Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du CCAS

Commune de Grenoble

Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble.
La ville de Grenoble est désignée comme la coordonnatrice de ce groupement.
Le coordonnateur est représenté par M. le maire de la ville de Grenoble.
Le coordonnateur est chargé de mettre en œuvre la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom des membres du groupement.
Le coordonnateur est chargé, le cas échéant, d'ester en justice au nom et pour le compte des membres du groupement pour la procédure dont il a la charge, aussi bien en tant que demandeur qu'en tant que défendeur.
Il informe et consulte les membres sur sa démarche et son évolution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-26	Avis de marché
2019-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Brève description:

Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble. La ville de Grenoble est désignée comme la coordonnatrice de ce groupement. Le coordonnateur est représenté par M. le maire de la ville de Grenoble. Le coordonnateur est chargé de mettre en œuvre la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom des membres du groupement. Le coordonnateur est chargé, le cas échéant, d'ester en justice au nom et pour le compte des membres du groupement pour la procédure dont il a la charge, aussi bien en tant que demandeur qu'en tant que défendeur. Il informe et consulte les membres sur sa démarche et son évolution.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Serrurerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de remise en état 📦
Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date limite de soumission: 2018-10-29 📅
Date de publication: 2018-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 188-423902
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble.

La ville de Grenoble est désignée comme la coordonnatrice de ce groupement.

Le coordonnateur est représenté par M. le maire de la ville de Grenoble.

Le coordonnateur est chargé de mettre en œuvre la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom des membres du groupement.

Le coordonnateur est chargé, le cas échéant, d'ester en justice au nom et pour le compte des membres du groupement pour la procédure dont il a la charge, aussi bien en tant que demandeur qu'en tant que défendeur.

Il informe et consulte les membres sur sa démarche et son évolution.

Valeur totale estimée: 18 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 01
Brève description: Travaux de maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme (3 périodes, durée totale de 4 ans).

La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de désamiantage.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Charpente/Couverture/Zinguerie
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux de charpente/Couverture/Zinguerie.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 04
Brève description: Travaux d'étanchéité.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Numéro du lot: 05
Brève description: Travaux de menuiserie/bois.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cloisons/Faux plafonds
Numéro du lot: 06
Brève description: Travaux de cloisons/Faux-plafonds
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 07
Brève description: Travaux d'électricité.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage
Numéro du lot: 08
Brève description: Travaux de carrelage.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 09
Brève description: Travaux de sols souples.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie/Métallerie
Numéro du lot: 10
Brève description: Travaux de serrurerie/métallerie.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 11
Brève description: Travaux de peinture.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux de vitrerie.
Intitulé du lot: Occultations
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux d'occultations.
Intitulé du lot: Nettoyage de chantier
Numéro du lot: 14
Brève description: Travaux de nettoyage de chantier.
Intitulé du lot: Calorifuge
Numéro du lot: 15
Brève description: Travaux de calorifuge.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie / Sanitaire
Numéro du lot: 16
Brève description: Travaux de plomberie.
Intitulé du lot: Accessibilité
Numéro du lot: 17
Brève description: Travaux d'accessibilité.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— la fiche contact,

— le DC1,

— le DC2.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: par les budgets principal et annexes 2019 à 2022 de la ville de Grenoble et du CCAS De Grenoble.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Volet environnemental
Valeur technique de l'offre: pertinence de la réactivité du candidat
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: pertinence des moyens dédiés et de la disponibilité
Volet environnemental: prise en compte de l'aspect sanitaire des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Volet environnemental: démarche environnementale de l'entreprise pour l'exécution des chantiers
Volet environnemental: prise en compte de l'aspect environnemental des produits
Critère de coût (nom): Prix des prestations sur la base d'une simulation de chantier fictif
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur technique: pertinence de la réactivité du candidat
Valeur technique: pertinence des moyens dédiés et de la disponibilité
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Volet environnemental: prise en compte de l'aspect environnemental de produits
Volet environnemental: démarche environnementale pour l'exécution des chantiers
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence des produits et matériaux proposés (sur la fiche des fiches techniques exigées)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Volet environnemental au travers de la pertinence de la démarche environnementale de l'entreprise pour l'exécution des chantiers

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de l'immobilier municipal — Service administration générale
Téléphone: +33 456804354 📞
Courrier électronique: dim.marchespublics@grenoble.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics
Téléphone: +33 457042764 📞

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.

Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) est également autorisée.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 2018_DIM_0046.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 188-423902 (2018-09-26)

Avis d'attribution de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Grenoble et le Centre communal d'action sociale de la ville de Grenoble. La ville de Grenoble est désignée comme la coordonnatrice de ce groupement. Le coordonnateur est représenté par M. le maire de la ville de Grenoble. Le coordonnateur est chargé de mettre en œuvre la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom des membres du groupement. Le coordonnateur est chargé, le cas échéant, d'ester en justice au nom et pour le compte des membres du groupement pour la procédure dont il a la charge, aussi bien en tant que demandeur qu'en tant que défendeur. Il informe et consulte les membres sur sa démarche et son évolution.

Valeur totale du marché: 18 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-078024
Se réfère à l'avis: 2018/S 188-423902
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Grenoble et le Centre communal d'action sociale de la ville de Grenoble.

Charpente/Couverture/Zinguerie.

Travaux de cloisons/faux plafonds.

