Achat et livraison d'articles en ouate et de sacs poubelles en plastique

Ville de Fos-sur-Mer

Décomposition en lots:
Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table…
Lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Interpack
• Sanogia

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Ouate

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-20	Avis de marché
2018-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouate
Numéro de référence: 2018-7-175
Brève description:

Décomposition en lots: Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table… Lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouate 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Ouate 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Avenue René Cassin — BP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_rgrdp_jzcd&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2018_rgrdp_jzcd&v=1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-320018
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Lot 1 — Achat et livraison d'articles en ouate, minimum annuel: 15 000 EUR; maximum annuel: sans

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Décomposition en lots:

Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table…

Lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.

Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Achat et livraison d'articles en ouate
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat et livraison d'articles en ouate
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable expressément 3 fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).

Informations complémentaires:

Lot 1 — Achat et livraison d'articles en ouate, minimum annuel: 15 000 EUR; maximum annuel: sans

Intitulé du lot: Achat et livraison de sacs poubelles en plastique
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat et livraison de sacs poubelles en plastique
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois)/

Informations complémentaires:

Lot 2 — Achat et livraison de sac poubelles en plastique, minimum annuel: 8 000 EUR, maximum annuel: sans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements permettant d'apprécier la capacité…

… juridique du candidat: formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-sur-Mer. Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature: les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

… économique et financière du candidat: formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: une déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

… technique et professionnelle du candidat: formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose; la liste des principales références professionnelles dans le domaine du marché. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une cotraitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations cotraitées, sans aucune indication relative à leur montant. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Situation économique et financière:

— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:

—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

—— une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,

— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_rgrdp_jzcd&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 442477000 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si reconduction des années du marché effectuée, nouvelle publication dans 4 ans

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande, conclue à Prix unitaires (PU) selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et pour les montants annuels (en euros) minimum et maximum arrêtés comme suit:

Désignation des lots:

Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate, minimum annuel: 15 000 EUR, maximum annuel: sans;

Lot 2: achat et livraison de sac poubelles en plastique, minimum annuel: 8 000 EUR, maximum annuel: sans les fourchettes ci-dessus définies par lot sont reprises dans chaque Acte d'engagement (ATTRI 1) et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.

Les prix du marché sont des prix unitaires remisés figurant:

Pour le lot nº 1: dans le bordereau de prix unitaires valant «Catalogue restreint» et dans le catalogue général du candidat;

Pour le lot nº 2: dans le bordereau de prix unitaires valant «Catalogue restreint» et dans le catalogue général du candidat, annexés à l'acte d'engagement.

Les prix feront l'objet d'une révision annuelle en application de l'article 6 du CCP 2018-7-175. Les critères retenus pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante:

Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Valeur technique (60 %), appréciée au regard des éléments suivants: qualité des produits sur la base des échantillons fournis (50 %) variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %); prix (25 %), appréciés au regard de la commande type délai maximal de livraison (15 %);

Lot 2: achat et livraison de sacs poubelles en plastique. Valeur technique (45 %), appréciée au regard des éléments suivants: qualité des produits sur la base des échantillons fournis (35 %); variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %); prix (40 %), apprécié au regard de la commande type délai maximal de livraison (15 %).

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par courriel n'est autorisée. Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com Formats utilisés: .doc, xls. Dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, avenue René Cassin, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex. Par télécopie: +33 442488205 ou le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569, Bât 19 G, 13270 Fos-sur-Mer. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via www.achatpublic.com ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477059 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 140-320018 (2018-07-20)

Avis d'attribution de marché (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Décomposition en lots: — lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table..., — lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.

Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: avenue René Cassin — BP 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-000442
Se réfère à l'avis: 2018/S 140-320018
Numéro JO-S: 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table...,

— lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.

Achat et livraison d'articles en ouate.

Achat et livraison de sacs poubelles en plastique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 %), appréciée au regard des éléments suivants: — qualité des produits sur la base des échantillons fournis (50 %) — variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai maximal de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix (25 %), appréciés au regard de la commande type
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique (45 %), appréciée au regard des éléments suivants: — qualité des produits sur la base des échantillons fournis (35 %) — variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix (40 %), apprécié au regard de la commande type
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Nom: Sanogia
Adresse postale: parc d'activités de signes — allée de l'Helsinki — BP 50774
Commune postale: Toulon
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Interpack
Adresse postale: pôle Collectivité et hygiène — 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction de la commande publique BP 5
Source: OJS 2019/S 001-000442 (2018-12-28)

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