Achat de denrées alimentaires pour le Centre d'accueil pour les mineurs non accompagnés de Missy et pour la Maison de l'enfance-foyer d'hébergement de jeunes enfants situé à Caen - 9 lots

Conseil général du Calvados

Achat de denrées alimentaires pour le Centre d'accueil pour les mineurs non accompagnés de Missy et pour la Maison de l'enfance-foyer d'hébergement de jeunes enfants situé à Caen - 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-01	Avis de marché
2018-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: 2018DAP049
Brève description:

Achat de denrées alimentaires pour le Centre d'accueil pour les mineurs non accompagnés de Missy et pour la Maison de l'enfance-foyer d'hébergement de jeunes enfants situé à Caen - 9 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Boissons sans alcool 📦
Charcuterie 📦
Volaille 📦
Produits surgelés 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA finances et moyens 23 /25 bd Bertrand - BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://calvados.fr 🌏
Courrier électronique: celine.vioux@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571047 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LcLVBRTE9f 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LcLVBRTE9f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-01 📅
Date limite de soumission: 2018-07-03 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-239126
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Sans mini - sans maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 Fruits et légumes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché de 1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires: Sans mini - sans maxi.
Intitulé du lot: Lot 2 Biscuits individuels et en paquets
Numéro du lot: 2
Brève description: Biscuits individuels et en paquets.
Intitulé du lot: Lot 3 Produits laitiers
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers.
Intitulé du lot: Lot 4 Épicerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Lot 5 Boissons
Numéro du lot: 5
Brève description: Boissons.
Intitulé du lot: Lot 6 Charcuterie
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie.
Intitulé du lot: Lot 7 Volaille fraîche (non surgelées)
Numéro du lot: 7
Brève description: Volaille fraîche (non surgelée).
Intitulé du lot: Lot 8 Surgelés
Numéro du lot: 8
Brève description: Surgelés.
Intitulé du lot: Lot 9 Viande fraîche
Numéro du lot: 9
Brève description: Viande fraîche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature indiquant les conditions de la candidature, et le cas échéant, de l'habilitation du mandataire. Situation juridique - références requises:

— renseignement sur l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Attestation d'assurance:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Déclaration d'effectifs:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Références de service ou fournitures similaires:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LcLVBRTE9f 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours de l'année 2022.

Critères de jugement des offres pour tous les lots:

— qualité du produit: 40 %

— prix des prestations: 40 %

— qualité des prestations: 20 %

— fourniture d'échantillons obligatoire pour tous les lots sous peine de rejet de l'offre.

Accord cadre sans mini - sans maxi les offres peuvent être déposées en version papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen - Greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc - BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à l. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 105-239126 (2018-06-01)

Avis d'attribution de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de denrées alimentaires pour le Centre d'accueil pour les mineurs non accompagnés de Missy et pour la maison de l'enfance-foyer d'hébergement de jeunes enfants situé à Caen — 9 lots.

Valeur totale du marché: 194 522 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général du Calvados
Adresse postale: DGA Finances et Moyens, 23/25 bd Bertrand — BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-514515
Se réfère à l'avis: 2018/S 105-239126
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum. Les montants indiqués sont ceux du devis estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fruits et légumes

Biscuits individuels et en paquets

Produits laitiers

Intitulé du lot: Lot 4 Epicerie
Brève description:

Epicerie

Boissons

Charcuterie

Volaille fraîche (non surgelée)

Surgelés

Viande fraîche

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: route de Paris
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35538
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://terreazur.fr 🌏
Valeur totale du marché: 22 097 EUR 💰
Nom: Transgourmet Opérations
Adresse postale: rue de Syrma
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://transgourmet.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 690 EUR 💰
Nom: Maîtres Laitiers Distribution
Adresse postale: 18 rue Alfred Nobel
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://maitres-laitiers.fr 🌏
Valeur totale du marché: 21 281 EUR 💰
43 088 EUR 💰
8 270 EUR 💰
Nom: Sysco France
Adresse postale: 3 rue de la Saudraie
Commune postale: Lamballe
Code postal: 22405
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Adresse Internet: http://syscofrance.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 694 EUR 💰
Nom: Établissements Lebailly
Adresse postale: 43 rue Pasteur
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
Adresse Internet: http://lebailly.fr 🌏
Valeur totale du marché: 30 085 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-02 📅
Nom: Gastronomie Service
Adresse postale: 1 boulevard Roger Fossé
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://Krill.fr 🌏
Valeur totale du marché: 32 442 EUR 💰
Adresse Internet: http://krill.fr 🌏
Valeur totale du marché: 32 875 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen — greffe central
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 225-514515 (2018-11-19)

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