhésifs et de prestations de dépose et/ou pose d'adhésifs pour les véhicules interurbains et scolaires régionaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 918 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pelliculage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Adhésifs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la production, la dépose, la pose et la réparation de films adhésifs pour pelliculer des véhicules interurbains et scolaires régionaux.”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la production, la dépose, la pose et la réparation de films adhésifs pour pelliculer des véhicules interurbains et scolaires régionaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret n 2016-360.” Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot donne lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. Il débute à la date de la notification pour une durée...”
Informations complémentaires
Le présent lot donne lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum ni montant maximum. Il débute à la date de la notification pour une durée de 4 ans fermes. Le présent lot est non reconductible.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autocollants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la production d'autocollants pour les véhicules interurbains et scolaires régionaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7 du décret n 2016-360.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévisionnel du marché prévu en 2023.
Informations complémentaires
“Le présent consultation allotie en 2 lots est un accord cadre à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum ni...”
Le présent consultation allotie en 2 lots est un accord cadre à prix unitaires donnant lieu à l'émission de bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Pour les 2 lots, des échantillons sont à remettre par voie postale à l'adresse du pouvoir adjudicateur.
Échantillons lot 1:
— fournitures pour film teinté dans la masse 1 couleur,
— fournitures pour film teinté dans la masse 1 couleur avec lamination anti-UV,
— fournitures pour film impression numérique,
— fournitures pour film impression numérique avec lamination anti-UV,
— fournitures pour film impression 2 couleurs,
— fournitures pour film impression 2 couleurs avec lamination anti-UV,
— fournitures pour film impression quadrichromie,
— fournitures pour film impression quadrichromie avec lamination anti-UV.
Échantillons lot 2:
— autocollants avec film teinté dans la masse 1 couleur,
— autocollants impression 1 couleur avec lamination de protection,
— autocollants impression quadrichromie avec lamination de protection,
— autocollants impression 1 couleur avec lamination anti-UV,
— autocollants impression quadrichromie avec lamination anti-UV.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 239-546267 (2018-12-10)
Avis d'attribution de marché (2019-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats d'adhésifs et de prestations de dépose et/ou pose d'adhésifs pour les véhicules interurbains et scolaires régionaux
18A0127001”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 085 927 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présent lot a pour objet la production, la dépose, la pose et la réparation de films adhésifs pour pelliculer des véhicules interurbains et scolaires régionaux.”
Description du marché
La présent lot a pour objet la production, la dépose, la pose et la réparation de films adhésifs pour pelliculer des véhicules interurbains et scolaires régionaux.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 55
Informations sur les options
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30 I 7º du décret nº 2016-360.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 239-546267
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0127001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pelliculage
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sip
Adresse postale: ZAC de Rosarge — Les Échets
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://www.sipworld.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 085 927 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le lot nº 2 «Autocollants» sera attribué ultérieurement.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 117-287665 (2019-06-18)
Avis d'attribution de marché (2019-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats d'adhésifs et de prestations de dépose et/ou pose d'adhésifs pour les véhicules interurbains et scolaires régionaux
18A0127002”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 094 887 💰
Description
Description du marché: Pelliculage.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Informations sur les options
Description des options:
“La région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-I-7º du décret nº 2016-360.” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 a déjà fait l'objet d'un avis d'attribution au BOAMP et au JOUE diffusé le 20.6.2019.”
Description du marché: Autocollants.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 18A0127002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Autocollants
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC de Roarge — Les Echets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 960 💰