Accord-cadre de maîtrise d'œuvre d'aménagement d'espaces publics opérations simples

Grenoble-Alpes Métropole

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre Grenoble-Alpes Métropole et le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti géographiquement. Les compétences attendues sont les suivantes:
— Infrastructure, VRD, aménagement d'espaces publics urbains et péri-urbains, paysage, conception éclairage public
— études de circulation, régulation, conception et équipements de carrefours à feux
— capacité à coordonner et faire appel à l'ensemble de ces compétences dans un même projet, et à coordonner une multiplicité d'intervenants sur le même projet et dans l'espace
— réalisation d'éléments graphiques pour le grand public, documents de présentation,
— maîtrise des procédures et établissement des dossiers administratifs (Déclaration loi sur l'eau) pour chacun des membres du groupement de commande, chaque lot a un montant mini global et un montant maxi global sur la durée totale de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-06	Avis de marché
2018-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 18cp17s
Brève description:

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre Grenoble-Alpes Métropole et le Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti géographiquement. Les compétences attendues sont les suivantes: — Infrastructure, VRD, aménagement d'espaces publics urbains et péri-urbains, paysage, conception éclairage public — études de circulation, régulation, conception et équipements de carrefours à feux — capacité à coordonner et faire appel à l'ensemble de ces compétences dans un même projet, et à coordonner une multiplicité d'intervenants sur le même projet et dans l'espace — réalisation d'éléments graphiques pour le grand public, documents de présentation, — maîtrise des procédures et établissement des dossiers administratifs (Déclaration loi sur l'eau) pour chacun des membres du groupement de commande, chaque lot a un montant mini global et un montant maxi global sur la durée totale de l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: Le Forum — cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-153349
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

— Montant mini global Métro: 80 000 EUR HT — Montant maxi global Métro: 1 000 000 EUR HT — Montant mini global SMTC: 80 000 EUR HT — Montant maxi global SMTC: 800 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Infrastructure, VRD, aménagement d'espaces publics urbains et péri-urbains, paysage, conception éclairage public

— études de circulation, régulation, conception et équipements de carrefours à feux

— capacité à coordonner et faire appel à l'ensemble de ces compétences dans un même projet, et à coordonner une multiplicité d'intervenants sur le même projet et dans l'espace

— réalisation d'éléments graphiques pour le grand public, documents de présentation,

— maîtrise des procédures et établissement des dossiers administratifs (Déclaration loi sur l'eau) pour chacun des membres du groupement de commande, chaque lot a un montant mini global et un montant maxi global sur la durée totale de l'accord-cadre.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description:

Communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-En-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an reconductible tacitement 3 fois 1 an.

Informations complémentaires:

— Montant mini global Métro: 80 000 EUR HT

— Montant maxi global Métro: 1 000 000 EUR HT

— Montant mini global SMTC: 80 000 EUR HT

— Montant maxi global SMTC: 800 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Nord-Est
Numéro du lot: 02
Brève description:

Communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-En-Chartreuse, Saint-Martin-D'Hères, Sarcenas, Venon.

Intitulé du lot: Secteur Sud
Numéro du lot: 03
Brève description: Communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Herbeys, Poisat.
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud
Numéro du lot: 04
Brève description:

Communes de Champ-Sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchatre, Montchaboud, Notre-Dame-De-Commiers, Notre-Dame-De-Mésage, Pont-De-Claix, Saint-Barthélémy-De-Séchilienne, Saint-Georges-De-Commiers, Saint-Paul-De-Varces, Saint-Pierre-De-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-Et-Risset, Vaulnaveys-Le-Bas, Vaulnaveys-Le-Haut, Vif, Vizille.

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an reconductible tacitement 3 fois 1 an.

Informations complémentaires: — Montant mini global SMTC: 50 000 EUR HT
Intitulé du lot: Grenoble
Numéro du lot: 05
Brève description: Commune de Grenoble.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble-Alpes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte;

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix global unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Inscription au budget de la collectivité Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Nom du pouvoir adjudicateur: Smtc
Adresse postale: Accueil (DGASTM-DACP) Le Forum 3, rue Malakoff CS 50053
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: helene.maitia@lametro.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: Hélène Maitia
Adresse postale: DGASTM-DACP Le Forum 3, rue Malakoff CS 50053, http://agysoft.marches-publics.info
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Accueil (DGASTM-DACP) Le Forum 3, rue Malakoff CS 50053 http://agysoft.marches-publics.info

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://agysoft.marches-publics.info). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://agysoft.marches-publics.info (un certificat de signature électroniqueest nécessaire). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents du dossier de consultation des entreprises (DCE). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La référence du dossier est 18cp17s.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 069-153349 (2018-04-06)

Avis d'attribution de marché (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre Grenoble-Alpes Métropole et le Syndicat mixte des transports en commun (SMTC). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti géographiquement. Les compétences attendues sont les suivantes: — infrastructure, Vrd, aménagement d'espaces publics urbains et péri-urbains, paysage, conception éclairage public, — études de circulation, régulation, conception et équipements de carrefours à feux, — capacité à coordonner et faire appel à l'ensemble de ces compétences dans un même projet, et à coordonner une multiplicité d'intervenants sur le même projet et dans l'espace, — réalisation d'éléments graphiques pour le grand public, documents de présentation, — maîtrise des procédures et établissement des dossiers administratifs (Déclaration loi sur l'eau) pour chac.

Valeur totale du marché: 9 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-420647
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-153349
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Montant mini global Métro: 80 000 EUR (HT), Montant maxi global Métro: 1 000 000 EUR (HT). Montant mini global SMTC: 80 000 EUR (HT), Montant maxi global SMTC: 800 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— infrastructure, Vrd, aménagement d'espaces publics urbains et péri-urbains, paysage, conception éclairage public,

— études de circulation, régulation, conception et équipements de carrefours à feux,

— capacité à coordonner et faire appel à l'ensemble de ces compétences dans un même projet, et à coordonner une multiplicité d'intervenants sur le même projet et dans l'espace,

— maîtrise des procédures et établissement des dossiers administratifs (Déclaration loi sur l'eau) pour chac.

Communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Informations complémentaires:

Montant mini global Métro: 80 000 EUR (HT),

Montant maxi global Métro: 1 000 000 EUR (HT).

Montant mini global SMTC: 80 000 EUR (HT),

Montant maxi global SMTC: 800 000 EUR (HT).

Brève description:

Communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon.

Communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Herbeys, Poisat

Communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchatre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille.

Commune de Grenoble

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble-Alpes Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-07 📅
Nom: Alp'Etudes
Adresse postale: 137 rue Mayoussard Centr'Alp
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Artelia/Allimant/Atelier des Cairns
Adresse postale: 6 rue de Lorraine
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Nom: MTM Infra/Eranthis/Citec/Ameten
Adresse postale: 30 bis allée de Champrond, Za de la Bâtie
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38330
Date de conclusion du contrat: 2018-08-08 📅
Nom: Verdi/Verdance
Adresse postale: Le phare, 1 rue Conrad Killian
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Nom: Ingerop/Folia/Ceryx
Adresse postale: bâtiment Massangis, 17 chemin de la Dhuy
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
12

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: accueil (Dgastm-Dacp) Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053

Référence
Informations complémentaires

Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. Les marchés du SMTC. Ont été attribué de la manière suivante:

— le lot 01 marché n

— le lot 02 marché n

— le lot 03 marché n

— le lot 04 marché n

— le lot 05 marché n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Source: OJS 2018/S 186-420647 (2018-09-24)

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