Achat de flacons divers pour les services de Labéo 48 lots distincts.
Exécution sur les 4 sites Labéo situés respectivement dans les départements du Calvados (Saint-Contest), de la Manche (Saint-Lô), de l'Orne (Alençon) et de l'Eure (Évreux)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de flacons divers pour les services de Labéo
22-2018
Produits/services: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Brève description:
“Achat de flacons divers pour les services de Labéo 48 lots distincts.
Exécution sur les 4 sites Labéo situés respectivement dans les départements du...”
Brève description
Achat de flacons divers pour les services de Labéo 48 lots distincts.
Exécution sur les 4 sites Labéo situés respectivement dans les départements du Calvados (Saint-Contest), de la Manche (Saint-Lô), de l'Orne (Alençon) et de l'Eure (Évreux)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pot à prélèvement 40 ml en PS stérile pour microbiologie vétérinaire et virologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché:
“Pot à prélèvement 40 ml en PS stérile pour microbiologie vétérinaire et virologie” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 reconductions annuelles éventuelles de façon expresse pour des périodes d'1 an chacune” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductions éventuelles pour des périodes d'1 an chacune
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé est annuel.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est...”
Informations complémentaires
Le montant estimé est annuel.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue: étiquette personnalisée sur le flacon. Celle-ci est à réponse non obligatoire.
Les candidats ne sont donc pas tenus d'y répondre. le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de la retenir ou non.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pot à prélèvement 40 ml en PS non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pot à prélèvement 40 ml en PS non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 💰
Description
Description des renouvellements:
“Trois reconductions annuelles éventuelles de façon expresse pour des périodes d'un an chacune” Informations sur les options
Description des options: Reconductions éventuelles pour des périodes d'un an chacune
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé est annuel. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est...”
Informations complémentaires
Le montant estimé est annuel. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue: étiquette personnalisée sur le flacon. Celle -ci est à réponse NON obligatoire. Les candidats ne sont donc pas tenus d'y répondre. le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de la retenir ou non.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pot à prélèvement 60 ml en PP stérile pour microbiologie vétérinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pot à prélèvement 60 ml en PP stérile pour microbiologie vétérinaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 420 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pot droit 90 ml en PP aseptique pour prélèvement ESB
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pot droit 90 ml en PP aseptique pour prélèvement ESB
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon octogonal 100 ml en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium pour chimie” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Flacon octogonal 100 ml en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium pour chimie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 100 ml en PEHD non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Flacon 100 ml en PEHD non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 100 ml en PEHD non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Flacon 100 ml en PEHD non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
Informations sur les options
Description des options: Reconductions annuelles éventuelles pour des périodes d'un an chacune
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon octogonal 100 ml en PEHD stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Flacon octogonal 100 ml en PEHD stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon octogonal 125 ml en PETG stérile pour virologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Flacon octogonal 125 ml en PETG stérile pour virologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue: étiquette personnalisée sur le flacon. Celle -ci est à réponse NON obligatoire. Les...”
Informations complémentaires
Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue: étiquette personnalisée sur le flacon. Celle -ci est à réponse NON obligatoire. Les candidats ne sont donc pas tenus d'y répondre. le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de la retenir ou non.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant éthylène diamine pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant éthylène diamine pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant soude pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant soude pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant acide phosphorique concentrée pour chimie” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant acide phosphorique concentrée pour chimie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 300 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant pastille de soude pour chimie” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant pastille de soude pour chimie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 150 ml en PEHD non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Flacon 150 ml en PEHD non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pot à prélèvement droit 180ml en PP stérile pour microbiologie vétérinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pot à prélèvement droit 180ml en PP stérile pour microbiologie vétérinaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Reconductions annuelles éventuelles de façon expresse pour des périodes d'un an chacune” Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimé est annuel. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est...”
