Achat de cadeaux divers notamment à destination:
— des séniors pour les fêtes de Noël,
— des mères de 3 enfants et plus résidant à Berre-l'Étang pour la fête des mères.
La commune se réserve le droit de commander des cadeaux pour d'autres événements.
Le périmètre de la consultation n'inclut pas les produits cosmétiques en raison de leur faible montant et du caractère non récurrent des commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de cadeaux divers pour la commune de Berre-l'Étang
SCP17/10/2018-F
Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Brève description:
“Achat de cadeaux divers notamment à destination:
— des séniors pour les fêtes de Noël,
— des mères de 3 enfants et plus résidant à Berre-l'Étang pour la...”
Brève description
Achat de cadeaux divers notamment à destination:
— des séniors pour les fêtes de Noël,
— des mères de 3 enfants et plus résidant à Berre-l'Étang pour la fête des mères.
La commune se réserve le droit de commander des cadeaux pour d'autres événements.
Le périmètre de la consultation n'inclut pas les produits cosmétiques en raison de leur faible montant et du caractère non récurrent des commandes.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit électroménager
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Achat de cadeaux Petit Électroménager pour Noël et la fête des mères.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être renouvelé, par reconduction tacite, 3 fois, pour une période d'1 an. Cependant, en cas de non-reconduction, le pouvoir...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être renouvelé, par reconduction tacite, 3 fois, pour une période d'1 an. Cependant, en cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera, par écrit, sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, 3 mois avant la fin de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être renouvelé, par reconduction tacite, 3 fois, pour une période d'1 an. Cependant, en cas de non-reconduction, le pouvoir...”
Description des options
L'accord-cadre pourra être renouvelé, par reconduction tacite, 3 fois, pour une période d'1 an. Cependant, en cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera, par écrit, sa décision de ne pas reconduire l'accord-cadre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, 3 mois avant la fin de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est multi-attributaires et sera attribué à cinq prestataires maximum. Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est multi-attributaires et sera attribué à cinq prestataires maximum. Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de commande;
2) pour d'éventuels articles non listés et n'entrant dans aucune des familles référencées aux BPU: à la conclusion de marchés subséquents.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arts de la table
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Achat de cadeaux Arts de la table pour Noël et la fête des mères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de commande;
2) pour d'éventuels articles non listés et n'entrant dans aucune des familles référencées aux BPU: à la conclusion de marchés subséquents.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Linge de maison
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Description du marché: Achat de cadeaux linge de maison pour Noël et la fête des mères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de commande;
2) pour d'éventuels articles non listés et n'entrant dans aucune des familles référencées aux BPU: à la conclusion de marchés subséquents.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bagagerie, maroquinerie et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bagages, sellerie, sacs et sachets📦
Description du marché: Achat de cadeaux «Bagagerie maroquinerie» pour Noël et la fête des mères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 4 est multi-attributaire et sera attribué à trois prestataires maximum.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles...”
Informations complémentaires
Le lot 4 est multi-attributaire et sera attribué à trois prestataires maximum.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de commande;
2) pour d'éventuels articles non listés et n'entrant dans aucune des familles référencées aux BPU: à la conclusion de marchés subséquents.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sports et loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Description du marché: Achat de cadeaux «Sport et loisirs» pour Noël et la fête des mères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 5 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
Le lot 5 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de commande;
2) pour d'éventuels articles non listés et n'entrant dans aucune des familles référencées aux BPU: à la conclusion de marchés subséquents.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bricolage, jardinage et décoration
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché:
“Achat de cadeaux «Bricolage, jardinage et décoration» pour Noël et la fête des mères.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 6 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de...”
Informations complémentaires
Le lot 6 est mono-attributaire.
Il peut donner lieu:
1) pour les articles listés et non listés des familles énoncées aux BPU: à l'émission de bons de commande;
2) pour d'éventuels articles non listés et n'entrant dans aucune des familles référencées aux BPU: à la conclusion de marchés subséquents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 075-166396
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-13
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication du prochain avis devrait intervenir en octobre 2022 pour un début d'exécution du marché en mars 2023.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les questions sont à poser obligatoirement sur la plateforme à l'adresse:
https://www.laprovencemarchespublics.com (également accessible par le chemin...”
Les questions sont à poser obligatoirement sur la plateforme à l'adresse:
https://www.laprovencemarchespublics.com (également accessible par le chemin suivant: www.berreletang.fr - marchés publics — marchés en cours de publication — les marchés en cours publiés à partir du 1er octobre 2018).
Les demandes de renseignements devront être formulées par écrit au moins 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
La Commune de Berre-l'Étang se réserve le droit de fournir des renseignements complémentaires ou d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation jusqu'à 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 203-461507 (2018-10-17)
Avis d'attribution de marché (2019-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Berre-l'Étang
Adresse postale: hôtel de ville — place Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'achat de cadeaux divers pour la commune de Berre-l'Étang et notamment à destination:
— des séniors de la commune de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'achat de cadeaux divers pour la commune de Berre-l'Étang et notamment à destination:
— des séniors de la commune de Berre-l'Étang pour les fêtes de noël,
— des mères de 3 enfants et plus habitant la commune de Berre-l'Étang pour la fête des mères.
La commune se réserve le droit de commander des cadeaux pour d'autres événements.
De plus, le périmètre de la consultation n'inclut pas les produits cosmétiques en raison de leur faible montant, estimé à 2 000 EUR HT à l'année, et du caractère non récurrent des commandes de tels articles.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Berre-l'Étang.
Description du marché: Petit électroménager.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Démarche développement durable
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 40 %
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé, par reconduction tacite, 3 fois,...”
Description des options
Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé, par reconduction tacite, 3 fois, pour une période de 1 an.
Conformément à l'article 16 du DMP 2016, la reconduction est tacite.
Afficher plus Description
Description du marché: Arts de la table.
Description du marché: Linge de maison.
Description du marché: Bagagerie, maroquinerie et accessoires.
Description du marché: Sports et loisirs.
Description du marché: Bricolage, jardinage et décoration.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: SCP17/10/2018-F/01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Petit électroménager
Date de conclusion du contrat: 2019-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir électrique berrois
Numéro d'enregistrement national: 53067353200012
Adresse postale: 37 avenue de la Libération
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 42854795📞
Courrier électronique: ecantrel01@gmail.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: SCP17/10/2018-F/02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arts de la table
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: SCP17/10/2018-F/03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Linge de maison
4️⃣
Numéro de contrat: SCP17/10/2018-F/04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bagagerie, maroquinerie et accessoires
5️⃣
Numéro de contrat: SCP17/10/2018-F/05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sports et loisirs
Date de conclusion du contrat: 2019-04-05 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Décathlon France
Numéro d'enregistrement national: 50215058400014
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59650
Téléphone: +33 367142563📞
Courrier électronique: louise.churlet@decathlonpro.fr📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: SCP17/10/2018-F/06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bricolage, jardinage et décoration
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 06
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Marseille Cedex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 06
Source: OJS 2019/S 140-344548 (2019-07-18)