Intitulé du lot: Plomberie/Sanitaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
Nom: 3A Construction
Adresse postale: 11 av Joseph Chassigneux
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 29198.66 EUR 💰
Nom: Etra
Adresse postale: ZA les 3 Fontaines
Commune postale: Rives
Code postal: 38140
Valeur totale du marché: 25877.55 EUR 💰
Nom: BPS 38
Adresse postale: ZI de Tire Poix
Commune postale: Saint-Vincent-de-Mercuze
Code postal: 38660
Valeur totale du marché: 57556.28 EUR 💰
Nom: Fedd
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 42765.21 EUR 💰
Nom: Petrofer
Adresse postale: 336 rue Nicephore Niepce
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 58208.30 EUR 💰
Nom: Gba
Adresse postale: 47 rue du Pont Noir
Commune postale: Saint-Égrève
Code postal: 38120
Valeur totale du marché: 39676.45 EUR 💰
Nom: Les charpentiers du Grésivaudan
Adresse postale: ZI les Condamines
Commune postale: Saint-Romans
Code postal: 38160
Valeur totale du marché: 19709.98 EUR 💰
Nom: Euro Charpente Oliveira
Adresse postale: 391 route de Gérifondière
Valeur totale du marché: 15490.85 EUR 💰
Nom: Atelier Charme Bois
Adresse postale: 110 place de la Gâche
Commune postale: Barraux
Code postal: 38530
Valeur totale du marché: 32013.54 EUR 💰
Nom: Protectum Agence Rhone Alpes SNA
Adresse postale: 9 impasse de Charvet — ZI Argentiere
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Valeur totale du marché: 21101.16 EUR 💰
19644.93 EUR 💰
Nom: SIC Étanchéité
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Valeur totale du marché: 23001.29 EUR 💰
41359.17 EUR 💰
Nom: Dauphine Menuiserie
Adresse postale: 5 rue de la Paix
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Valeur totale du marché: 41272.62 EUR 💰
Nom: Lambda isolation
Adresse postale: 11 rue Dr schweitzer
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Valeur totale du marché: 42341.88 EUR 💰
Nom: Sait
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Valeur totale du marché: 42294.88 EUR 💰
Nom: Euro Confort Maintenance
Adresse postale: 37 rue Monge
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Valeur totale du marché: 53412.04 EUR 💰
Nom: GE Capecci
Adresse postale: 4290 route Napoléon
Commune postale: Brié-et-Angonnes
Valeur totale du marché: 45090.36 EUR 💰
Nom: dunelec
Adresse postale: 80 rue du Vercors
Commune postale: Le Versoud
Code postal: 38420
Valeur totale du marché: 44546.73 EUR 💰
Nom: Spie Sud Est
Adresse postale: 7 rue du Maréchal Leclerc
Valeur totale du marché: 34720.79 EUR 💰
Nom: Sbi
Adresse postale: 3 rue de la Prevachere
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Valeur totale du marché: 22438.85 EUR 💰
Nom: GMC Carrelage
Adresse postale: ZA les Carlaires
Commune postale: Monestier-de-Clermont
Code postal: 38650
Valeur totale du marché: 19009.02 EUR 💰
13199.59 EUR 💰
Nom: SARL Bailly
Adresse postale: 26 rue de la Tuilerie
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Valeur totale du marché: 11255.59 EUR 💰
Nom: CHM Entretien
Adresse postale: 24 rue d'Alpignano
Valeur totale du marché: 23141.38 EUR 💰
Nom: Ravix tuyauterie serrurerie — RTS
Adresse postale: 3 chemin de la Plaine
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Valeur totale du marché: 88119.60 EUR 💰
Nom: Serel
Adresse postale: 234 rue de la Cuche
Commune postale: Veurey-Voroize
Code postal: 38113
Valeur totale du marché: 91036.24 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-23 📅
Nom: Viron
Adresse postale: 73 D rue Général Mangin
Valeur totale du marché: 23812.02 EUR 💰
Nom: CK Peinture
Valeur totale du marché: 19408.24 EUR 💰
Nom: Sdpv
Adresse postale: 20 chemin de la Digue
Commune postale: Varces-Allières-et-Risset
Code postal: 38760
Valeur totale du marché: 22724.47 EUR 💰
Nom: ETS Zaza
Adresse postale: 35 rue Maupertuis
Commune postale: Eybens
Valeur totale du marché: 10227.60 EUR 💰
Nom: KJMS Fermetures
Adresse postale: 37 rue Claude Kogan
Valeur totale du marché: 5109.75 EUR 💰
Nom: Cap Verre
Adresse postale: 30 rue de Comboire
Valeur totale du marché: 4747.77 EUR 💰
Nom: Beschi Stores
Adresse postale: 5 rue du Grand Veymont
Valeur totale du marché: 9278.72 EUR 💰
7376.46 EUR 💰
Nom: Cei
Adresse postale: 13 rue Jean Moulin
Valeur totale du marché: 4 595 EUR 💰
Nom: Spie Facilities
Adresse postale: 23 montée Castellane
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Valeur totale du marché: 9965.50 EUR 💰
Nom: Entreprise Sallée
Adresse postale: 38-40 rue Latécoère
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 12605.63 EUR 💰
Nom: Dumolard
Adresse postale: 7 rue Edmond Rostand
Valeur totale du marché: 9026.38 EUR 💰
Nom: Sav-Isère
Adresse postale: 66 cours Berriat
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 8 378 EUR 💰
Nom: EO Guidage
Adresse postale: 6 rue des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410
Valeur totale du marché: 17542.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
8
7
1
4
Source: OJS 2019/S 035-078024 (2019-02-14)

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