Achat et livraison de divers végétaux: bulbes, arbres, compositions florales et fleurs coupées

Ville de Fos-sur-Mer

Achat et livraison de divers végétaux: bulbes, arbres, compositions florales et fleurs coupées. Le présent marché est décomposé en 3 lots traités en marchés séparés. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ROUY SAS
• Verver Export

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Fleurs coupées › Compositions florales
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-20	Avis de marché
2018-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: 2018-1-16
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Compositions florales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Cw5CiGGSmX 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Cw5CiGGSmX&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date limite de soumission: 2018-04-23 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-125615
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Lot 1: achat et livraison de bulbes — montant minimum annuel: sans — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Achat et livraison de bulbes
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat et livraison de bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de la date indiquée dans le courrier de notification adressé au titulaire.le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).

Informations complémentaires:

Lot 1: achat et livraison de bulbes — montant minimum annuel: sans — montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Achat et livraison d'arbres, conifères et palmiers en conteneurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat et livraison d'arbres, conifères et palmiers en conteneurs.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lot 2: achat d'arbres en conteneurs — montant minimum annuel: sans — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Achat et livraison de compositions florales et fleurs coupees
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat et livraison de compositions florales et fleurs coupees.
Informations complémentaires:

Lot 3: achat et livraison de compositions florales et de fleurs coupées - montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: sans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Fos sur Mer.

Fos-sur-Mer.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-sur-Mer,

Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:

— les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016,

— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents; pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en dispose pour l'exécution du marché. si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une co-traitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations co-traitées, sans aucune indication relative à leur montant. conformément à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements de candidature si le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique (exemple: coffre-fort numérique), à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:

— déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles; les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

Formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,

— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Cw5CiGGSmX 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: avenue René Cassin, BP5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 5
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 cas si toutes les reconductions sont réalisées.

Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles 78 et 80 du décret et pour les montants annuels minimum et maximum arrêtés comme suit:

Lot 1: achat et livraison de bulbes

— montant minimum annuel: sans,

— montant maximum annuel: 5 000 EUR HT;

Lot 2: achat d'arbres en conteneurs

— montant maximum annuel: 20 000 EUR HT;

Lot 3: Achat et livraison de compositions florales et de fleurs coupées

— montant minimum annuel:1 000 EUR HT,

— montant maximum annuel: Sans Les fournitures du marché sont des fournitures courantes. les commandes seront rémunérées par applications des prix unitaires figurants au bordereau des prix unitaires 2018-1-16 valant «Catalogue restreint» et au(x) catalogue(s) général(aux) tarifés du titulaire rapportés au quantités réellement livrées, après application du taux de remise figurant dans la note d'intention. Les prix seront révisés dans les conditions de l'article 7.2 du CCAP 2018-1-16 le ou les taux de remise(s) applicables sur les prix publics, tels que figurant dans la note d'intention sont fermes et définitifs durant toute la durée du marché, reconductions comprises. Ces prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales et autres auxquelles sont soumis les produits et sont établis tous frais compris, ainsi que tous les frais inhérents à la fourniture, au conditionnement, à l'emballage, au transport et à leur livraison. les critères retenus pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante: pour le lot 1 et 2

1) prix (60 %) apprécié au regard du montant total HT du BPU;

2) valeur technique (20 %) appréciée au regard:

— de la provenance et de l'acclimatation des végétaux (6 %),

— des mesures prises en faveur de l'environnement (6 %),

— de la liste du disponible (étendu du catalogue) (8 %);

3) délai de livraison: délai de livraison proposé par le candidat dans sa note d'intention (20 %).

Pour le lot 3:

1) Prix: apprécié au regard du montant total HT du BPU (50 %);

2) valeur technique (30 %): cet élément de jugement sera analysé au regard des éléments constitutifs du mémoire technique (Cf. Trame fournie):

— organisation mise en œuvre pour réaliser les prestations (de la réception de la commande à la livraison), formation et/ou expérience du personnel (10 %),

— qualité et provenance des végétaux, fréquence et mode d'approvisionnement (10 %),

— descriptif technique détaillé des différentes lignes du BPU: nombre de fleurs, nombre de verdure, type de fleurs, famille de fleurs, type de support éventuel (présentation détaillée, photos,…) (10 %) délai de livraison (20 %): apprécié au regard du délai proposé par le candidat dans sa note d'intention Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par email n'est autorisée. Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com Formats utilisés: .doc, xls., dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer, Direction de la commande publique, avenue René Cassin, BP 5, 13771 Fos-Sur-Mer Cedex. Par télécopie: +33 442488205 ou Le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante: Mairie de Fos-sur-Mer, Direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569 Bât 19 G 13270 Fos-sur-Mer. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via www.achatpublic.com ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: direction de la commande Publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 057-125615 (2018-03-20)

Avis d'attribution de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364358
Se réfère à l'avis: 2018/S 057-125615
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Le lot 3 a été relancé en procédure négociée suite à infructuosité pour absence d'offres, le marché a été attribué le 19.7.2018 à la société: Atelier de Corinne, 90 avenue Georges Pompidou, 13270 Fos-sur-Mer. Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT). Montant maximum annuel: sans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat et livraison de compositions florales et fleurs coupées
Brève description: Achat et livraison de compositions florales et fleurs coupées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): De la provenance et de l'acclimatation des végétaux
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Des mesures prises en faveur de l'environnement
De la liste du disponible (étendu du catalogue)
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Délai de livraison proposé par le candidat dans sa note d'intention
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Cet élément de jugement sera analysé au regard des éléments constitutifs du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Apprécié au regard du délai proposé par le candidat dans sa note d'intention
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-07 📅
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 01704
Pays: France 🇫🇷
Nederland 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Rouy SAS
Adresse postale: 570N route d'Avignon
Commune postale: Saint-Étienne-du-Grès
Code postal: 13103
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: sans.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Source: OJS 2018/S 159-364358 (2018-08-17)

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