Informations complémentaires
Le montant estimé est annuel. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur est prévue: étiquette personnalisée sur le flacon. Celle-ci est à réponse NON obligatoire. Les candidats ne sont donc pas tenus d'y répondre. le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de la retenir ou non.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pot à prélèvement 180ml en PP non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Pot à prélèvement 180ml en PP non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 470 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon tronconique 200 ml en PP non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Flacon tronconique 200 ml en PP non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 470 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon rectangulaire 250ml en PEHD non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Flacon rectangulaire 250ml en PEHD non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 300 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon carré 250 ml PEHD stérile pour microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Flacon carré 250 ml PEHD stérile pour microbiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pot droit 300 ml en PP stérile pour application alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Pot droit 300 ml en PP stérile pour application alimentaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 740 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon octogonal 500 ml en PET non stérile pour chimie et microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Flacon octogonal 500 ml en PET non stérile pour chimie et microbiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 500 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon carré 500 ml en PEHD non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Flacon carré 500 ml en PEHD non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PEHD non stérile avec stabilisant acide sulfurique concentrée pour chimie” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Flacon carré 500 ml en PEHD non stérile avec stabilisant acide sulfurique concentrée pour chimie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PTFE non stérile avec stabilisant acide phosphorique concentrée et sulfate de cuivre pour chimie” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Flacon carré 500 ml en PTFE non stérile avec stabilisant acide phosphorique concentrée et sulfate de cuivre pour chimie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 500 ml normalisé en PP de type SG500N type H pour radioactivité
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Flacon 500 ml normalisé en PP de type SG500N type H pour radioactivité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon carré 500ml en PEHD non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie et radioactivité” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Flacon carré 500ml en PEHD non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie et radioactivité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PEHD stérile avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (10 mg) pour microbiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Flacon carré 500 ml en PEHD stérile avec étiquette avec stabilisant thiosulfate de sodium (10 mg) pour microbiologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 300 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PEHD stérile avec étiquette, sachet unitaire et stabilisant thiosulfate de sodium (60mg) pour microbiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Flacon carré 500 ml en PEHD stérile avec étiquette, sachet unitaire et stabilisant thiosulfate de sodium (60mg) pour microbiologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 520 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon carré 500ml en PEHD aseptique pour microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Flacon carré 500ml en PEHD aseptique pour microbiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommadier 500 ml en PP, stérile pour prélèvements
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Pommadier 500 ml en PP, stérile pour prélèvements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 300 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon à centrifuger 500 ml en PP stérile pour microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Flacon à centrifuger 500 ml en PP stérile pour microbiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon carré de 500 ml en PEHD stérile pour microbiologie vétérinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Flacon carré de 500 ml en PEHD stérile pour microbiologie vétérinaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD non stérile pour chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD non stérile pour chimie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 700 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon octogonal 1000 ml en PET non stérile pour chimie et microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Flacon octogonal 1000 ml en PET non stérile pour chimie et microbiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 500 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon octogonal 1000 ml en PET non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie et radioactivité” Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Flacon octogonal 1000 ml en PET non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie et radioactivité” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium (20 mg) pour microbiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium (20 mg) pour microbiologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon carré 1000 ml en PEHD stérile, col étroit, avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (120 mg) pour microbiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Flacon carré PEHD 1000 ml stérile, col étroit, avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (120 mg) pour microbiologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 700 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD stérile, col large, avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (120 mg) pour microbiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD stérile, col large, avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (120 mg) pour microbiologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon rond 1000 ml en PEHD stérile pour microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Flacon rond 1000 ml en PEHD stérile pour microbiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommadier 1070 ml en PP, stérile pour prélèvements
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Pommadier 1070 ml en PP, stérile pour prélèvements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon rectangulaire 2000 ml en PEHD non stérile pour chimie et microbiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Flacon rectangulaire 2000 ml en PEHD non stérile pour chimie et microbiologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 920 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jerrican 5L en PEHD non stérile pour radioactivité
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Jerrican 5L en PEHD non stérile pour radioactivité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Jerrican 5L en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium pour microbiologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Jerrican 5L en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium pour microbiologie” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 900 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 50 ml (25 cm) avec bouchon membrane filtrante pour culture cellulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Flacon 50 ml (25 cm) avec bouchon membrane filtrante pour culture cellulaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 50 ml (25 cm) avec bouchon standard pour culture cellulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Flacon 50 ml (25 cm) avec bouchon standard pour culture cellulaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 250 ml (75 cm) avec bouchon standard pour culture cellulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Flacon 250 ml (75 cm) avec bouchon standard pour culture cellulaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 750 💰
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 250 ml (75 cm) avec bouchon membrane filtrante pour culture cellulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Flacon 250 ml (75 cm) avec bouchon membrane filtrante pour culture cellulaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 💰
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacon 750 ml (175 cm) pour culture cellulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Flacon 750 ml (175 cm) pour culture cellulaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les entreprises auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: A- Pièces de la candidature: Les renseignements à fournir concernant...”
