Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaire pour travaux d'entretien courant et d'aménagement des bâtiments de la CAMVS
AC18.04”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre, maçonnerie carrelage enduit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Travaux de gros œuvre, maçonnerie carrelage et enduit.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Travaux de couverture et de charpente.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Travaux d'étanchéification.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons plâtrerie Ffaux plafond
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Travaux de cloisons plâtrerie et faux plafonds.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture revêtements de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: Travaux de peinture et de revêtements de sols.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie aluminium et PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de menuiserie en aluminium et PVC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Travaux de menuiserie en bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie miroiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Travaux de vitrerie et miroiterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Travaux de plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Travaux d'électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Travaux de désamiantage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Travaux de métallerie serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VMC Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Travaux de VMC — climatisation.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché: Travaux de portails, clôtures.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1, déclaration du candidat (DC2),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
—...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature DC1, déclaration du candidat (DC2),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnées aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, qualifications ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, qualifications ou références équivalentes,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— qualifications ou références équivalentes:
Pour le lot nº 10: électricité:
—— attestation LCPT2 (Logement, commerce et petit tertiaire),
—— attestation MGTI2 (Moyen et gros tertiaire et industrie),
—— attestation qualifelec
ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-09
14:00 📅
“En complément de la section IV.1.3) «Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique» chaque lot sera attribué à un maximum de 3...”
En complément de la section IV.1.3) «Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique» chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 218-498005 (2018-11-09)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 275 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — maçonnerie — carrelage — enduit
Description
Description du marché: Gros œuvre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture
Description
Description du marché: Travaux de charpente et couverture.
Description du marché: Travaux d'étanchéité.
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons — plâtrerie — faux plafond
Description
Description du marché: Cloisons — plâtrerie — faux plafond.
Champ d'application du marché
Titre: Peinture — revêtements de sols
Description
Description du marché: Travaux de peinture et revêtement de sols.
Description du marché: Menuiserie aluminium et PVC.
Description du marché: Menuiserie bois.
Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — miroiterie
Description
Description du marché: Vitrerie — miroiterie.
Description du marché: Plomberie sanitaire.
Description du marché: Électricité.
Description du marché: Désamiantage.
Description du marché: Métallerie serrurerie.
Champ d'application du marché
Titre: VMC — climatisation
Description
Description du marché: VMC — climatisation.
Description du marché: Aménagements extérieurs.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 218-498005
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC18.04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sambre Bat
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: ETS Dufossez
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente — couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: France étanchéité Détection
Nom: Coexia
Commune postale: Erquinghem-Lys
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Étanchéité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cloisons — plâtrerie — faux plafond
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosfils
Commune postale: Doulers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Peinture — revêtement de sol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Rudant
Commune postale: Tourcoing
Nom: BC Bâtiment
Commune postale: Montigny-en-Ostrevent
Nom: Eph
Commune postale: Hautmont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiserie — aluminium — PVC
Nom et adresse du contractant
Nom: Sambre Menuiserie
Nom: Loison
Commune postale: Armentières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiserie bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Dourlers
Nom: Tommasini
Commune postale: Aulnoye-Aymeries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Vitrerie — miroiterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Plomberie sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Sairel
Commune postale: Ferrière-la-Grande
Nom: Servais
Commune postale: Feignies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Électricité
Date de conclusion du contrat: 2019-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Dertes
Nom: Jouannot
Nom: Partner Elec
Commune postale: Rousies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Désamiantage
Nom et adresse du contractant
Nom: Adne
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: Europamiante
Commune postale: Nanteuil-les-Meaux
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Dommery
Commune postale: Orchies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Métallerie serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: PM Industrie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: VMC — climatisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Aménagements extérieurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Saniez
Commune postale: Solesmes
Nom: Closambre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2019/S 098-236584 (2019-05-20)