Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 26 700,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: ESQ/DIA/AVP (BAT)/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR/DCE/SYN/OPC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Puy-en-Velay
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Adresse postale: 50 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471075555📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Communication
URL des documents: http://www.ahsm.eu🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Association hospitalière Sainte-Marie — Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay”
Adresse postale: 50 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.lyonnet@ahsm.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Communication
URL de participation: http://www.ahsm.eu🌏 Communication (participation)
Nom:
“Association hospitalière Sainte-Marie — Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay”
Adresse postale: 50 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Code postal: 43009
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.lyonnet@ahsm.fr📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'œuvre — Économie de la construction
Lp18t03
Produits/services: Services relatifs à la construction📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 26 700,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: ESQ/DIA/AVP (BAT)/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR/DCE/SYN/OPC.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à la construction📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 26 700,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: ESQ/DIA/AVP (BAT)/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR/DCE/SYN/OPC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-07
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Puy-en-Velay
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu
La candidature est...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: LP18T03. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: la remise d'une offre est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Cette visite est importante compte tenu des contraintes techniques et pour assurer une réponse complète et conforme. À ce titre, le candidat est réputé avoir une connaissance parfaite des lieux permettant d'apprécier justement les caractéristiques des lieux ou les contraintes inhérentes aux sites et d'effectuer et de chiffrer sa mission correctement. La visite est possible jusqu'au 25.7.2018 inclus. Elle aura lieu uniquement sur rendez-vous pris auprès de Mr Lyonnet (nº tél. +33 471075510) ou auprès de Mr Casadevall (nº tél. +33 471075555, poste 3314). Cette visite n'a pas pour objet d'engager une négociation sur le dossier de consultation. Toute demande d'information de l'entreprise doit être formulée conformément à l'article 10.1 du présent règlement de la consultation. À l'issue de cette visite, le certificat de visite des locaux sera visé par le maître d'ouvrage ou son représentant. À l'ouverture des offres, les entreprises ne présentant pas de certificat de visite seront écartées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2018/S 130-296766 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Association hospitalière de Sainte-Marie
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'œuvre — économie de la construction
Lp18t03
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum: 26 700,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: Esq/Dia/Avp (bat)/Pro/Act/Visa/Exe/Det/Aor/Dce/Syn/Opc.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 100 💰
Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total...”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum: 26 700,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: Esq/Dia/Avp (bat)/Pro/Act/Visa/Exe/Det/Aor/Dce/Syn/Opc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-296766
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Gba-eco
Adresse postale: 4 rue Noirot
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 100 💰
“S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, le montant du marché correspond au montant maximum de l'ensemble de l'accord-cadre.”
Source: OJS 2018/S 249-576206 (2018-12-27)