Les entreprises auront à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes: A- Pièces de la candidature: Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 48 à 54 du décret n2016-360 du 25 mars 2016, sont les suivants: Soit: -La lettre de candidature (DC1 - version du 26/10/2016), -Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, -La déclaration du candidat (DC2 - version du 26/10/2016). Ou -Le Document Unique de Marché Européen (DUME), en langue française. Ainsi que: -Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années, -Une liste des moyens, -Attestation d'assurance en responsabilité civile à jour, -Attestation de régularité fiscale (liasse 3666) justifiant de la régularité de la situation du candidat au 31/12/2017, -Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions sociales justifiant de la régularité de la situation du candidat datant de moins de 6 mois, -Certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés. Toutefois, les documents ci-après ne sont à produire que par l'attributaire à savoir: -Attestation d'assurance en responsabilité civile à jour, -Attestation de régularité fiscale (liasse 3666) justifiant de la régularité de la situation du candidat au 31/12/2017, -Attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions sociales justifiant de la régularité de la situation du candidat datant de moins de 6 mois, -Certificat attestant de la régularité de la situation du candidat au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés. Néanmoins, les candidats peuvent spontanément remettre ces documents au stade de la candidature. B- Pièces de l'offre: -L'acte d'engagement unique dûment rempli, daté et signé, accompagné de l'annexe complétée en cas de groupement, -Le bordereau de prix dûment rempli, daté et signé, -Le Cahier des Clauses Particulières daté et signé, -La fiche technique ou descriptive de chaque article proposé par le candidat tel que demandé dans le CCP chapitre II partie technique, Article 1, -Les échantillons pour les lots pour lesquels l'exigence est indiquée au bordereau de prix, -Le questionnaire technique dûment complété et signé, - Actions de l'entreprise en faveur du Développement Durable dans toutes ses composantes Les accords-cadres induits de cet appel d'offres sont sans montants minimum ni maximum. Pour chaque lot, des quantités estimatives annuelles globales et par site sont indiquées au bordereau de prix. Celles-ci n'ont aucune valeur contractuelle et peuvent évoluer à la hausse comme à la baisse. De même, tous les sites peuvent être amenés à commander tout type de flacons, même s'il n'y a pas de consommation d'indiquée au bordereau de prix. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Chaque lot sera étudié et jugé indépendamment les uns des autres. Si un candidat se voit attribuer plusieurs lots, il pourra n'être signé qu'un seul acte d'engagement regroupant l'ensemble des lots considérés; ce regroupement formel n'empêchera pas chaque lot qui est mentionné à l'acte d'engagement de rester, en droit, un marché public disjoint des autres lots, eux-mêmes constitutifs d'autant de marchés publics. Les paiements s'effectueront par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai global de paiement de 30 jours sur les crédits de fonctionnement de LABÉO.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://www.caen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524117 📠
URL: http://www.caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 155-355030 (2018-08-10)
Avis d'attribution de marché (2019-03-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de flacons divers pour les services de Labéo 48 lots distincts. Exécution sur les 4 sites Labéo situés respectivement dans les départements du...”
Brève description
Achat de flacons divers pour les services de Labéo 48 lots distincts. Exécution sur les 4 sites Labéo situés respectivement dans les départements du Calvados (Saint Contest), de la Manche (Saint-Lô), de l'Orne (Alençon) et de l'Eure (Evreux).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 392386.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Pot à prélèvement 40 ml en PS stérile pour microbiologie vétérinaire et virologie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives de chaque article proposé et des éventuels échantillons”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Conditions et délai de livraison, modalités de réservation et de traçabilité de lots”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Actions en faveur du développement durable dans toutes ses composantes
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options: Reconductions éventuelles pour des périodes de 1 an chacune.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Conditions et délai de livraison, modalités d eréservation et de traçabilité de lots”
Critère de qualité (nom): Actions en faveur du Développement Durable dans toutes ses composantes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 155-355030
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Pot à prélèvement 40 ml en PS stérile pour microbiologie vétérinaire et virologie”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Dutscher
Adresse postale: 30 rue de l'Industrie
Commune postale: Brumath
Code postal: 67170
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.dutscher.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 720 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 120 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pot à prélèvement 40 ml en PS non stérile pour chimie
Nom et adresse du contractant
Nom: Labelians
Adresse postale: 1, rue des Palis
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.labelians.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 320 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2161.92 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pot à prélèvement 60 ml en PP stérile pour microbiologie vétérinaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dutscher
Adresse postale: 30, rue de l'Industrie
Commune postale: Brumath
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 664 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pot droit 90 ml en PP aseptique pour prélèvement ESB
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 404 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Flacon octogonal 100 ml en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium pour chimie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Identipack
Adresse postale: 7, rue Paul Langevin
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.identipack.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 016 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Flacon 100 ml en PEHD non stérile pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2144.16 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Flacon 100 ml en PEHD non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14009.6 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Flacon octogonal 100 ml en PEHD stérile pour chimie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Flacon octogonal 125 ml en PETG stérile pour virologie
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant éthylène diamine pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 392 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant soude pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 464 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant acide phosphorique concentrée pour chimie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 668 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Flacon 150 ml en PEHD non stérile avec stabilisant pastille de soude pour chimie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 075 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Flacon 150 ml en PEHD non stérile pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 840 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 960 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Pot à prélèvement droit 180ml en PP stérile pour microbiologie vétérinaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 984 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Pot à prélèvement 180ml en PP non stérile pour chimie
