Achat de produits d'entretien et d'hygiène, pour le compte des URSSAF Haute Normandie, URSSAF Basse Normandie et URSSAF Centre, URSSAF Nord Pas-de-Calais

URSSAF Haute Normandie

Il s'agit d'une consultation passée en appel d'offres ouvert, relative à l'achat de produits d'entretien et d'hygiène, pour le compte des organismes de sécurité sociale suivants, réunis en groupement de commande: URSSAF Haute Normandie, URSSAF Basse Normandie et URSSAF Centre, URSSAF Nord Pas-De-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cped hygiène
• Orapi Hygiene SAS

Qui ?

• URSSAF Haute Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Parfums et produits de toilette › Savon
• Préparations nettoyantes › Distributeur de savon automatique
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour les toilettes

Où ?

• Centre — Val de Loire › Centre — Val de Loire
• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Hauts-de-France › Nord-Pas de Calais
• Normandie › Basse-Normandie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-05	Avis de marché
2018-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2018-GR-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: URSSAF Haute Normandie
Adresse postale: 61 rue Pierre Renaudel 2035 X
Code postal: 76040
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.urssaf.fr/portail/home/votre-urssaf/urssaf-haute-normandie.html 🌏
Courrier électronique: achatsmarches.haute-normandie@urssaf.fr 📧
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_jW4XEW1MOZ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-05 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 068-150486
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

La date indiquée relative aux modalités d'ouverture des offres ne l'est qu'à titre indicatif et ne saurait engager la responsabilité du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Achat de produits d'entretien et d'hygiène
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat de produits d'entretien et d'hygiène Pour l'urssaf Nord Pas-De-Calais (Lille, Tourcoing, Valenciennes, Arras, Douai, Calais).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

À l'issue de cette période, il sera reconduit annuellement et tacitement à sa date anniversaire par période de 12 mois au maximum 3 fois.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat de produits d'entretien et d'hygiène pour les URSSAF Haute et Basse Normandie (Rouen, Le Havre, Evreux Caen, Alençon/Valframbert et Saint-Lô) et pour l'URSSAF Centre (Chartres, Bourges, Tours, Châteauroux, Blois et Orléans).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et qui précisera si ce groupement est conjoint ou solidaire. Dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à l'engager, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— une déclaration indiquant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

NB: les imprimés Dc1 et Dc2 du ministère des finances et de l'économie peuvent être utilisés et sont téléchargeables à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics si le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution de chaque accord-cadre se feront au regard des prescriptions particulières du Cahier des clauses particulières (CCP), ce document étant applicable pour tous les lots de la consultation.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Evreux.
Informations complémentaires:

La date indiquée relative aux modalités d'ouverture des offres ne l'est qu'à titre indicatif et ne saurait engager la responsabilité du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: URSSAF Basse-Normandie
Adresse postale: 22 rue d'Isigny
Commune postale: Caen Cedex 9
Code postal: 14045
Pays: Basse-Normandie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: URSSAF Centre-Val de Loire
Adresse postale: place du général de Gaulle
Commune postale: Orléans Cedex 9
Code postal: 45955
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: URSSAF Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: 293 avenue du président Hoover
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59032
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Recouvrement de cotisations sociales et recouvrement pour le compte de tiers
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: valerie.lecordier@urssaf.fr 📧
Adresse Internet: https://www.urssaf.fr/portail/home/votre-urssaf/urssaf-basse-normandie.html 🌏
Courrier électronique: frank.tessier@urssaf.fr 📧
Adresse Internet: https://www.urssaf.fr/portail/home/votre-urssaf/bienvenue-a-lurssaf-centre-val-d.html 🌏
Courrier électronique: franck.elhassan@urssaf.fr 📧
Adresse Internet: https://www.urssaf.fr/portail/sites/urssaf/home/votre-urssaf/urssaf-nord-pas-de-calais.html 🌏
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres conclus à l'issue de la consultation fixent toutes les stipulations contractuelles relatives à l'exécution des prestations/fournitures.

Chaque accord-cadre objet de la présente consultation:

— sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes, sans remise en concurrence et selon les modalités définies dans les documents particuliers (articles 78 I alinéa 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics),

— sera conclu sans montant minimum ni montant maximum pour toute sa durée, toutes reconductions confondues (article 78 II du décret susmentionné).

Les quantités indiquées dans les documents particuliers sont indicatives et non contractuelles.

L'accord-cadre conclu sera un accord-cadre (article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics), mono attributaire, relatif à des fournitures à titre principal et prestations de services à titre accessoire à prix unitaires passés en application: de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de l'arrêté du 16.6.2008, portant réglementation des marchés des organismes sécurité sociale, la procédure utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert (articles 42 1º a) de l'ordonnance susvisée et articles 25 I 1º, 67 et 68 du décret susvisé).

L'exécution de l'accord cadre sera notamment soumise aux textes suivants ainsi qu'à toute autre réglementation afférente à son objet: Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures et services courants (CCAG-FCS), approuvé par l'arrêté du 19.1.2009 (sauf dérogations mentionnées à l'article 13 du CCP).

Toute autre réglementation afférente à son objet. Paiement des prestations/fournitures à prix unitaires, déclenchées par bons de commandes selon les quantités réellement exécutées par le titulaire à terme échu après notification du bon de commande dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de l'admission des prestations et de la réception de la demande de paiement conforme, conformément aux conditions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.

L'éco participation prévue par l'article R-543-240 du code de l'environnement sera liquidée par l'organisme au même moment que la dépense liée à l'acquisition des mobiliers concernés.

Sauf refus du titulaire dans l'acte d'engagement, le montant de l'avance qui pourra lui être accordée sera égal à 5 % dans les conditions fixées aux articles 110 à 130 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Aucune autre avance ne sera accordée. Il ne sera pratiqué aucune retenue de garantie. L'URSSAF Haute Normandie pourra apporter au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, des modifications de détail aux documents de la consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base des documents modifiés. Si la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59054
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 068-150486 (2018-04-05)

Avis d'attribution de marché (2018-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'une consultation passée en appel d'offres ouvert, relative à l'achat de produits d'entretien et d'hygiène, pour le compte des organismes de sécurité sociale suivants, réunis en groupement de commande: Urssaf Haute Normandie, Urssaf Basse Normandie et Urssaf Centre, Urssaf Nord Pas-de-Calais.

Valeur totale du marché: 105 169 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: urssaf Haute Normandie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-28 📅
Date de publication: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 124-282028
Se réfère à l'avis: 2018/S 068-150486
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de produits d'entretien et d'hygiène Pour l'Urssaf Nord Pas-de-Calais (Lille, Tourcoing, Valenciennes, Arras, Douai, Calais).

Achat de produits d'entretien et d'hygiène pour les Urssaf Haute et Basse Normandie (Rouen, Le Havre, Evreux Caen, Alençon /Valframbert et Saint-Lô) et pour l'Urssaf Centre (Chartres, Bourges, Tours, Châteauroux, Blois et Orléans).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-21 📅
2018-06-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf Basse-Normandie
Urssaf Centre-Val de Loire
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: 293 avenue du Président Hoover
Source: OJS 2018/S 124-282028 (2018-06-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (>20)

Produits de nettoyage (15)