La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du 1 degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d'autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l'école de musique, sans que cette liste soit exhaustive.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423486📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Fax: +33 325423447 📠
Région: Aube🏙️
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux transports de personnes
18S0018”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du...”
Brève description
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du premier degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d'autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l'école de musique, sans que cette liste soit exhaustive.
Prestations non comprises dans cet accord-cadre du lot nº 2: sont exclues de l'accord-cadre, les prestations liées à l'organisation des séjours en formule tout compris comprenant les trajets, hébergement, la restauration et l'encadrement assurés par le prestataire pendant les périodes de vacances scolaires ou même certaines classes découvertes. En effet, ces dernières font l'objet d'une consultation à part entière.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 177664.14 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération troyenne
Description du marché:
“La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du 1...”
Description du marché
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du 1 degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d'autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l'école de musique, sans que cette liste soit exhaustive.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles 78-II alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et sans montant maximum.
À titre indicatif, le coût annuel des prestations est estimé à 74 000 EUR pour le lot nº 1.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre, notée sur 10, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, noté sur 10, jugé au regard du détail quantitatif estimatif”
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Détail valeur technique:
— les moyens humains affectés à la prestation (2 points),
— les moyens matériels mis à disposition pour exécuter la prestation (6...”
Informations complémentaires
Détail valeur technique:
— les moyens humains affectés à la prestation (2 points),
— les moyens matériels mis à disposition pour exécuter la prestation (6 points): détail à l'article 7.4 du règlement de la consultation,
— l'aptitude du candidat à assurer en toutes circonstances la continuité du service public (2 points).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hors de l'agglomération troyenne.
Description du marché:
“La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du 1...”
Description du marché
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du 1 degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d'autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l'école de musique, sans que cette liste soit exhaustive.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles 78-II alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et sans montant maximum. À titre indicatif, le coût annuel des prestations est estimé à 50 000 EUR pour le lot nº 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes pour la restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Troyes
Description du marché:
“La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du 1...”
Description du marché
La présente consultation concerne les déplacements de personnes en ce qui concerne tant les enfants scolarisés dans les écoles troyennes publiques du 1 degré (maternelles et élémentaires) que dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et hors scolaires, que d'autres publics, comme les accueils collectifs de mineurs, ou encore des élèves de l'école de musique, sans que cette liste soit exhaustive.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles 78-II alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et sans montant maximum. À titre indicatif, le coût annuel des prestations est estimé à 50 000 EUR pour le lot nº 3.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 075-167374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux transports de personnes”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport de personnes dans l'agglomération troyenne
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Tcat
Adresse postale: 20 rue aux Moines, BP 20081
Commune postale: Troyes Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Région: Aube🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82356.14 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport de personnes hors de l'agglomération troyenne
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Courriers de l'Aube
Adresse postale: 46 avenue Marie de Champagne, CS 13048
Commune postale: Troyes Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 658 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport de personnes pour la restauration scolaire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 20 rue aux Moines
Commune postale: BP 20081
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 650 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326218187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dès attribution de l'accord-cadre ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dès attribution de l'accord-cadre ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-ii du décret du 25.3.2016. Conformément à l'article 101-I du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature de l'accord-cadre par l'acheteur. Ce délai minimal sera porté à 16 jours si les lettres de rejets n'ont pas été transmises par voie électronique. En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature de l'accord-cadre, un avis d'attribution au bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal Officiel de l'Union européenne. À l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire de l'accord-cadre dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes:
— via la plateforme de dématérialisation http://www.xmarches.fr pour les candidats identifiés ayant téléchargé le dossier de consultation en version électronique (rubrique «poser une question»),
— à l'adresse suivante: commande.publique@ville-troyes.fr (en ce qui concerne les demandes adressées par courriel),
— au numéro de télécopie suivant: +33 325423447 (en ce qui concerne les demandes envoyées par télécopieur),
— à l'adresse suivante: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux, place Alexandre Israël — BP 767 — 10026 Troyes Cedex (en ce qui concerne les demandes adressées par courrier postal). Le pouvoir adjudicateur consignera l'ensemble des questions et demandes de renseignements complémentaires en une réponse unique communiquée à l'ensemble des candidats ayant téléchargé un dossier de consultation dématérialisé ou ayant émis une demande d'envoi postal de ce dernier. Attention: date limite de demande de renseignements complémentaires: au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Si la date limite fixée pour la remise des offres venait à être reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Troyes — direction commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423486📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2018/S 137-313446 (2018-07-17)