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 3, rue de l'Industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 880 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 540 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Flacon tronconique 200 ml en PP non stérile pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 880 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 054 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Flacon rectangulaire 250ml en PEHD non stérile pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 864 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Flacon carré 250 ml PEHD stérile pour microbiologie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 788 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Pot droit 300 ml en PP stérile pour application alimentaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 960 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 500 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Flacon octogonal 500 ml en PET non stérile pour chimie et microbiologie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22510.48 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Flacon carré 500 ml en PEHD non stérile pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 160 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PEHD non stérile avec stabilisant acide sulfurique concentrée pour chimie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 760 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PTFE non stérile avec stabilisant acide phosphorique concentrée et sulfate de cuivre pour chimie”
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Flacon 500 ml normalisé en PP de type SG500N type H pour radioactivité
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“Flacon carré 500ml en PEHD non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie et radioactivité” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3508.8 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PEHD stérile avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (10 mg) pour microbiologie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 53 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 140 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“Flacon carré 500 ml en PEHD stérile avec étiquette, sachet unitaire et stabilisant thiosulfate de sodium (60 mg) pour microbiologie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 34 080 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 872 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Flacon carré 500ml en PEHD aseptique pour microbiologie
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Pommadier 500 ml en PP, stérile pour prélèvements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 944 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Flacon à centrifuger 500 mL en PP stérile pour microbiologie
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Flacon carré de 500 ml en PEHD stérile pour microbiologie vétérinaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500.52 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD non stérile pour chimie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 920 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Flacon octogonal 1000 ml en PET non stérile pour chimie et microbiologie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 54 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 840 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“Flacon octogonal 1000 ml en PET non stérile avec stabilisant HNO3 pour chimie et radioactivité” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 992 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre:
“Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium (20 mg) pour microbiologie”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-15 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324.4 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre:
“Flacon carré PEHD 1000 ml stérile, col étroit, avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (120 mg) pour microbiologie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 096 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre:
“Flacon rectangulaire 1000 ml en PEHD stérile, col large, avec étiquette et stabilisant thiosulfate de sodium (120 mg) pour microbiologie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2291.4 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Flacon rond 1000 ml en PEHD stérile pour microbiologie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 060 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Pommadier 1070 ml en PP, stérile pour prélèvements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 280 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 256 💰
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Flacon rectangulaire 2000 ml en PEHD non stérile pour chimie et microbiologie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 31 680 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 520 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Jerrican 5L en PEHD non stérile pour radioactivité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre:
“Jerrican 5L en PEHD stérile avec stabilisant thiosulfate de sodium pour microbiologie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 892 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Flacon 50 ml (25 cm) avec bouchon membrane filtrante pour culture cellulaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarstedt
Adresse postale: Route de Gray ZI des Plantes
Commune postale: Marnay
Code postal: 70150
Région: Haute-Saône🏙️
URL: http://www.sarstedt.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 💰
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Flacon 50 ml (25 cm) avec bouchon standard pour culture cellulaire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Route de Gray ZI des plantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 230 💰
4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: Flacon 250 ml (75 cm) avec bouchon standard pour culture cellulaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: Flacon 250 ml (75 cm) avec bouchon membrane filtrante pour culture cellulaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 160 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 160 💰
4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: Flacon 750 ml (175 cm) pour culture cellulaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 790.4 💰
“Pour chaque lot, une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur à réponse non obligatoire était prévue. Celle-ci a été retenue pour les lots n 6, 14,...”
Pour chaque lot, une variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur à réponse non obligatoire était prévue. Celle-ci a été retenue pour les lots n 6, 14, 18, 21 et 34. Les marchés ont été conclus sans montants minimum ni maximum. Les valeurs totales indiquées pour chaque lot s'entendent sur la durée totale du marché, reconductions éventuelles comprises, et sont calculées sur la base des quantités estimatives annuelles non contractuelles. Tous les marchés sont reconductibles 3 fois annuellement de façon expresse. Les marchés ont été signés le 4.3.2019. Ils peuvent être consultés à Labéo Orne, 19 rue Candie, 61000 Alençon pendant les heures d'ouverture du laboratoire (8:30-12:15/13:30-17:30) sur rendez-vous. Tel: +33 2 33 82 39 00 — Fax: +33 2 33 26 55 61 — Courriel: marche@laboratoire-labeo.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours possible devant le Tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours possible devant le Tribunal administratif:
— référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 064-148847 (2019-03-27)