Décomposition en lots:
Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table…
Lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison d'articles en ouate et de sacs poubelles en plastique
2018-7-175”
Produits/services: Ouate📦
Brève description:
“Décomposition en lots:
Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier...”
Brève description
Décomposition en lots:
Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table…
Lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison d'articles en ouate
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Achat et livraison d'articles en ouate
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable expressément 3 fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot 1 — Achat et livraison d'articles en ouate, minimum annuel: 15 000 EUR; maximum annuel: sans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de sacs poubelles en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Description du marché: Achat et livraison de sacs poubelles en plastique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de la date indiquée sur le courrier de notification adressé au titulaire pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois)/
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Lot 2 — Achat et livraison de sac poubelles en plastique, minimum annuel: 8 000 EUR, maximum annuel: sans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements permettant d'apprécier la capacité juridique du candidat: formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements permettant d'apprécier la capacité juridique du candidat: formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant) dûment complété. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la ville de Fos-sur-Mer. Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature: les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Renseignements permettant d'apprécier la capacité économique et financière du candidat: formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: une déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Renseignements permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat: formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose; la liste des principales références professionnelles dans le domaine du marché. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une cotraitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations cotraitées, sans aucune indication relative à leur montant. Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants: déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:
—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 (déclaration du candidat) dûment complété et accompagné des documents suivants:
—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
—— une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,
— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Si reconduction des années du marché effectuée, nouvelle publication dans 4 ans
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33,...”
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande, conclue à Prix unitaires (PU) selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics et pour les montants annuels (en euros) minimum et maximum arrêtés comme suit:
Désignation des lots:
Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate, minimum annuel: 15 000 EUR, maximum annuel: sans;
Lot 2: achat et livraison de sac poubelles en plastique, minimum annuel: 8 000 EUR, maximum annuel: sans les fourchettes ci-dessus définies par lot sont reprises dans chaque Acte d'engagement (ATTRI 1) et seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction.
Les prix du marché sont des prix unitaires remisés figurant:
Pour le lot nº 1: dans le bordereau de prix unitaires valant «Catalogue restreint» et dans le catalogue général du candidat;
Pour le lot nº 2: dans le bordereau de prix unitaires valant «Catalogue restreint» et dans le catalogue général du candidat, annexés à l'acte d'engagement.
Les prix feront l'objet d'une révision annuelle en application de l'article 6 du CCP 2018-7-175. Les critères retenus pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante:
Lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Valeur technique (60 %), appréciée au regard des éléments suivants: qualité des produits sur la base des échantillons fournis (50 %) variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %); prix (25 %), appréciés au regard de la commande type délai maximal de livraison (15 %);
Lot 2: achat et livraison de sacs poubelles en plastique. Valeur technique (45 %), appréciée au regard des éléments suivants: qualité des produits sur la base des échantillons fournis (35 %); variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %); prix (40 %), apprécié au regard de la commande type délai maximal de livraison (15 %).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par courriel n'est autorisée. Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com Formats utilisés: .doc, xls. Dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, avenue René Cassin, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex. Par télécopie: +33 442488205 ou le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569, Bât 19 G, 13270 Fos-sur-Mer. Du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via www.achatpublic.com ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. règlement de la consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442477059📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 140-320018 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2018-12-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue René Cassin — BP 5
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Décomposition en lots:
— lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier...”
Brève description
Décomposition en lots:
— lot 1: achat et livraison d'articles en ouate. Description succincte: articles en ouate de type essuie-tout, essuie-main, papier toilette, serviette, nappe damassée, set de table...,
— lot 2: achat et livraison de sacs poubelle en plastique. Description succincte: fourniture de divers sacs poubelle en plastique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 84 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Achat et livraison d'articles en ouate.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (60 %), appréciée au regard des éléments suivants: — qualité des produits sur la base des échantillons fournis (50 %) — variété des gammes...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique (60 %), appréciée au regard des éléments suivants: — qualité des produits sur la base des échantillons fournis (50 %) — variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai maximal de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix (25 %), appréciés au regard de la commande type
Critère de coût (pondération): 25
Description
Description du marché: Achat et livraison de sacs poubelles en plastique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (45 %), appréciée au regard des éléments suivants: — qualité des produits sur la base des échantillons fournis (35 %) — variété des gammes...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique (45 %), appréciée au regard des éléments suivants: — qualité des produits sur la base des échantillons fournis (35 %) — variété des gammes de produits sur le catalogue (10 %)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix (40 %), apprécié au regard de la commande type
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 140-320018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 13.039.176.2018.10
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat et livraison d'articles en ouates et de sacs poubelles en plastique — lot 1 achat et livraison d'articles en ouates”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Adresse postale: parc d'activités de signes — allée de l'Helsinki — BP 50774
Commune postale: Toulon
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 13.039.177.2018.10
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat et livraison d'articles en ouate et de sacs poubelles en plastique — lot 2 achat et livraison de sacs poubelles en plastique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Interpack
Adresse postale: pôle Collectivité et hygiène — 518 route de Blangy
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Source: OJS 2019/S 001-000442 (2018-12-28)