Accord-cadre de maîtrise d'œuvre d'aménagement d'espaces publics opérations complexes

Grenoble-Alpes Métropole

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre Grenoble-Alpes Métropole et le Syndicat mixte des transports en commun (SMTC). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti géographiquement. Les compétences attendues sont les suivantes: infrastructure, VRD, aménagement d'espaces publics urbains et péri-urbains, paysage, conception éclairage public, OPC / études de circulation, régulation, conception et équipements de carrefours à feux / capacité à coordonner / réalisation d'éléments graphiques pour le grand public, documents de présentation, images de synthèse / maîtrise de procédures et établissement des dossiers administratifs (loi sur l'eau, ABF, STRMTG). Pour chacun des membres du groupement de commande, chaque lot comporte un montant maximum global sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour Grenoble-Alpes Métropole chaque lot comporte un montant minimum global sur la durée totale de l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-06	Avis de marché
2018-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 18cp16s
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-153221
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

— montant mini global métro: 100 000 EUR HT, — montant maxi global métro: 2 000 000 EUR HT, — montant maxi global SMTC: 1 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteur Nord-Ouest
Numéro du lot: 01
Brève description:

Communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Égrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an.

Informations complémentaires:

— montant mini global métro: 100 000 EUR HT,

— montant maxi global métro: 2 000 000 EUR HT,

— montant maxi global SMTC: 1 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Nord-Est
Numéro du lot: 02
Brève description:

Communes de Corenc, Domène, Gières, La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon.

Intitulé du lot: Secteur Sud
Numéro du lot: 03
Brève description: Communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Échirolles, Eybens, Herbeys, Poisat.
Intitulé du lot: Secteur Grand Sud
Numéro du lot: 04
Brève description:

Communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchâtre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille.

Intitulé du lot: Grenoble
Numéro du lot: 05
Brève description: Commune de Grenoble.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble-Alpes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à 1

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 30 j.

Modalités de financements: inscription au budget de la collectivité groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Nom du pouvoir adjudicateur: s.m.t.c
Adresse postale: Accueil (DGASTM-DACP) Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: helene.maitia@lametro.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole: Hélène Maitia
Adresse postale: DGASTM-DACP Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, http://agysoft.marches-publics.info
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse postale: Accueil (DGASTM-DACP) Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, http://agysoft.marches-publics.info

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur applique le principe «dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants:

— les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement par téléchargement (http://agysoft.marches-publics.info). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://agysoft.marches-publics.info (un certificat de signature électronique est nécessaire). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents du Dossier de consultation des entreprises (DCE). Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La référence du dossier est 18CP16S.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 069-153221 (2018-04-06)

Avis d'attribution de marché (2018-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre Grenoble-Alpes Métropole et le Syndicat mixte des transports en commun (SMTC). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti géographiquement. Les compétences attendues sont les suivantes: infrastructure, VRD, aménagement d'espaces publics urbains et péri-urbains, paysage, conception éclairage public, OPC / Études de circulation, régulation, conception et équipements de carrefours à feux / Capacité à coordonner / Réalisation d'éléments graphiques pour le grand public, documents de présentation, images de synthèse / Maîtrise de procédures et établissement des dossiers administratifs (loi sur l'eau, ABF, STRMTG). Pour chacun des membres du groupement de commande, chaque lot comporte un montant maximum global sur la durée totale de l'accord-cadre. Pour Grenoble-Alpes Métropole chaque…

Valeur totale du marché: 15 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 185-418681
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-153221
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

— montant mini global Métro: 100 000 EUR HT, — montant maxi global métro: 2 000 000 EUR HT, — montant maxi global SMTC: 1 000 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Communes de Fontaine, Fontanil-Cornillon, Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Veurey-Voroize.

Informations complémentaires:

— montant mini global Métro: 100 000 EUR HT,

— montant maxi global Métro: 2 000 000 EUR HT,

Brève description:

Communes de Bresson, Brié-et-Angonnes, Echirolles, Eybens, Herbeys, Poisat.

Communes de Champ-sur-Drac, Champagnier, Claix, Jarrie, Le Gua, Miribel-Lanchatre, Montchaboud, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-Mésage, Pont-de-Claix, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Paul-de-Varces, Saint-Pierre-de-Commiers, Séchilienne, Varces-Allières-et-Risset, Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Vif, Vizille.

Informations complémentaires:

Montant mini global métro: 100 000 EUR HT,

Montant maxi global métro: 2 000 000 EUR HT,

Montant maxi global SMTC: 1 000 000 EUR HT.

Brève description: Commune de Grenoble
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble-Alpes Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: EGIS/Atelier des Paysages
Adresse postale: 170 avenue Thiers, CS 30127
Commune postale: Lyon
Code postal: 69455
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Artelia/Allimant/Atelier des Cairns
Adresse postale: 6 rue de Lorraine
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Pays: Isère 🏙️
Nom: MTM Infra/Eranthis/Citec/Ameten
Adresse postale: 30 bis allée de Champrond, ZA de la Bâtie
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38330
Nom: WSP/Takt
Adresse postale: 33 allée de Champrond
Nom: Ingerop/Folia/Ceryx
Adresse postale: Bâtiment Massangis, 17 chemin de la Dhuy
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smtc

Référence
Informations complémentaires

Consultation des marchés dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable. La présente consultation a été lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre Grenoble-Alpes Métropole et le SMTC. La décision d'attribution d'un lot vaut pour l'ensemble des membres du groupement de commande. Les marchés du SMTC ont été attribué en date du 20.8.2018 de la manière suivante:

Le lot 01 marché n

Le lot 02 marché n

Le lot 03 marché n

Le lot 04 marché n

Le lot 05 marché n

Source: OJS 2018/S 185-418681 (2018-09-24)

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